Etude signalétique

 Nom et adresse officiels de l’organisme acheteurMairie de Calvisson.
Correspondant : ROCHE Sylvie, 1 rue de la mairie 30420 Calvisson tél. : 04-66-01-78-02 télécopieur : 04-66-01-78-02 Courriel : s.roche@calvisson.com
Adresse internet : http://www.calvisson.com/site/index.php.
Adresse internet du profil d’acheteur : https://calvisson.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2341_901293.html.

Objet du marché : ETUDE SIGNALETIQUE COMMUNE DE CALVISSON

Caractéristiques principales :
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Février 2023
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
-Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l’acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
-Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
-Formulaire ATTRI1, Acte d’engagement.(disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 09 Décembre 2022 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 202211SIGN

Date d’envoi du présent avis à la publication : 18 Novembre 2022.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : COMMUNE DE CALVISSON
Correspondant : ROCHE SYLVIE 1 Rue de la Mairie 30420 Calvisson 30420 CALVISSON , tél. : 0466017802 , courriel : s.roche@calvisson.com .

Retrouvez toutes les informations en cliquant sur le lien suivant : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/occitanie/gard/calvisson/901293/2341#tabs-1

Réhabilitation des réseaux humides AEP/EU, aménagement de voirie rue St-Etienne d’Escattes

Identification de l’organisme qui passe le marché : Commune de CALVISSON (30420)
Procédure de passation : marché public passé en procédure adaptée en application des articles R. 2123-1 et R.2123-4 à R. 2123-6 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se laissant la possibilité de négocier.
Objet de la consultation : réhabilitation des réseaux humides AEP/EU, aménagement de voirie rue St-Etienne d’Escattes
Communication :  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, aux adresses :

https://www.e-marchespublics.com

http://www.midilibre-marchespublics.com

Adresses auxquelles des informations complémentaires peuvent être obtenues.

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique aux adresses :

http ://www.e-marchespublics.com
http ://www.midilibre-marchespublics.com

Date limite de réception des offres : le 16 novembre 2022 à 12 heures.

Avis de publicité – Manifestation d’intérêt spontanée – Commune de Calvisson

La commune de CALVISSON a été sollicitée par un porteur de projet (projet citoyen) souhaitant occuper des terrains communaux pour l’installation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque.

Les terrains sont situés sur la parcelle E1247.

En application des dispositions de l’article L2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, pour faire suite à une manifestation d’intérêt spontanée, le présent avis a pour objet de susciter les manifestations d’intérêts concurrentes pour l’occupation de cet espace.

Conditions d’occupation du domaine public : Les terrains, objet de la manifestation d’intérêt spontanée, sont la propriété de la commune de Calvisson, et font partie de son domaine public.

Redevance d’occupation : 600 €/an.

Type d’occupation : zone d’étude d’un hectare environ, surface mobilisée 5000 m² environ.

Convention de mise à disposition du domaine public constitutive de droits réels, en application de l’article L.1311-5 du code général des collectivités territoriales.

Durée : en fonction de la nature de l’activité et de celle des ouvrages autorisés, et compte tenu de l’importance de ces derniers, 30 ans minimum.

Procédure : Toutes déclarations de manifestation d’intérêt doivent être adressées à la commune de Calvisson, 1 rue de la mairie. Si vous désirez recevoir des renseignements, veuillez-vous adresser à Mme ROCHE BOUCHET – s.roche@calvisson.com – 04 66 01 78 02

Durée de la publication : 1 mois.

Support : midi libre et site de la commune calvisson.com

Consultation publications municipales

Identification de l’organisme qui passe le marché :
Commune de CALVISSON
Mairie
1 rue de la Mairie
30 420 CALVISSON
TEL : 04 66 01 20 03

Objet de la consultation :

Création d’une identité graphique et d’un nouveau logo pour la ville,
Conception et réalisation des publications municipales,
Conception d’un site internet.

Démarches pour retirer le DCE : Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier sur le site : http://www.e-marchespublics.com/

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2021 à 17h00.

Adresse où les offres doivent être transmises :
Commune de CALVISSON
Mairie
1 rue de la Mairie
30 420 CALVISSON
TEL : 04 66 01 20 03

Pièces complémentaires

AE lot 1

AE lot 2

RC CCTP

bordereau de prix

 

Appel à projet, location gérance bar du foyer – gardiennage foyer

Le présent cahier des charges  a pour objet l’organisation de la mise en location gérance du bar du foyer dont la commune est propriétaire et détenteur d’une licence IV ainsi que le gardiennage du foyer communal, salle polyvalente.

La commune souhaite confier l’exploitation à un professionnel de gérance bar/petite restauration et lance ainsi un appel à candidature.

