 | Mairie de CalvissonDouceur de Vivre et Dynamisme | |
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Vendredi 20 janvier 2023 à 18h a eu lieu l’accueil des nouveaux arrivants. Un diaporama de présentation de la commune a été diffusé lors de cette accueil. Vous pouvez le consulter en cliquant sur le lien suivant Accueil des nouveaux arrivants.
La distribution des colis de Noël, pour les personnes de plus de 75 ans au 31 décembre 2022, aura lieu du jeudi 15 au samedi 17 décembre 2022 à l’espace associatif de l’Herboux (3 avenue du 11 novembre) de 9h30 à 17h30. En cas d’empêchement, vous pouvez remettre votre coupon à une personne de votre choix afin qu’elle puisse récupérer votre colis. Les colis qui ne seront pas récupérés seront redistribués au CCAS/Epicerie solidaire. Dans le cadre des travaux pour le renouvellement du réseau des eaux usées, la route de Nîmes sera fermée à la circulation à partir du 10 octobre 2022, jusqu’à fin décembre. 🚍 Les arrêts de bus route de Nîmes et Place général de Gaulle sont déplacés à proximité de leurs emplacements actuels. La municipalité de Calvisson se mobilise pour l’Ukraine. –> Mise à jour du 17 mars : collecte terminée, merci aux généreux donateurs.
– produits d’hygiène – lait maternisé, couches et produits secs pour enfants – paracétamol, pansements, compresses, kits de brûlure … Du lundi au vendredi de 14h à 18h au Centre Technique Municipal, 410 rue des entrepreneurs. Dons pris en charge par la Protection Civile.
La commune de Calvisson met d’ores et déjà à disposition un logement pour une famille.
Le marché, situé sur la place du village, n’aura exceptionnellement pas lieu dimanche 2 janvier 2022. Vos commerçants vous retrouvent dès le dimanche 9 janvier.
L’arrêté préfectoral du 30 décembre 2021 proroge l’obligation du port du masque dans tout le département jusqu’au mercredi 2 février 2022. En extérieur En extérieur, sur la voie publique et dans tous les lieux ouverts au public, le port du masque est obligatoire pour toute personne de onze ans ou plus, circulant ou accédant dans des lieux à forte densité de personnes, lorsque la distance interindividuelle ne peut être respectée. Sont concernés : – les marchés de plein-air alimentaires et non-alimentaires, les brocantes et vide-greniers, foires et fêtes foraines ainsi que les ventes au déballage ; – tout rassemblement public générant un rassemblement important de population, dont les manifestations sur la voie publique mentionnées à l’article L. 211-1 du code de la sécurité intérieure, les festivals, les concerts en plein-air et les événements sportifs en plein-air ; – les espaces d’attente des transports en commun terrestres et aériens (abris bus, aérogares, quais des gares, quais des voix de tramways) ; – les espaces et les files d’attente à l’extérieur des établissements recevant du public. Le port du masque est obligatoire pour toute personne de 11 ans ou plus, au sein des établissements recevant du public, pour ce qui concerne leurs espaces intérieurs et extérieurs ainsi que dans les transports publics et dans les véhicules professionnels rassemblant plusieurs personnes. En raison de l’aggravation de la situation sanitaire dans le département, l’arrêté précité est complété par les arrêtés portant obligation du masque dans le centre-ville des 4 communes suivantes : Nîmes, Alès, Bagnols-sur-Cèze, Beaucaire. L’opérateur Free va procéder à l’installation et la mise en service d’antennes dédiées à la 5G sur le site de la cave coopérative à Calvisson au mois de décembre. Plus d’information sur la 5G : https://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/2020/Brochure_5G_WEB.PDF ⚠️⚠️⚠️ Les travaux de construction de la Maison de l’information, Place du Pont, débuteront le 22 novembre prochain. 🚌 L’arrêt de bus est désormais placé de l’autre côté de la Place du Pont (devant la maison du Boutis). ⛔️ Le stationnement est formellement interdit en dehors des emplacements matérialisés. ⛔️ Le dimanche, le stationnement est formellement interdit sur toute la place du Pont, place Baroncelli ainsi que sur le parvis de la maison Margarot. ⚠️ En raison des travaux, l’emprise du marché sera légèrement modifiée. Certains stands seront installés à côté de la boucherie, de la presse et du primeur. Le département du Gard effectue des travaux sur la RD1 entre Calvisson et Saint-Côme et Maruejols. Priorité de passage réservée aux riverains pendant la fermeture qui sera effective entre 9h00 et 16h00 tous les jours sauf les mercredis entre 9h00 et 12h00 et de 13h30 à 16h00. Travaux jusqu’au 15 octobre 2021.
