La commune de CALVISSON a été sollicitée par un porteur de projet (projet citoyen) souhaitant occuper des terrains communaux pour l’installation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque.
Les terrains sont situés sur la parcelle E1247.
En application des dispositions de l’article L2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, pour faire suite à une manifestation d’intérêt spontanée, le présent avis a pour objet de susciter les manifestations d’intérêts concurrentes pour l’occupation de cet espace.
Conditions d’occupation du domaine public : Les terrains, objet de la manifestation d’intérêt spontanée, sont la propriété de la commune de Calvisson, et font partie de son domaine public.
Redevance d’occupation : 600 €/an.
Type d’occupation : zone d’étude d’un hectare environ, surface mobilisée 5000 m² environ.
Convention de mise à disposition du domaine public constitutive de droits réels, en application de l’article L.1311-5 du code général des collectivités territoriales.
Durée : en fonction de la nature de l’activité et de celle des ouvrages autorisés, et compte tenu de l’importance de ces derniers, 30 ans minimum.
Procédure : Toutes déclarations de manifestation d’intérêt doivent être adressées à la commune de Calvisson, 1 rue de la mairie. Si vous désirez recevoir des renseignements, veuillez-vous adresser à Mme ROCHE BOUCHET – s.roche@calvisson.com – 04 66 01 78 02
Durée de la publication : 1 mois.
Support : midi libre et site de la commune calvisson.com
Identification de l’organisme qui passe le marché :
Commune de CALVISSON
Mairie
1 rue de la Mairie
30 420 CALVISSON
TEL : 04 66 01 20 03
Objet de la consultation :
Création d’une identité graphique et d’un nouveau logo pour la ville,
Conception et réalisation des publications municipales,
Conception d’un site internet.
Démarches pour retirer le DCE : Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier sur le site : http://www.e-marchespublics.com/
Date limite de réception des offres : 15 novembre 2021 à 17h00.
Adresse où les offres doivent être transmises :
Commune de CALVISSON
Mairie
1 rue de la Mairie
30 420 CALVISSON
TEL : 04 66 01 20 03
Pièces complémentaires
AE lot 1
AE lot 2
RC CCTP
bordereau de prix
Le présent cahier des charges a pour objet l’organisation de la mise en location gérance du bar du foyer dont la commune est propriétaire et détenteur d’une licence IV ainsi que le gardiennage du foyer communal, salle polyvalente.
La commune souhaite confier l’exploitation à un professionnel de gérance bar/petite restauration et lance ainsi un appel à candidature.
Les dossiers sont à déposer à l’accueil de la mairie au 1 rue de la mairie avant le 4 octobre 2021 à 17h00.
La commune de CALVISSON a été sollicitée par un porteur de projet souhaitant occuper, pour la pose de panneaux photovoltaïques, les toitures de deux bâtiments publics situés à la zone d’activités le Vigné :
- Maison des sports et des loisirs au 526 rue des entrepreneurs,
- Centre technique municipal au 410 rue des entrepreneurs.
En application des dispositions de l’article L2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques, pour faire suite à une manifestation d’intérêt spontanée, le présent avis a pour objet de susciter les manifestations d’intérêts concurrentes pour l’occupation de cet espace.
Conditions d’occupation du domaine public : Les toitures, objet de la manifestation d’intérêt spontanée, sont la propriété de la commune de Calvisson, et font partie de son domaine public.
Type d’occupation : Occupation de 2000 m² environ des toitures exposées au Sud.
Convention de mise à disposition du domaine public constitutive de droits réels, en application de l’article L.1311-5 du code général des collectivités territoriales.
Durée : en fonction de la nature de l’activité et de celle des ouvrages autorisés, et compte tenu de l’importance de ces derniers, 20 ans minimum sans pouvoir excéder 30 ans.
Procédure : Toutes déclarations de manifestation d’intérêt doivent être adressées à la commune de Calvisson, 1 rue de la mairie. Si vous désirez recevoir des renseignements, veuillez-vous adresser à Mme ROCHE BOUCHET – s.roche@calvisson.com – 04 66 01 78 02
Durée de la publication : 1 mois.
Support : midi libre et site de la commune calvisson.com
Identification de l’organisme qui passe le marché :
Commune de CALVISSON
Mairie
1 rue de la Mairie
30 420 CALVISSON
TEL : 04 66 01 20 03
Procédure de passation : procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l’article R 2123-1 du code de la commande publique du 01/04/2019.
Objet de la consultation : Equipement sportif d’intérêt territorial – restructuration d’un bâtiment industriel en salles polyvalentes. ZAC du Vigné.
