PETITES VILLES DE DEMAIN

Petites Villes de demain : le programme pour revitaliser notre centre-ville.

Petites Villes de demain est un programme partenarial national lancé par le ministère de la cohésion des territoires en octobre 2020 qui accompagne les communes de moins de 20 000 habitants dans les projets de revitalisation de leur centre-ville.

Il permet de mener des actions sur différents aspects de la vie quotidienne des habitants : commerce, patrimoine, mobilités, habitat…l’ensemble des actions devant être traité dans un souci de transition écologique. Les communes retenues dans le dispositif bénéficient d’avantages dont la mise en réseau avec de nombreux partenaires, des financements d’études, et le financement à 75 % d’un.e chef.fe de projet.

Calvisson qui fait partie des 21 communes gardoises lauréates du programme Petites Villes de demain entend poursuivre la dynamisation et l’attractivité de son centre-ville. Elle est bénéficiaire du programme jusqu’en 2026.

Elle s’est engagée dans ce programme aux côtés de la commune de Sommières et de la Communauté de communes du Pays de Sommières en signant une convention d’adhésion le 20 juillet 2021. Cela a permis de recruter une cheffe de projet arrivée en poste en décembre 2021.

De nombreux partenaires sont associés aux programme : l’Etat, la Région Occitanie, le Département du Gard, la Banque des Territoires, l’Etablissement Public Foncier Occitanie, le PETR Vidourle Camargue, mais également, les chambres consulaires (CCI, CMA…), le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement du Gard (CAUE), la Fondation du Patrimoine, l’Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine du Gard (UDAP),l’Agence Nationale de l’Amélioration de l’Habitat (ANAH)….

L’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT), document central du programme, a été signée le 25 juillet 2023. Il s’agit d’une convention partenariale qui retrace le diagnostic de territoire qui a été réalisé, la stratégie qui en découle, le plan d’actions à mener ainsi que les financements potentiels associés. Les actions s’inscrivent dans un calendrier prévisionnel jusqu’en 2028 et dans un périmètre délimité (secteur d’intervention de l’ORT).

Pour Calvisson, 5 grandes orientations stratégiques ont été définies :

– Améliorer l’habitat en centre-ancien pour proposer des logements confortables et adaptés aux besoins de la population

– Renforcer l’attractivité commerciale du centre-ville pour répondre aux besoins des habitants du bassin de vie

– Développer les mobilités pour tous et favoriser l’accès au centre-ville

– Poursuivre la rénovation du patrimoine et de l’espace public afin d’améliorer l’attractivité du centre et son cadre de vie

– Favoriser l’implantation d’équipements et de services au plus près des habitants du bassin de vie

 

Pour répondre à ces orientations, 37 actions sont inscrites dans le plan d’actions jusqu’en 2028.

Retrouvez ci-dessous la convention cadre Petites Villes de demain, l’Opération de Revitalisation du territoire du Pays de Sommières, les fiches actions de Calvisson et le plan d’actions.

ANNEXE 1_ORT_PAYS DE SOMMIERES_SIGNEE

ANNEXE 2 – FICHES ACTION PVD CALVISSON_VF

CONVENTION CADRE PVD_PAYS DE SOMMIERES_SIGNEE

Plan d’actions PVD Calvisson_VF

 

Conseil Municipal des Jeunes – Découverte des traditions

Le conseil municipal des jeunes était convié avec leurs familles ce samedi matin 22 avril pour une matinée « découverte des traditions » à la Manade du Roc.

« Découvrir et comprendre nos traditions » était l’une des nombreuses propositions de campagne de nos jeunes élus du CMJ. Mr Armand GOURDOUX, propriétaire de la manade, a su avec un grand professionnalisme partager sa passion pour son métier.

Au programme, tri des taureaux du pré jusqu’au toril, deux vachettes dans les arènes, tout cela appuyé pendant plus de 3 heures d’explications et de réponses d’Armand GOURDOUX aux nombreuses questions des jeunes élus et de leurs familles.