La mairie de Calvisson remercie chaleureusement toutes les personnes qui se sont manifestées afin de prêter main forte à la suite des intempéries qui nous ont touchés, mardi 14 septembre. Nous saluons aussi l’initiative des jeunes Calvissonnais de l’association Li Bringaïres qui ont proposé leur aide.
La commune a subi de nombreux dégâts, tant sur le domaine public que sur le domaine privé. Les services municipaux assureront un ramassage des encombrants exceptionnel pour vous aider à évacuer ce qui a été endommagé.
La mairie est ouverte aux horaires habituels : 8h-12h / 13h-17h30.
DÉCLARATION DE SINISTRE
INFO : les sinistres dûs aux fortes pluies d’hier doivent être déclarés auprès de vos assurances respectives sous 5 jours, avant le 19 septembre 2021.
L’arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle devrait être publié dans le courant de la semaine prochaine par la préfecture du Gard.
Bon courage à toutes et tous.
Le Gard, avec 50 % de sa superficie couverte par des milieux boisés (forêts et garrigues), est très exposé au risque « feux de forêt » qui constitue le deuxième grand risque naturel après les inondations. Une carte de vigilance incendie de forêt sera publiée quotidiennement sur le site internet de la Préfecture https://www.gard.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-protection-de-la-population/Risques/Gestion-du-risque-feu-de-foret. Une réglementation relative aux travaux en période de risque feux de forêt est mise en place depuis le 15 juin 2021, adossée à cette carte. Certains travaux potentiellement générateurs de feux sont ainsi réglementés ou interdits suivant le niveau de vigilance risque feux de forêt. Le bivouac, le camping et le caravaning sauvage sont également interdits en vigilance orange et rouge. Vous pouvez télécharger l’affiche ci-dessous en pdf (meilleure qualité) en cliquant sur le lien suivant Affiche risque incendie forêt.
Dans le cadre des travaux d’aménagement du chemin de la Dale, ce dernier sera fermé du mardi 6 au mardi 13 juillet 2021 en journée de 7h à 17h afin de réaliser la structure de chaussée (Arrêté municipal N°2021/06/0204). Une déviation sera mise en place :
Merci de votre compréhension. Vous pouvez prendre connaissance de l’appel à candidature pour un chef de projet dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain » en cliquant sur le lien suivant : appel candidature Chef de projet « Petite ville de demain ». Les candidatures sont à adresser au plus tard le 20 juillet 2021 par courrier à : ou par mail à : r.monziols@ccpaysdesommieres.fr Dès lundi 28 juin, devant le restaurant « La Crête Savante », les services techniques procéderont au marquage au sol des places de parking afin de les matérialiser précisément et de faciliter le passage des bus. La police municipale assurera le respect de cette nouvelle signalisation. Une enquête publique préalable à l’intégration dans le domaine public des voies privées ouvertes à la circulation publique des lotissements : «Font Vinouse», «Les Grives», «La Vaunage», «Les Vignes», «Les Chanterelles», «Pierre Blanche», «Le Maoupas», «Les Jardins de Védian», «L’Ile Verte», «Les Cépages», «Les Jardins de Bastide», «Caveyrargues Haut», «Le Vigné 3», «Fouillaquet», «Le Vigné 4», «Les Aubes» et «Les Micocouliers» a eu lieu du 11 au 26 juin 2021. RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES : Enquête publique organisée en application des articles L 161-10 du code rural, L318-3, R318-10 et R318-11 du code de l’urbanisme et R 141-2 à R141-10 du code de la voirie routière. LIEU, DATES ET JOURS DE DÉROULEMENT DE L’ENQUÊTE : L’enquête publique s’est déroulée à la mairie de CALVISSON, du 11 au 26 juin 2021 aux jours et heures d’ouverture au public indiqués ci-après :