Démarches pour retirer le DCE : Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier sur le site : http://www.e-marchespublics.com/
Date limite de réception des offres : Vendredi 6 septembre 2019 avant 12h00
Adresse où les offres doivent être transmises :
Commune de CALVISSON
Mairie
1 rue de la Mairie
30 420 CALVISSON
TEL : 04 66 01 20 03
Identification de l’organisme qui passe le marché :
Commune de CALVISSON
Mairie
1 rue de la Mairie
30 420 CALVISSON
TEL : 04 66 01 20 03
Procédure de passation : procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l’article R 2123-1 du code de la commande publique du 01/04/2019.
Objet de la consultation : AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE LA CAVE
Démarches pour retirer le DCE : Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier sur le site : http://www.e-marchespublics.com/
Date limite de réception des offres : Vendredi 02 AOUT 2019 avant 12h00
Adresse où les offres doivent être transmises :
Commune de CALVISSON
Mairie
1 rue de la Mairie
30 420 CALVISSON
TEL : 04 66 01 20 03
Justifications à produire : voir règlement de consultation
Délai d’exécution : Critère de sélection
Tous renseignements :
Inframed Ingénieurs Conseils – Immeuble le ST ANTOINE – 625 Avenue de la Saladelle –
34130 SAINT AUNES
Tel / Fax : 04 67 56 13 32
Mail : p.bassot@infra-ing.fr
Critères de jugement des offres :
Appréciation en fonction des critères pondérés suivant :
· Prix proposés : 60%
· Valeur technique : 40%
Date d’envoi de l’avis à la publication : 15/07/2019
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Nom et adresse de l’organisme acheteur : Commune de CALVISSON, 1 Rue de la mairie – 30420 CALVISSON- Tél 04.66.01.20.03. – Fax 04.66.01.29.39- email : calvisson@wanadoo.fr
Objet du marché : REALISATION D’ UN AGENDA MUNICIPAL 2020
Marché conclu pour un tirage unique à 3000 exemplaires, renouvelable un an.
Type de marché : Fournitures courantes et services
Procédure du marché : Marché à procédure adaptée conclu suivant les dispositions de l’article 27 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : octobre 2019
Condition de participation : Marché conclu avec un prestataire unique. Détail dans le DCE.
Renseignements à produire quant aux qualités et capacités des candidats :
Les justifications à produire sont celles prévues aux articles 44 et 50 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Conformité de la candidature à la présente consultation, qualité des références professionnelles et adéquation de ces dernières avec le marché, compétences, moyens techniques et humains du candidat au regard du projet.
Critères d’attribution : Offre appréciée en fonction des critères de jugements ci-après :
1/ valeur technique au vu de la qualité de la maquette de l’agenda (75%).
2/ délais de fabrication des 3000 exemplaires par le prestataire (20%)
3/ démarche en matière de développement durable (5%)
Modalités concernant le retrait du dossier : les candidats devront télécharger le DCE sur le site www.emarchespublics.com
Date et heure limites de réception des offres par dématérialisation : 16 mai 2019 à 17h00 sur www.emarchespublics.com.
Date de mise en ligne et d’affichage : 17 avril 2019.
Les pièces sont téléchargeables sur le site emarchéspublics .
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Fournitures et Services
Nom et adresse du pouvoir adjudicateur :
Commune de CALVISSON – 1 Rue de la Mairie – 30420 CALVISSON .Tél : 04.66.01.20.03. Fax : 04.66.01.29.39.- E-mail : calvisson@wanadoo.fr. Commune de 6498 habitants.
Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur André SAUZEDE, Maire de CALVISSON
Objet du marché : CONCEPTION, EDITION ET IMPRESSION DES PUBLICATIONS MUNICIPALES
Forme du marché : Marché à procédure adaptée selon article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016. Marché à bons de commandes en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.
Caractéristiques principales
Lots : chaque candidat peut se présenter par lot individuel ou l’ensemble des lots
Variantes : Les variantes par rapport aux spécifications du cahier des charges ne sont pas autorisées.
Durée du marché : 1 an renouvelable une fois à compter de la notification.
Forme juridique du groupement le cas échéant : Groupement solidaire ou conjoint. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : détail dans DCE.
En cas de groupement, les justifications précitées devront être produites par chaque membre du groupement. L’appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Les formulaires Cerfa peuvent se télécharger sur le site http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction :
Valeur technique: 50 %
Prix des prestations : 40 %
Démarche en matière environnementale:10 %
Procédure : Procédure adaptée.
Envoi du présent avis à Midi Libre et sur site e-marchespublics.com : le 29 mars 2019
Conditions d’obtention du dossier de consultation :
La publicité est visible sur Midi Libre. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.emarchespublics.com
Date limite de réception des offres : 19 avril 2019 à 17h00.