Pour terminer dans la tradition, cette matinée s’est achevée par un incontournable « déjeuner au pré » offert par la municipalité. »

CMJ (Conseil Municipal des Jeunes) 2022 – 2024

Résultat des élections du lundi 17 octobre 2022

Ont été élus au nouveau conseil municipal des jeunes pour un mandat de deux ans :

Ecole Roger Leenhardt CM1 :
Vaulmier Xavier
CASTAN Louison
MARTIN Laura
MARTIN Liséa

Ecole Roger Leenhardt CM2 :
DELORD Anaë
CARAYOL GRANDE Louis
JOUVE JOURDANA Paul
PICHON Khyra

Ecole Ile Verte CM1  :
VAUDELLE AESCHLIMA Constance
JESUTHASAN Sohan
RABIER Elsa
CLOT SAUVAIRE Tom

Ecole Ile Verte CM2  :
CHARLES Maxime
JOUNIAUX Louanne
STEINGER Kyllian
DUPONT Emma

Représentants du collège Le Vignet 6ème :
VERAY Théo
CALMELS Célia

Les nouveaux élus de ce conseil municipal des jeunes se sont réunis en séance plénière en présence de Monsieur le Maire lundi 7 novembre 2022.

Félicitations à ces jeunes élus pour avoir candidaté aux fonctions de conseillères et conseillers municipaux.

 

Vous pouvez prendre connaissance de la charte de déontologie et du règlement intérieur en cliquant sur les liens ci-dessous :

Charte de déontologie CMJ

Règlement intérieur CMJ 2022-2024

Actes administratifs

⇒ Dématérialisation des actes administratifs

A partir du 1er juillet 2022, l’obligation d’affichage ou de publication sur papier des actes administratifs est supprimée.

La publication dématérialisée des actes règlementaires devient obligatoire pour les communes de plus de 3500 habitants.

Les actes administratifs sont applicables dès qu’il a été procédé à leur publication ou à leurs notifications aux intéressés pour les actes individuels.

La ville de Calvisson procède désormais à une publication sous forme électronique sur un site dédié et protégé,  vous pouvez y accéder en cliquant ici.

 

mairie-calvisson-affichage-legal-dematerialisation

Orientations budgétaires 2022

2022 23 budget principal délibération

budget primitif 2022 M14

2022 01  Rapport Orientations Budgétaires

Note explicative BP 2022

2022 22 budget assainissement délibération

budget assainissement 2022 M49

La Maison Ortuno laisse sa place à un nouvel espace public

Au début des années 2000, la municipalité avait pour projet de démolir cette maison pour ne faire plus qu’une grande place. Cette idée a été rejetée par les architectes des bâtiments de France expliquant que l’église était historiquement enserrée et qu’il convenait de reconstituer un corps bâti permettant de distinguer les deux places.

En 2016 et dans la perspective de revitaliser le cœur du village, la commune achète la maison Ortuno.
Cette maison du 19ème siècle, réaménagée au 20ème siècle ne présente aucun intérêt architectural. Toutefois son emplacement, au cœur même de la place principale, lui confère un atout non négligeable pour la réussite de l’aménagement de la place.

En janvier 2017, l’architecte des bâtiments de France refuse la démolition et demande à la commune une réflexion plus globale à l’échelle de la place.

Fin 2018, la municipalité lance donc un concours d’architecte pour la reconstruction d’un élément bâti et retient le projet du cabinet Cardin et Gabriel.

Cette nouvelle structure, marquera la distinction entre les deux places (Baroncelli et Charles de Gaulle) et sera un trait d’union entre elles. Située au cœur de la place, elle sera l’élément moteur du réaménagement futur de celle-ci.

Ce nouvel équipement accueillera un point info tourisme permettant de créer ainsi un accueil central pour répondre aux demandes des populations locales et touristiques en quête d’informations.
Dans le prolongement du nouveau bâtiment, il sera créé un espace extérieur couvert de type « halles ». Cet espace polyvalent pourra être un lieu d’événements festifs divers.

Démarrage des travaux : 1er trimestre 2021.

Orientations budgétaires 2021

DEL2021_026 BP PPAL 2021

DEL2021_026 BP PPAL 2021 annexe

DEL2021_026 BP PPAL 2021 présentation

DEL2021_015 DOB Annexe 1

DEL2021_027 BP assainissement 2021

DEL2021_027 BP assainissement 2021 annexe

DEL2021_027 BP assainissement 2021 présentation

Rénovation de l’éclairage public

Avec l’aide de l’Europe et de la Région Occitanie, la commune a procédé au remplacement des ampoules en Leds Route de Nîmes, Rue Font Vinouse et vieux village.