Les dossiers sont à déposer à l’accueil de la mairie au 1 rue de la mairie avant le 4 octobre 2021 à 17h00. 

Avis de publicité – Manifestation spontanée d’intérêt

La commune de CALVISSON a été sollicitée par un porteur de projet souhaitant occuper, pour la pose de panneaux photovoltaïques, les toitures de deux bâtiments publics situés à la zone d’activités le Vigné :

  • Maison des sports et des loisirs au 526 rue des entrepreneurs,
  • Centre technique municipal au 410 rue des entrepreneurs.

En application des dispositions de l’article L2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, pour faire suite à une manifestation d’intérêt spontanée, le présent avis a pour objet de susciter les manifestations d’intérêts concurrentes pour l’occupation de cet espace.

Conditions d’occupation du domaine public : Les toitures, objet de la manifestation d’intérêt spontanée, sont la propriété de la commune de Calvisson, et font partie de son domaine public.

Type d’occupation : Occupation de 2000 m² environ des toitures exposées au Sud.

Convention de mise à disposition du domaine public constitutive de droits réels, en application de l’article L.1311-5 du code général des collectivités territoriales.

Durée : en fonction de la nature de l’activité et de celle des ouvrages autorisés, et compte tenu de l’importance de ces derniers, 20 ans minimum sans pouvoir excéder 30 ans.

Procédure : Toutes déclarations de manifestation d’intérêt doivent être adressées à la commune de Calvisson, 1 rue de la mairie. Si vous désirez recevoir des renseignements, veuillez-vous adresser à Mme ROCHE BOUCHET – s.roche@calvisson.com – 04 66 01 78 02

Durée de la publication : 1 mois.

Support : midi libre et site de la commune calvisson.com

Equipement sportif d’intérêt territorial – restructuration d’un bâtiment industriel en salles polyvalentes

Identification de l’organisme qui passe le marché :
Commune de CALVISSON
Mairie
1 rue de la Mairie
30 420 CALVISSON
TEL : 04 66 01 20 03

Procédure de passation : procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l’article R 2123-1 du code de la commande publique du 01/04/2019.

Objet de la consultation : Equipement sportif d’intérêt territorial – restructuration d’un bâtiment industriel en salles polyvalentes. ZAC du Vigné.

Démarches pour retirer le DCE : Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier sur le site : http://www.e-marchespublics.com/

Date limite de réception des offres : Vendredi 6 septembre 2019 avant 12h00

Adresse où les offres doivent être transmises :
Commune de CALVISSON
Mairie
1 rue de la Mairie
30 420 CALVISSON
TEL : 04 66 01 20 03

Maison Ortuno

AVIS DE CONCOURS

 Opération : Maison Ortuno

Identification de l’organisme qui passe le marché :

Commune de Calvisson, 1 rue de la mairie 30420 CALVISSON. Tél : 04.66.01.20.03

Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire, André SAUZEDE.

Objet du marché : consultation de maitrise d’œuvre avec remise d’une esquisse en vue de la réhabilitation ou la reconstruction d’un bâtiment en lieu et place de la maison Ortuno.

Phase 1 : candidatures.

Critères de sélection des participants : voir règlement concours

La participation est ouverte aux architectes qui pourront s’entourer des compétences nécessaires pour mener à bien la mission.

Chaque candidat aura à produire un dossier de candidature dont le détail se trouve dans le règlement de concours.

Nombre de candidats retenus pour l’esquisse :

4 candidats minimum seront sélectionnés. Le détail du dossier de prestations à remettre par les candidats sélectionnés figure dans le règlement de concours. Une lettre sera adressée aux candidats sélectionnés par le jury.

Critères d’évaluation des projets : voir règlement concours

Récompenses :

Le lauréat du concours ainsi que les trois autres candidats invités à remettre une esquisse percevront une indemnité de 1500€ TTC.

Informations complémentaires :

A l’issue de la sélection de l’esquisse du candidat, une mission complète de maîtrise d’œuvre sera confiée au maître d’œuvre.

Procédure : Marché à procédure adaptée

Conditions de délai :

Date limite de réception des candidatures : 14 décembre 2018 à 17h

Délai de validité des offres : 120 jours

Conditions de remise des candidatures : obligation d’envoi des candidatures par voie dématérialisée uniquement sur e-marchéspublics.fr

Informations : Sylvie Roche 04 66 01 78 02 s.roche@calvisson.com

Date d’envoi du présent avis : 21 novembre 2018

 

Tous les documents relatifs à cet appel d’offre sont inclus dans les fichiers joints ci-dessous :

avis ABF

programme concours

règlement concours maison Ortuno

ZONE UA