Envoi des offres : toutes les offres sont réceptionnées par dématérialisation sur le site emarchespublics.com. Les échantillons pour qualité papier expédiés à part par voie postale
Conditions de remise des offres : Important : sont souhaités avec l’offre des modèles de bulletins municipaux, des modèles de flyers, affiches, brochure guide exposition
Date d’envoi du présent avis : 29 mars 2019.
Nom et adresse de l’organisme acheteur : Mairie de CALVISSON, Grand’ Rue – 30420 CALVISSON- Tél 04.66.01.20.03. – Fax 04.66.01.29.39 ; mail : calvisson@wanadoo.fr
Pouvoir Adjudicateur : Monsieur le Maire, André SAUZEDE.
Objet du marché : Réfection de la plage de la piscine municipale de Calvisson
2ème consultation suite à première consultation infructueuse.
Type de marché : Travaux
Procédure du marché : Marché à procédure adaptée passé en application de l’article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, avec possibilité de négociation.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : 25 mars 2019
Condition de participation : Détail dans le DCE
Renseignements à produire quant aux qualités et capacités des candidats :
Conformité de la candidature à la présente consultation, qualité des références professionnelles et adéquation de ces dernières avec le marché, compétences, moyens techniques et humains du candidat au regard du projet.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères de jugements ci-après :
1/valeur technique (40%)
2/ prix des prestations (50%).
3/ délais (10%)
Modalités concernant le retrait du dossier : les candidats devront télécharger le dossier de consultation sur le site www.e-marchespublics.com
Date limite de réception des offres par dématérialisation : vendredi 8 mars 2019 à 18h00.
Adresse à laquelle des renseignements peuvent être obtenus : Administratif : Hélène VIDAL- Gestionnaire des marchés publics- Tel :0466017805 h.vidal@calvisson.com ; Technique – Matthieu CRUPEL –DST – Tel 0466017011 m.crupel@calvisson.com.
Date de mise en ligne et d’affichage : 1er mars 2019.
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Nom et adresse de l’organisme acheteur : Mairie de CALVISSON, Grand’ Rue – 30420 CALVISSON- Tél 04.66.01.20.03. – Fax 04.66.01.29.39 ; mail : calvisson@wanadoo.fr
Pouvoir Adjudicateur : Monsieur le Maire, André SAUZEDE.
Objet du marché : Réfection de la plage de la piscine municipale de Calvisson
Type de marché de travaux : Exécution
Procédure du marché : Marché à procédure adaptée passé en application de l’article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, avec possibilité de négociation.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : 1er avril 2019
Condition de participation : Détail dans le DCE
Renseignements à produire quant aux qualités et capacités des candidats :
Conformité de la candidature à la présente consultation, qualité des références professionnelles et adéquation de ces dernières avec le marché, compétences, moyens techniques et humains du candidat au regard du projet.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères de jugements ci-après :
1/valeur technique (40%)
2/ prix des prestations (60%).
Modalités concernant le retrait du dossier : les candidats devront télécharger le dossier de consultation sur le site www.e-marchespublics.com
Date limite de réception des offres par dématérialisation : jeudi 28 février à 12h00.
Adresse à laquelle des renseignements peuvent être obtenus : Administratif : Hélène VIDAL- Gestionnaire des marchés publics- Tel :0466017805 h.vidal@calvisson.com ; Technique – Matthieu CRUPEL –DST – Tel 0466017011 m.crupel@calvisson.com.
Date de mise en ligne et d’affichage : 14 février 2019.
AVIS d’APPEL PUBLIC à CONCURRENCE
Nom et adresse : Ville de CALVISSON, M André SAUZEDE maire, 1 rue de la mairie – 30420 CALVISSON- Tél 04.66.01.20.03. – Fax 04.66.01.29.39. e.mail : calvisson@wanadoo.fr.
Adresse du profil acheteur : https://www.emarchespublics.com
Objet de la consultation : Acquisition d’une laveuse balayeuse de voirie avec reprise de l’ancien équipement.
Code CPCV : 34921100
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
Condition de participation : Détail dans le RC
Renseignements à produire quant aux qualités et capacités des candidats :
Conformité de la candidature à la présente consultation, qualité des références professionnelles et adéquation de ces dernières avec la description, compétences, moyens techniques et humains du candidat au regard du projet. Adéquation avec le cahier des charges.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères de jugements ci-après :
1/ la conformité avec le cahier des charges (40%)
2/ le prix (40%).
3/ sav/pièces détachées : (10%)
4/ délai de livraison (10%)
Pas de variante
Type de procédure : procédure adaptée.