Montant de l’opération 69 000 euros HT, aide de l’Europe (subvention FEDER) 32 994.50 euros.

Permis de louer

Le conseil municipal a voté la mise en place du « Permis de louer » lors du conseil municipal du 14 décembre 2020. Vous pouvez prendre connaissance de l’article qui a été publié à ce sujet sur Objectif Gard en cliquant sur le lien suivant https://www.objectifgard.com/2021/01/03/calvisson-la-ville-adopte-a-son-tour-le-permis-de-louer/.

La commune de Calvisson lauréate du programme «Petites villes de demain»

21 communes gardoises sont des «Petites villes de demain»

Ce vendredi 18 décembre 2020, la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales a dévoilé la liste des communes retenues dans le programme «Petites villes de demain» sur la région Occitanie.

Ce programme figure dans l’agenda rural et s’inscrit pleinement dans le plan de relance gouvernemental. Il vise à accompagner les communes de moins de 20 000 habitants exerçant des fonctions de centralité sur leur territoire environnant et présentant des signes de fragilité.
L’objectif est de soutenir les maires dans leurs actions portant sur l’ensemble des domaines qui contribueront au dynamisme de leur centre-ville : logement, commerce, mobilité, transition écologique, valorisation patrimoniale, développement des services et activités.

Ce dispositif leur apportera un appui très marqué en faveur de l’ingénierie des territoires avec le co-financement par la Banque des territoires et l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) -jusqu’75 %- d’un chef de projet pour aider à la conception et à la concrétisation des projets locaux.

Ce programme ambitieux permettra à ces collectivités de pouvoir bénéficier de l’aide de plusieurs partenaires nationaux et locaux qui agiront de concert pour leur proposer un soutien « sur mesure ».

Dans le département, toutes les communes identifiées par le préfet du Gard ont été retenues dans le programme «Petites villes de demain». Par ailleurs, 11 chargés de mission seront repartis sur le territoire pour l’animation et de montage des dossiers en lien avec les élus concernés.

Les 21 communes retenues au sein des 12 Établissements Publics de Coopération Intercommunale sont :

◦ Saint-Gilles (Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole)
◦ Anduze, La Grand Combe, Saint-Hilaire-de-Brethmas et Saint-Jean-du-Gard (Communauté d’Agglomération d’Alès Agglomération)
◦ Pont-Saint-Esprit (Communauté d’agglomération du Gard Rhodanien)
◦ Beaucaire et Bellegarde (Communauté de communes Terre d’Argence)
◦ Calvisson et Sommières (Communauté de communes du pays de Sommières)
◦ Quissac et Saint-Hippolyte-du-Fort (Communauté de communes du Piémont Cévenol)
◦ Aramon et Remoulins (Communauté de communes du Pont-du-Gard)
◦ Roquemaure (Communauté d’Agglomération du Grand Avignon)
◦ Aigues-Mortes, le Grau-du-Roi (Communauté de communes Terre de Camargue)
◦ Vauvert (Communauté de communes petite Camargue)
◦ Barjac et Saint-Ambroix (Communauté de Communes de Cèze Cévennes)
◦ Le Vigan (Communauté de communes du Pays Viganais)

Vous pouvez les visualiser sur la carte en cliquant sur le lien suivant : Carte PVD Gard.

Les villes lauréates et les EPCI signeront prochainement une convention d adhésion qui viendra concrétiser leur engagement.

Le conseil municipal


André SAUZEDE – Maire de Calvisson et Conseiller Communautaire

 

Les conseillers municipaux

Véronique MARTIN,  1ère Adjointe –
Développement Economique et Touristique,
Conseillère communautaire

Jean-Claude MERCIER,
Adjoint solidarités et action sociale,
Conseiller communautaire

Christiane EXBRAYAT,
Adjointe patrimoine et embellissement,
affaires scolaires,
Conseillère communautaire

Alex DUMAS,
Adjoint finances et dématérialisation,
Conseiller communautaire


Grégory THERON,
Adjoint sécurité, festivités et traditions taurines

Martine VILLENEUVE,
Adjointe urbanisme et grands travaux

Alain HERAUD,
Adjoint développement culturel,
Conseiller communautaire

Janet ZARAGOZA,
Adjointe vie citoyenne et environnement

Françoise PANAFIEU

Patricia ESCARIO
Déléguée aux solidarités

Yves RIMEY

Dominique DEVOGELAERE

Corine BONFANTI

Marie-Claire BALSAN

Ange MONROIG,
Délégué Sports et loisirs

Philippe RENIER

 