La mairie de CALVISSON a constitué le siège de l’enquête LE COMMISSAIRE ENQUÊTEUR : Pierre FERIAUD, ingénieur retraité, a été nommé commissaire enquêteur. Il s’est tenu à la disposition du public le vendredi 11 juin 2021 de 9h à 12h et le samedi 26 juin de 9h à 12h. RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR : Le commissaire enquêteur a rendu son rapport, celui-ci peut être consulté en mairie et ci-après: AUTRES DISPOSITIONS : Une délibération a été prise par le conseil municipal pour décider de l’intégration dans le domaine public des voies privées des lotissements concernés DEL2021_058 approbation rapport enquête publique anciens lotissements Vous pouvez prendre connaissance de l’arrêté du 2 juin 2021 qui porte obligation du port du masque sur la voie publique et dans les lieux ouverts au public dans le département du Gard. Son entrée en vigueur est immédiate et sa durée de validité portée au mercredi 30 juin 2021. Arrete prefectoral du 2 juin 2021 mesures sanitaires Gard et son annexe (1) Les travaux de démolition de la maison Ortuno sur la place du pont démarreront les 1er mars pour une durée d’environ 4 semaines et vont entraîner quelques modifications. 🚌 L’arrêt de bus demeure sur la place du pont mais est déplacé devant le griffon, en face de l’arrêt habituel. 🅿️Le stationnement place Baroncelli sera partiellement affecté mais la circulation demeurera possible. Pour rappel, parkings église et foyer gratuits. A partir de dimanche 11 avril et jusqu’à nouvel ordre, en application du nouveau décret, seuls les commerces alimentaires ou proposant la vente de plantes, fleurs, graines, engrais, semences et plants d’espèces fruitières ou légumières seront autorisés sur le marché de Calvisson.
Pour l’ouverture prochaine de l’Epicerie Solidaire, la date limite de dépôts des dossiers est fixée au 26 mars. La commune de CALVISSON a été sollicitée par un porteur de projet souhaitant occuper, pour la pose de panneaux photovoltaïques, les toitures de deux bâtiments publics situés à la zone d’activités le Vigné :
En application des dispositions de l’article L2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, pour faire suite à une manifestation d’intérêt spontanée, le présent avis a pour objet de susciter les manifestations d’intérêts concurrentes pour l’occupation de cet espace. Conditions d’occupation du domaine public : Les toitures, objet de la manifestation d’intérêt spontanée, sont la propriété de la commune de Calvisson, et font partie de son domaine public. Type d’occupation : Occupation de 2000 m² environ des toitures exposées au Sud. Convention de mise à disposition du domaine public constitutive de droits réels, en application de l’article L.1311-5 du code général des collectivités territoriales. Durée : en fonction de la nature de l’activité et de celle des ouvrages autorisés, et compte tenu de l’importance de ces derniers, 20 ans minimum sans pouvoir excéder 30 ans. Procédure : Toutes déclarations de manifestation d’intérêt doivent être adressées à la commune de Calvisson, 1 rue de la mairie. Si vous désirez recevoir des renseignements, veuillez-vous adresser à Mme ROCHE BOUCHET – s.roche@calvisson.com – 04 66 01 78 02 Durée de la publication : 1 mois. Support : midi libre et site de la commune calvisson.com Chaque type de logement a sa solution d’équipement : – Les logements individuels : le Fournisseur d’Accès Internet équipe le logement dès la souscription de l’abonnement? – L’habitat collectif, c’est-à-dire, à partir de 4 logements : en amont de la souscription à l’abonnement auprès du Fournisseur d’Accès Internet, l’installation des équipements dans les colonnes montantes des immeubles est nécessaire et prise en charge par l’opérateur WIGARD après signature d’une convention. Communication conventionnement SFR FTTH Gard Fibre CIRCET Contact pour établir une convention avec Gard Fibre : conventionnement@wigardfibre.fr Pour en savoir plus, consulter le site internet wigardfibre.fr ou la page Facebook WiGard Fibre.