Mise à disposition du dossier de consultation : conformément aux articles 39 à 42 du décret du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l’adresse suivante : https://www.emarchespublics.com
Modalité de remise des offres : la transmission des documents par voie électronique ne peut être réalisée qu’à l’adresse suivante : http://www.emarchespublics.com
Les plis papiers réceptionnés par voie postale ou déposés en mairie contre récépissé, ou par mail seront déclarés irréguliers et seront éliminés d’office, dans la mesure où ils ne pourront faire l’objet d’une régularisation au sens de l’article 59-IV du décret précité.
Date limite de réception des offres : 25 janvier 2019 à 12h00.
Adresse à laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Administratif : Hélène VIDAL- Gestionnaire des Marchés Publics .Ville de Calvisson 0466017805 h.vidal@calvisson.com ; Technique/ Matthieu CRUPEL, Directeur des Services Techniques 04 66 01 70 11 mail m.crupel@calvisson.com
Adresse pour introduction de recours : Tribunal administratif de Nimes, 16 avenue Feuchères CS 88010 ,30941 NIMES – Tel 0466273700. Courriel : greffe.ta.nimes@juradm.fr
Date d’envoi du présent avis : 10 janvier 2019
AVIS d’APPEL PUBLIC à CONCURRENCE
Nom et adresse : Ville de CALVISSON, M André SAUZEDE maire, 1 rue de la mairie – 30420 CALVISSON- Tél 04.66.01.20.03. – Fax 04.66.01.29.39. e.mail : calvisson@wanadoo.fr.
Adresse du profil acheteur : https://www.emarchespublics.com
Objet de la consultation : Travaux AEP – Raccordement de la déchetterie de Calvisson Route de Saint-Etienne d’Escattes (A305) et raccordement de la Maison des Chasseurs (A307). Extension du réseau DN110 et création de deux branchements AEP DN 32.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
Condition de participation : Détail dans les prescriptions.
Renseignements à produire quant aux qualités et capacités des candidats :
Conformité de la candidature à la présente consultation, qualité des références professionnelles et adéquation de ces dernières avec la description, compétences, moyens techniques et humains du candidat au regard du projet. Adéquation avec les prescriptions.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères de jugements ci-après :
1/ le prix des prestations 50% (offre moins distante/offre du candidat) x 50
2/ La valeur technique de l’offre 35% (offre moins disante /offre du candidat) x 35
3/ Délai d’exécution des travaux 15% ( délai le plus court/délais candidats) x 15
Type de procédure : procédure adaptée soumise aux dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics article 28.
Mise à disposition du dossier de consultation : conformément aux articles 39 à 42 du décret du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l’adresse suivante : https://www.emarchespublics.com
Modalité de remise des offres : la transmission des documents par voie électronique ne peut être réalisée qu’à l’adresse suivante : http://www.emarchespublics.com
Les plis papiers réceptionnés par voie postale ou déposés en mairie contre récépissé, ou par mail seront déclarés irréguliers et seront éliminés d’office, dans la mesure où ils ne pourront faire l’objet d’une régularisation au sens de l’article 59-IV du décret précité.
Date limite de réception des offres : 31 janvier 2019 à 12h00.
Adresse à laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Administratif : Hélène VIDAL- Gestionnaire des Marchés Publics .Ville de Calvisson 0466017805 h.vidal@calvisson.com ; Technique : Entreprise SUEZ, M Hervé BOULET. herve.boulet@suez.com . 0670276147.
Adresse pour introduction de recours : Tribunal administratif de Nimes, 16 avenue Feuchères CS 88010 ,30941 NIMES – Tel 0466273700. Courriel : greffe.ta.nimes@juradm.fr
Date d’envoi du présent avis : 15 janvier 2019
AVIS d’APPEL PUBLIC à CONCURRENCE
Nom et adresse : Ville de CALVISSON, M André SAUZEDE maire, 1 rue de la mairie – 30420 CALVISSON- Tél 04.66.01.20.03. e.mail : calvisson@wanadoo.fr.
Adresse du profil acheteur : https://www.emarchespublics.com
Objet de la consultation : Acquisition d’une laveuse balayeuse de voirie avec reprise de l’ancien équipement.
Code CPCV : 34921100
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
Condition de participation : Détail dans le RC
Renseignements à produire quant aux qualités et capacités des candidats :
Conformité de la candidature à la présente consultation, qualité des références professionnelles et adéquation de ces dernières avec la description, compétences, moyens techniques et humains du candidat au regard du projet. Adéquation avec le cahier des charges.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères de jugements ci-après :
1/ la conformité avec le cahier des charges (40%)
2/ le prix (40%).
3/ sav/pièces détachées : (10%)
4/ délai de livraison (10%)
Pas de variante
Type de procédure : procédure adaptée
Mise à disposition du dossier de consultation : conformément aux articles 39 à 42 du décret du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l’adresse suivante : https://www.emarchespublics.com
Modalité de remise des offres : la transmission des documents par voie électronique ne peut être réalisée qu’à l’adresse suivante : http://www.emarchespublics.com
Les plis papiers réceptionnés par voie postale ou déposés en mairie contre récépissé, ou par mail seront déclarés irréguliers et seront éliminés d’office, dans la mesure où ils ne pourront faire l’objet d’une régularisation au sens de l’article 59-IV du décret précité.
Date limite de réception des offres : 25 janvier 2019 à 12h00.
Adresse à laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Administratif : Hélène VIDAL- Gestionnaire des Marchés Publics .Ville de Calvisson 0466017805 h.vidal@calvisson.com ; Technique/ Matthieu CRUPEL, Directeur des Services Techniques 04 66 01 70 11 mail m.crupel@calvisson.com
Adresse pour introduction de recours : Tribunal administratif de Nimes, 16 avenue Feuchères CS 88010 ,30941 NIMES – Tel 0466273700. Courriel : greffe.ta.nimes@juradm.fr
Date d’envoi du présent avis : 10 janvier 2019.
Tous les documents relatifs à cet appel d’offre sont inclus dans les fichiers joints ci-dessous :
AE
CAHIER DES CHARGES DER
REGLEMENT DE CONSULTATION
facture balayeuse 2011
rapport d ‘information
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Nom et adresse de l’organisme acheteur : Mairie de CALVISSON, 1 Rue de la mairie – 30420 CALVISSON- Tél 04.66.01.20.03. – Fax 04.66.01.29.39 ; mail : calvisson@wanadoo.fr
Pouvoir Adjudicateur : Monsieur le Maire, André SAUZEDE.
Objet du marché : Fourniture et acheminement d’électricité pour les bâtiments de puissance supérieure à 36kva et prestations de services associés.
Durée du marché : 36 mois
Type de marché de travaux : fournitures
Procédure du marché : Marché à procédure adaptée selon article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Possibilité de négociation après ouverture des plis.
Offre de prix valable : 15 jours
Date prévisionnelle des fournitures : 1er janvier 2019
Condition de participation : Détail dans le Cahier des Charges.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères de jugements ci-après :
1/prix (80%)
2/valeur technique (20%).
Modalités concernant le retrait du dossier : les candidats devront retirer le dossier auprès du service des marchés publics, mairie de Calvisson Grand Rue 30420 Calvisson 04.66.01.20.03, ou par mail calvisson@wanadoo.fr. Le marché est téléchargeable le site de la commune calvisson.com, rubrique marchés publics, sur le site https:// emarchespublics.com
Date limite de réception des offres par courrier ou par dématérialisation : vendredi 14 décembre 2018 à 12h00
Notification du marché : 26 décembre 2018 maximum pour mise en place le 1er janvier 2019
Adresse à laquelle des renseignements peuvent être obtenus : Administratif : Hélène VIDAL- Mairie de CALVISSON 0466017805 h.vidal@calvisson.com ; Technique –Matthieu CRUPEL Mairie de CALVISSON 0466017011 m.crupel@calvisson.com
Date de mise en ligne et affichage : 3 décembre 2018
Tous les documents relatifs à cet appel d’offre sont inclus dans les fichiers joints ci-dessous :
acte d engagement
BPU MARCHE ELECTRICITE 2019
cahier des charges
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Cet avis annule et remplace le précédent (modification date de réception des offres)
Identification de l’organisme qui passe le marché :
Commune de CALVISSON
Mairie – 1 rue de la mairie
30 420 CALVISSON
Tel : 04 66 01 20 03
Procédure de passation : procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles, 42.2 de l’Ordonnance du 23 juillet 2015 et de l’article 27 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Objet de la consultation :
Réhabilitation du réseau d’assainissement suite au schéma directeur
Lieu où retirer le DCE :
Inframed Ingénieurs Conseils – Immeuble le ST ANTOINE – 625 Avenue de la Saladelle –
34130 SAINT AUNES
Tel / Fax : 04 67 56 13 32
Les candidats qui le souhaitent peuvent télécharger gratuitement le dossier sur le site :
http ;//www.e-marchespublics.com
Date limite de réception des offres : Mardi 18 DECEMBRE avant 12h00