Aide aux devoirs Nouvelle génération, un service gratuit mis en place par la commune. L’élève pose sa question et reçoit en direct de l’aide d’un enseignant de l’Education Nationale. Matières : français, maths, anglais, physique, chimie, svt, histoire, géographie, philo. Niveaux : primaire, collège, lycée et Bac+2 Horaires : du lundi au dimanche de 17h à 20h (sauf le vendredi).
Avec l’aide de l’Europe et de la Région Occitanie, la commune a procédé au remplacement des ampoules en Leds Route de Nîmes, Rue Font Vinouse et vieux village. Montant de l’opération 69 000 euros HT, aide de l’Europe (subvention FEDER) 32 994.50 euros.
Conformément aux décisions gouvernementales et aux orientations fixées par la Haute Autorité de Santé, la population est vaccinée selon un calendrier priorisant les personnes âgées résidant en EHPAD et dans les unités de soins de longue durée, ainsi que les professionnels de santé y travaillant. Pour accélérer la mise en œuvre du dispositif, une deuxième phase de vaccination démarrera le 18 janvier prochain et viendra amplifier la campagne en cours. Qui peut se faire vacciner ?
A compter du 18 janvier, la vaccination sera également étendue :
À partir de quand ? Le 14 janvier 2021 : ouverture de la prise de rendez-vous. Le 18 janvier 2021 : démarrage de la phase 2 de la vaccination. Où se faire vacciner ?Les 6 centres de vaccination dans le Gard seront armés grâce aux professionnels de santé libéraux, hospitaliers et communaux, dans des structures médicales existantes et dans des salles mises à disposition par les communes. Les centres de vaccination et leurs modalités pratiques sont accessibles sur le site www.sante.fr. Certains centres d’autres départements pourront être utilisés de part leur proximité géographique.
Comment prendre rendez-vous ? Prendre rendez-vous est une condition absolue d’accès au centre de vaccination. Il est vivement conseillé de prendre connaissance du formulaire d’entretien du formulaire d’entretien pour préparer sa prise de rendez-vous : une aide précieuse pour réunir les informations nécessaires avant de téléphoner. Vous pourrez prendre rendez-vous par la plateforme www.sante.fr, à compter du vendredi 15 janvier 2021. En cliquant sur le centre le plus proche de chez vous, un lien hypertexte renverra l’usager sur l’adresse www.doctolib.fr pour réserver ses deux créneaux de vaccination : l’un pour la 1ʳᵉ injection, l’autre pour le rappel. Il faudra que vous confirmiez ce second rendez-vous. Vous pouvez prendre rendez-vous via un numéro de téléphone national (0 800 009 110), à compter du vendredi 15 janvier 2021. Un entretien préalable à la vaccination sera effectué lors du rendez-vous afin de vérifier l’éligibilité à la vaccination de la personne. Il est possible au préalable de se rendre chez votre médecin traitant qui fournira un « certificat d’éligibilité à la vaccination ». Nous vous informons que conformément au décret n°2020-1454 du 27 novembre modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire : ▪️Le marché dominical incluant les stands non alimentaires est autorisé dès dimanche 29 novembre. ▪️Les établissements sportifs de plein air peuvent accueillir du public pour : -Les activités encadrées à destination exclusive des personnes mineures (entrainement uniquement, pas de compétition). -Les activités physiques et sportives des personnes majeures, à l’exception des sports collectifs et de sports de combat. ▪️Les parcs, jardins et autres espaces verts sont ouverts. ▪️Les établissements de culte sont autorisés à rester ouverts. Tout rassemblement ou réunion en leur sein est interdit à l’exception des cérémonies religieuses dans la limite de 30 personnes.