Adresse où les offres doivent être transmises :
Commune de CALVISSON
Mairie – 1 RUE DE LA MAIRIE
30 420 CALVISSON
Tel : 04 66 01 20 03
Justifications à produire : voir règlement de consultation
Délai d’exécution : Critère de sélection
Tous renseignements :
Inframed Ingénieurs Conseils – Immeuble le ST ANTOINE – 625 Avenue de la Saladelle –
34130 SAINT AUNES
Tel / Fax : 04 67 56 13 32
Mail : p.bassot@infra-ing.fr
Critères de jugement des offres :
Appréciation en fonction des critères pondérés suivant :
- Prix proposés : 60%
- Valeur technique : 40%
Date d’envoi de l’avis à la publication : 30/11/2018
Tous les documents relatifs à cet appel d’offre sont inclus dans les fichiers joints ci-dessous :
0 – RC REHABILITATION EU CALVISSON
1 – AE REHABILITTAION EU CALVISSON
2 – CCAP REHABILITATION EU CALVISSON
3 – CCTP REHABILITATION EU CALVISSON
4 – BPU REHABILITATION EU CALVISSON
5- PG DQE REHABILITATION EU CALVISSON
6 – RAPPORT ETUDE GEOTECHNIQUE
7 – RAPPROT ANALYSE AMIANTE HAP ENROBE
8 – RAPPORT DETECTION AMINATE RESEAUX
9 – RAPPORT INVESTIGATIONS GEORADAR
10 – PGCSPS
11.0 Plans de situation
12.0 Plans général de phasage des travaux
13.1 plan d’ensemble des réseaux existants TF – RD 40
13.2 plan d’ensemble des réseaux existants TF – Route de la cave
13.3 plan d’ensemble des réseaux existants TF – Avenue du college
13.4 plan d’ensemble des réseaux existants T01 – Chemin de carcan
13.5 plan d’ensemble des réseaux existants T02 – BIZAC-RD107
13.6 plan d’ensemble des réseaux existants T03 – Avenue du college
14.1 plan d’ensemble des réseaux TF – RD 40
14.2 plan d’ensemble des réseaux TF – Rue de la cave
14.3 plan d’ensemble des réseaux TF – Avenue du college partie1
14.4 plan d’ensemble des réseaux OP1 – Bizac – Chemin carcan
14.4 plan d’ensemble des réseaux OP2 – Bizac – rd107
14.5 plan d’ensemble des réseaux OP3 – Avenue du college partie2
15.1 Carnet de profil en long du collecteur gravitaire – TF ET OP3
15.2 Carnet de profil en long du collecteur gravitaire – TRANCHE FERME
15.3 Carnet de profil en long du collecteur gravitaire – TRANCHE FERME
15.4 Carnet de profil en long du collecteur gravitaire – OP1 ET OP2
16 Carnet de détails techniques
AVIS DE CONCOURS
Opération : Maison Ortuno
Identification de l’organisme qui passe le marché :
Commune de Calvisson, 1 rue de la mairie 30420 CALVISSON. Tél : 04.66.01.20.03
Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire, André SAUZEDE.
Objet du marché : consultation de maitrise d’œuvre avec remise d’une esquisse en vue de la réhabilitation ou la reconstruction d’un bâtiment en lieu et place de la maison Ortuno.
Phase 1 : candidatures.
Critères de sélection des participants : voir règlement concours
La participation est ouverte aux architectes qui pourront s’entourer des compétences nécessaires pour mener à bien la mission.
Chaque candidat aura à produire un dossier de candidature dont le détail se trouve dans le règlement de concours.
Nombre de candidats retenus pour l’esquisse :
4 candidats minimum seront sélectionnés. Le détail du dossier de prestations à remettre par les candidats sélectionnés figure dans le règlement de concours. Une lettre sera adressée aux candidats sélectionnés par le jury.
Critères d’évaluation des projets : voir règlement concours
Récompenses :
Le lauréat du concours ainsi que les trois autres candidats invités à remettre une esquisse percevront une indemnité de 1500€ TTC.
Informations complémentaires :
A l’issue de la sélection de l’esquisse du candidat, une mission complète de maîtrise d’œuvre sera confiée au maître d’œuvre.
Procédure : Marché à procédure adaptée
Conditions de délai :
Date limite de réception des candidatures : 14 décembre 2018 à 17h
Délai de validité des offres : 120 jours
Conditions de remise des candidatures : obligation d’envoi des candidatures par voie dématérialisée uniquement sur e-marchéspublics.fr
Informations : Sylvie Roche 04 66 01 78 02 s.roche@calvisson.com
Date d’envoi du présent avis : 21 novembre 2018
Tous les documents relatifs à cet appel d’offre sont inclus dans les fichiers joints ci-dessous :
avis ABF
programme concours
règlement concours maison Ortuno
ZONE UA
ETAT DES LIEUX, DIAGNOSTIC, PRECONISATIONS SUR LA SIGNALISATION VERTICALE ET HORIZONTALE- FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION VERTICALE ET DE COUSSINS BERLINOIS, REALISATION DE SIGNALISATION HORIZONTALE.
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : M. le Maire – Commune de CALVISSON
1 rue de la mairie – 30420 – Tél 04.66.01.20.03. Fax 04.66.01.29.39. Mail : calvisson@wanadoo.fr
Objet du marché : Etat des lieux , diagnostic, préconisations sur la signalisation verticale et horizontale. Fourniture de matériel de signalisation verticale , de coussins berlinois , réalisation de signalisation horizontale. Lot unique.
Type de Procédure : Marché accord- cadre avec procédure adaptée selon articles 27 du Décret N° 2016-360 du 25 mars 2016.Possibilité de négociation après ouverture des plis
Durée du marché : L’accord-cadre est conclu à partir du 18 juin 2018 pour une durée fixée à 12 mois renouvelable 3 fois.
Condition de participation : Voir règlement de consultation.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
Justificatifs à produire par les candidats : un dossier complet comprenant l’ensemble des pièces listées à l’article 3 du règlement de consultation.
Critères d’attribution : les critères retenus pour le jugement des offres sont les suivants :
1/ prix forfaitaire de l’état des lieux, diagnostic, préconisations : (20%)
2/ Prix des prestations apprécié en fonction du détail quantitatif estimatif : (30%).
2/ valeur technique et esthétique (40%)
3/ délai de livraison (10%)
Modalités concernant le retrait du dossier : les candidats devront retirer le dossier auprès du service des marchés publics, mairie de Calvisson 1 rue de la mairie 30420 Calvisson 04.66.01.20.03. ou par mail calvisson@wanadoo.fr. Le marché est également téléchargeable sur le site : www.https://emarchespublics.com ou sur le site de la commune calvisson.com, rubrique marchés publics.
Date limite de réception des offres : 4 juin 2018 à 17h00.
Adresse à laquelle des renseignements peuvent être obtenus : Services Techniques de Calvisson ; renseignements d’ordre administratif : Hélène VIDAL 04 66 01 78 05 Mail h.vidal@calvisson.com; renseignements d’ordre technique Matthieu CRUPEL 04 66 01 70 11 Mail m.crupel@calvisson.com.
Date de mise en ligne et d’affichage : 16 mai 2018
Tous les documents relatifs à cet appel d’offre sont inclus dans les fichiers joints ci-dessous :
AE
BPU Signalisation verticale et coussins berlinois
DQE V3
Mémoire technique
Plan de circulation V6 long terme
reglement de consultation
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Commune de CALVISSON 1 rue de la mairie – 30420 – Tél 04.66.01.20.03 calvisson@wanadoo.fr
Objet : Maison de services au public.
Marché à procédure adaptée.
Relances des lots :
- Lot 2 : menuiseries extérieures,
- Lot 3 : menuiseries intérieures,
- Lot 8 : plomberie, génie climatique
Prestations divisées en lots : voir RC
Démarrage des travaux : 18 juin 2018
Délai d’exécution : 18 semaines
Condition de participation : Voir RC
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
Justificatifs à produire par les candidats : Voir RC
Critères :
Critère n°1 – Valeur Technique 50%
Critère n°2 – Prix des prestations 40%
Critère n°3 – Délais 10%
Modalités concernant le retrait du dossier : sur site emarchéspublics ou calvisson.com
Date limite de réception des offres : vendredi 25 mai 2018 à 17h.
Mise en ligne et d’affichage : 16 mai 2018.
Les pièces sont téléchargeables sur le site emarchéspublics .
Commune de CALVISSON 1 rue de la mairie – 30420 – Tél 04.66.01.20.03 calvisson@wanadoo.fr
Objet : Maison de services au public.
Marché à procédure adaptée.
Prestations divisées en lots : voir RC.- Lots 1 (gros-œuvre) et 8 (serrurerie) suite à lots infructueux.
Démarrage des travaux : 18 juin 2018
Délai d’exécution : 18 semaines
Condition de participation : Voir RC
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
Justificatifs à produire par les candidats : Voir RC
Critères :
Critère n°1 – Valeur Technique 50%
Critère n°2 – Prix des prestations 40%
Critère n°3 – Délais 10%
Modalités concernant le retrait du dossier : sur site emarchéspublics ou calvisson.com
Date limite de réception des offres : 16 mai 2018 à 17h
Mise en ligne et d’affichage : 2 mai 2018
Tous les documents relatifs à cet appel d’offre sont inclus dans les fichiers joints ci-dessous :
AE
CCAP
RC
Certificat de visite
cadastre msap
MSAP – DCE – 01 CCTP
MSAP – DCE – 02 DPGF
MSAP – DCE – 03 Tableau des Surfaces
MSAP – DCE – 04 Planning
MSAP – DCE – 05 Panneau de chantier
MSAP – DCE – C01 Menuiseries extérieures
MSAP – DCE – C02 Menuiseries intérieures
MSAP – DCE – C03 Ensembles menuisés
MSAP – DCE – C04 Serrurerie
MSAP – DCE – C05 Sols
MSAP – DCE – C06 Faux plafonds
MSAP – DCE – C07 Revêtements intérieurs
MSAP – DCE – C08 Bardage
MSAP – DCE – C09 Cloisons vitrées
MSAP – DCE – PGC SPS
MSAP – DCE – Plans
MSAP – DCE – RICT
MSAP – Esquisse
MSAP – Plans
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Commune de CALVISSON 1 rue de la mairie – 30420 – Tél 04.66.01.20.03 calvisson@wanadoo.fr
Objet : Maison de services au public.