Conformément à l’arrêté préfectoral Arrete n-30-2021-12-30-001 du 4 janvier 2021, le port du masque est obligatoire sur tout le territoire du département, sur la voie publique et dans tous les lieux ouverts au public et établissements recevant du public à l’exception jusqu’au 1er février 2021 :
Pierre Martinez, Président de la Communauté de Communes et Véronique Martin, Vice-Présidente déléguée au développement économique, vous informent des différentes aides de soutien aux entreprises de la Communauté de Communes en lien avec la Région et l’Etat. Plus d’informations en cliquant sur ce lien: Aide aux entreprises La distribution gratuite des masques pour les Calvissonnais s’est déroulée jeudi 21 mai de 9h à 17h, Près de 2 500 masques ont été remis aux habitants et plus de 30 personnes (volontaires et élus) ont été mobilisés durant cette journée. Nous remercions les volontaires, grâce à leur investissement cette distribution sur sept points a été fluide, et les files d’attente ont été évitées. Nous remercions également les calvissonnais(es) qui ont su être vigilants et respectueux des mesures mises en place pour cette distribution. Une distribution en main propre a été préférée à une distribution en boîte aux lettres, afin de rester au plus proche des habitants. Pas d’inquiétude pour les personnes n’ayant pas pu venir récupérer leur masque ce jeudi, une permanence sera tenue en mairie de 9h à 12h : Mardi 26 mai Mercredi 27 mai Jeudi 28 mai Pensez à vous munir d’un justificatif de domicile, une pièce d’identité et votre livret de famille (si vous devez récupérer un masque pour votre conjoint ou vos enfants nés avant le 31/12/2009). Pour soutenir l’économie locale, la municipalité s’engage auprès de ses commerçants, artisans et producteurs touchés par les mesures de confinement. • Édition d’un numéro exceptionnel du bulletin municipal consacré aux artisans, commerçants, producteurs de la commune leur offrant la possibilité de proposer un petit rédactionnel sur leurs activités •Suspension des loyers perçus par la commune pour des locaux loués par des commerçants, entreprises et associations jusqu’au 30 septembre 2020 • Exonération des droits d’occupation du Domaine Public pour les commerces sédentaires et non sédentaires ( cafés-restaurants, marché, …) Ces mesures viennent s’ajouter et compléter toutes les autres mesures d’accompagnement proposées par la communauté de communes, la région et l’état SANTE Pharmacie Rodier Espace de santé BOULANGERIES 🥖 L’Amandine Boulangerie Bernard Ador (Zac du Vigné – Rue du Levant)
EPICERIES La jardinière, primeur et épicerie, Petit casino Au gré des sens Domaine du Prieuré 🍯 UExpress
BOUCHERIE 🍖
PRIMEURS 🍅 Nicolas Boudon Asperges Sanya Samyra et Kader : Les jardins du soleil (rond point Bizac)
Vous êtes producteurs sur la commune de Calvisson, n’hésitez pas à vous signaler auprès de la mairie afin que nous vous publiions sur la liste des producteurs/vendeurs locaux .
TRAITEURS/ PLATS A EMPORTER 🍕 Meney traiteur Lino pizzas à emporter La guinguette Calvi’song O Bellavita à emporter Sawasdee
TABAC PRESSE 🗞 Place Marquis de Baroncelli ouvert le matin
CAVEAUX 🍷 Les Vignerons de Calvisson Domaine Roc de Gachone Domaine de L’Escattes
STATIONS SERVICES ⛽️ Station Total Garage Serrat Station service U Express JARDINERIE 🌳 FLEURISTES 💐 Autre Esprit Maryflor Maryse GIANNACCINI, conseillère départementale du canton de Calvisson, assurera sa prochaine permanence en Mairie de Calvisson Mercredi 7 novembre 2018 à 10h30. Pour prendre rendez-vous ou pour tout renseignement, veuillez contacter le 04.66.76.52.78 Permanence cantonale Calvisson – Mercredi 7 novembre 2018
Le parc « La promenade des Pins » a été sélectionné au concours national des Victoires du Paysage 2018 dans la catégorie Jardin ou parc urbain. Le jury technique qui a effectué une visite du lieu a validé la nomination de ce nouvel aménagement. Un palmarès sera établi à la fin du mois d’octobre par un Grand Jury. Pour soutenir la candidature du parc, vous pouvez voter jusqu’à la fin du mois d’octobre en cliquant sur le lien du site des victoires du paysage : https://www.lesvictoiresdupaysage.com/prix-du-public-2018/. Nous comptons sur votre mobilisation pour voter et partager cette information ! PROJET DE CAHIER DES CHARGES POUR UNE VENTE D’IMMEUBLE Désignation de l’immeuble à vendre : Le bien à vendre est un immeuble communal situé sur la place Général de Gaulle à Calvisson composée comme suit : Au rez-de-chaussée :
A l’étage :
Total surface utile : environ 200m². L’immeuble est en bon état, il a fait l’objet d’une rénovation et mise en accessibilité partielle par l’architecte Brieu en 1990. Il est actuellement occupé par des associations locales.
Informations relatives à l’urbanisme et caractéristiques du terrain : Parcelle : cadastré section AB137. Soumis à la zone Ua du règlement du PLU, approuvé en juin 2004, Située dans le périmètre de protection des monuments historiques Se reporter à l’extrait du règlement en pièce jointe pour les caractéristiques d’occupation. Le foncier est situé en zone inondable, en risque d’aléa fort :
Se reporter à l’extrait du règlement en pièce jointe concernant les dispositions relatives à la zone F-Ucu. Disponibilité des locaux : 1er janvier 2016 Le programme : Dans la perspective d’encourager l’implantation de commerces de proximité au cœur du village et en vue de renforcer plus particulièrement le pôle marchand de la place dont l’offre commerciale doit être développée, la commune a, dans le cadre de la révision du PLU, identifié un linéaire commercial tout autour de la place centrale du village en vue d’inciter la création de commerces aux rez-de-chaussée des immeubles existants. A cet effet, la commune a décidé de vendre la dite bâtisse afin de promouvoir l’installation d’un bar, restaurant.
Le projet devra prévoir :
Le projet devra intégrer la problématique des livraisons et bien entendu de l’accessibilité aux PMR. Les enseignes devront être conformes au cahier des charges imposé par la commune.