Marché à procédure adaptée.
Prestations divisées en lots : voir RC
Démarrage des travaux : 18 juin 2018
Délai d’exécution : 18 semaines
Condition de participation : voir RC
Délai minimum de validité des offres : 120 jours
Justificatifs à produire par les candidats : Voir RC
Critères :
Critère n°1 – Valeur Technique 50%
Critère n°2 – Prix des prestations 40%
Critère n°3 – Délais 10%
Modalités concernant le retrait du dossier : sur site emarchéspublics ou calvisson.com
Date limite de réception des offres : lundi 30 avril 2018 à 17h.
Date de mise en ligne et d’affichage : 9 avril 2018.
Date d’envoi à la publication : 9 avril 2018.
Tous les documents relatifs à cet appel d’offre sont inclus dans les fichiers joints ci-dessous :
MSAP – DCE – PG dossier
MSAP – DCE – Sommaire
MSAP – Projet
MSAP – DCE – Acte d’Engagement
MSAP – DCE – CCAP
Certificat de visite
MSAP – RC
MSAP – DCE – 01 CCTP
MSAP – DCE – 02 DPGF
MSAP – DCE – 03 Tableau des Surfaces
MSAP – DCE – 04 Planning
MSAP – DCE – 05 Panneau de chantier
MSAP – DCE – PGC SPS
MSAP – DCE – RICT
MSAP – DCE – C01 Menuiseries extérieures
MSAP – DCE – C02 Menuiseries intérieures
MSAP – DCE – C03 Ensembles menuisés
MSAP – DCE – C04 Serrurerie
MSAP – DCE – C05 Sols
MSAP – DCE – C06 Faux plafonds
MSAP – DCE – C07 Revêtements intérieurs
MSAP – DCE – C08 Bardage
MSAP – DCE – C09 Cloisons vitrées
MSAP – DCE – Plans
MSAP – DCE – Plans structure
MSAP – DCE – Electricité
MSAP – DCE – Génie Climatique
MSAP – DCE – Plomberie – Sanitaires
Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur : Commune de Calvisson, 1 Rue de la Mairie – 30420 CALVISSON Tél 04.66.01.20.03. Fax : 04.66.01.29.39. Courriel : calvisson@wanadoo.fr.
Procédure de passation : Marché à Procédure adaptée en application de l’article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et dispositions de l’article 77 du CMP .Marché à bons de commande
Objet : Fourniture de livres et dvd pour la médiathèque de Calvisson
Marché à lots :
Lot 1 : Livres documentaires adultes
Lot 2 : Littérature fiction adultes
Lot 3 : Livres documentaires et fiction jeunesse ( en intégrant des kamishibaï)
Lot 4 : Fonds documentaire local
Lot 5 : Bandes dessinées enfants et adultes
Lot 6 : Commande express
Lot 7 : Lots DVD
Lot 8 : Livres soldés de parution récente, d’occasion, et destockage en livres.
Durée du marché : 2 ans . Du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2019. Sans reconduction.
Conditions de participation : Détail dans le DCE.
Critères de sélection des candidats : Références professionnelles : certificats de qualifications professionnelles, Capacités techniques : un mémoire présentant les effectifs du candidat et les qualités des intervenants proposés pour le suivi du contrat.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères annoncés avec leur pondération : Valeur Technique (50%) Rabais (25%) Modalités de commande, délais et modalités de livraison (25%).
Modalités de retrait du DCE : les entreprises peuvent retirer le DCE en le téléchargeant sur le site de la commune : calvisson.com ou sur le site e-marchespublics.com
Délai de validité des offres : 120 jours
Date limite de réception des offres : Vendredi 15 décembre 2017 à 12h00.
Renseignements : Hélène VIDAL – Direction des Marchés Publics – Mairie de Calvisson – Grand’Rue – 30420 CALVISSON . Tél 04.66.01.78.05. h.vidal@calvisson.com
Date d’envoi à la publication : 20 novembre 2017.
Date de mise en ligne et d’affichage : 20 novembre 2017.
Tous les documents relatifs à cet appel d’offre sont inclus dans les fichiers joints ci-dessous :
AE
CCP
RC
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