Les pièces à fournir :
Le jugement des offres : Le jugement des offres sera établi par le maître d’ouvrage selon les critères suivants : 1/ le parti d’aménagement retenu et l’approche commerciale (20%) 2/ le prix d’achat (80%) Au terme de la consultation, des réunions de travail seront organisées entre le candidat retenu et la commune en vue de la mise au point du projet et d’un compromis de vente. Visite de l’immeuble : Visite de l’immeuble sur rendez-vous, auprès de Sylvie Roche au 04 66 01 78 02 à partir du 10 août 2015. Modalités d’envoi des offres : Elles devront être remises en mairie dans une enveloppe fermée portant les mentions suivantes : Monsieur le maire, acquisition immeuble AB137. 30420 CALVISSON ne pas ouvrir – La date limite de réception des offres est le 30 octobre 2015. Pièces jointes : plan cadastral, plan des façades, plans intérieur de chaque niveau. DELIB 06072015 cahier des charges Extrait règlement zone inondable FUcu plan situation et plans immeuble
Le taureau qui s’est échappé lors des festivités des 3 et 4 avril dernier a été rattrapé par le manadier. Vous pouvez à nouveau vous promener en toute tranquillité en garrigue. Les propriétaires ayant subis des dégâts dus aux intempéries des 10.11 et 12 octobre 2014 sont invités à se faire connaître auprès de la mairie. (04.66.01.78.01 ou c.bernardi@calvisson.com)
BUREAUX DE VOTE Dans le cadre des prochaines élections, certains bureaux de vote ont été modifiés. Bureau de vote N°1 : Il se situe désormais à l’espace associatif de l’Herboux, avenue du 11 novembre. Bureau de vote N°2 : sans changement Bureau de vote N°3 a été divisé en deux. Un nouveau bureau vote N°5 a été créé. Bureau de vote N°4 : sans changement Bureau de vote N°5 Il se situe au foyer communal, place Georges Méjean. Ce nouveau bureau de vote regroupe les rues suivantes : Aire (rue de l’), Alphonse Daudet (rue), Bonnet (rue du docteur), Cabernet (rue), Caveyrargues (chemin de Caveyrargues), Cépages (clos des), Chardonnay (rue du), Clastre (Allée de la clastre), Coupo Santo (rue de la), Félibres (Allée des félibres), Fleurs (Allée des fleurs), Frédéric Mistral (Avenue), Grenache (Allée), Grives (lotissement les), Ile verte (rue del’), Jean Aicard (Allée), Marcel Pagnol (Allée), Mauro (lotissement), Merlot (rue du), Nîmes (route de), Rouvraie (lotissement la ), Rouvraie (rue de la ), Syrah (Allée), Vaunage (lotissement la et rue de la), Vaunage (lotissement clos de la), Vignes (rue des). Les électeurs doivent obligatoirement présenter une pièce d’identité lors du vote. Les titres permettant aux électeurs français de justifier de leur identité en application de l’article R. 60 du code électoral sont les suivants : 1° Carte nationale d’identité ; 2° Passeport ; 3° Carte d’identité d’élu local avec photographie, délivrée par le représentant de l’Etat ; 4° Carte d’identité de parlementaire avec photographie, délivrée par le président d’une assemblée parlementaire ; 5° Carte vitale avec photographie ; 6° Carte du combattant de couleur chamois ou tricolore ; 7° Carte d’invalidité civile ou militaire avec photographie ; 8° Carte d’identité de fonctionnaire de l’Etat avec photographie ; 9° Carte d’identité ou carte de circulation avec photographie, délivrée par les autorités militaires ; 10° Carte de famille nombreuse avec photographie délivrée par la Société nationale des chemins de fer 11° Permis de conduire ; 12° Permis de chasser avec photographie, délivré par le représentant de l’Etat ; 13° Livret de circulation, délivré par le préfet en application de la loi n° 69-3 du 3 janvier 1969 ; 14° Récépissé valant justification de l’identité, délivré en échange des pièces d’identité en cas de contrôle judiciaire, en application du neuvième alinéa (7°) de l’article 138 du code de procédure pénale. Ces titres doivent être en cours de validité, à l’exception de la carte nationale d’identité et du passeport, qui peuvent être présentés en cours de validité ou périmés.
Les titres permettant aux ressortissants de l’Union européenne, autres que les Français, de justifier de leur identité, lorsqu’ils sont admis à participer aux opérations électorales, sont les suivants : 1° Carte nationale d’identité ou passeport, délivré par l’administration compétente de l’Etat dont le titulaire possède la nationalité ; 2° Titre de séjour ; 3° Un des documents mentionnés aux 4° à 14° de l’article 1er.
La Poste de Calvisson sera fermée du lundi 18 février au lundi 8 avril 2013 en raison de travaux d’accessibilité et de réaménagement. Pendant cette période, La Poste de Congénies ou de Clarensac assureront le service. |
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