 

 

 

Béatrice LECCIA,

Déléguée à la transition énergétique et écologique
Conseillère communautaire


Laurence COURT
Conseillère communautaire

Jean-Christophe MORANDINI,
Conseiller communautaire

Franck FLAMENT

Frédéric BRAUGE

Grégory FERNANDEZ

Coralie CHAGNEAU

Maxime CLERC

Clémentine BOUVIER

Jennifer EUZET

Julien BARONI

Delphine PLOVIER

 

Affiche contre le harcèlement réalisée par le CMJ

Du centre bourg  au Bourg-Centre : la Région Occitanie soutient la commune de Calvisson !

Par délibération n°CP/2019-AVR/11.08 du 19 avril 2019, la Commission Permanente de la Région a approuvé le Contrat Bourg-Centre « Occitanie/Pyrénées-Méditerranée » de la commune (Région approbation contrat bourg centre ).

Bonne nouvelle pour la commune qui pourra compter pour les années à venir sur le soutien financier de la Région et des collectivités signataires !

La Région n’a d’ailleurs pas tardé à confirmer son soutien à la commune, puisqu’elle a voté lors de la même séance, une subvention de 94 000 euros pour la réalisation d’un équipement sportif et de loisirs à destination des associations du village. Le département s’est également associé au projet avec une subvention de 97000 euros.

Un Bourg-Centre c’est quoi ?

Une commune située en zone rurale ou péri-urbaine est qualifiée de Bourg-Centre lorsque son niveau d’équipements et de services est suffisant pour générer une attractivité qui rayonne sur l’ensemble des communes du bassin de vie.

Un contrat Bourg-Centre pour quoi faire ?

Par la signature d’un contrat Bourg-Centre 2019-2021, la Région s’engage à contribuer à la  dynamisation des villages qui jouent un rôle central dans les zones rurales ou péri-urbaines.

Capitale historique de la Vaunage, la commune de Calvisson Chef-lieu de Canton avec près de 6000 habitants aujourd’hui et 8000 en saison estivale, a toujours exercé une attractivité dans ce bassin de vie qui compte environ 20 000 habitants. Cette fonction de Bourg-Centre de la commune a été soulignée par le SCOT Sud Gard et se confirme aujourd’hui par l’approbation par la Région de la candidature de la commune.

Ce projet de bourg-centre doit permettre à la commune d’affirmer sa fonction de centralité. Cela se traduira à moyen et long terme, par la mise en place d’un plan d’actions permettant :

  • De renforcer l’offre en matière de services à la population du territoire,
  • De requalifier le cadre de vie,
  • De revitaliser les commerces de proximité au cœur du village,
  • De développer l’économie locale et renforcer l’offre commerciale et touristique,
  • De développer la mobilité.

Pour conforter les atouts de la commune ce sont au total 18 projets qui ont été inscrits dans ce contrat et qui pourront donc être subventionnés par l’Europe, l’Etat, la Région ou le Département.

Quelques exemples:

– la reconfiguration d’un bâtiment industriel en vue de créer un équipement sportif et de loisirs,

– la restructuration  de la maison «  Ortuno » pour en faire  un point d’accueil information et tourisme,

– la création d’un nouveau bâtiment pour l’école de musique,

– la requalification de l’avenue Gerbu et du chemin de la Dale,

– la requalification de la place du pont en partie piétonnisée,

– la mise en valeur de l’église St Saturnin,

– la mise en valeur des ruines du château et du site des trois moulins,

– la rénovation du musée du boutis afin de le transformer en maison des savoirs…

Conseil municipal des jeunes

logo 10x10

Le Conseil Municipal des Jeunes émane d’une véritable volonté politique de mettre en place un espace de parole et d’action dans lequel les jeunes Calvissonnais peuvent être associés à la vie locale.

La création du CMJ s’inscrit dans une dynamique citoyenne, où la participation des jeunes à la vie démocratique de la commune prend toute sa mesure.

Le but est d’impliquer les jeunes en les faisant participer activement à la vie de leur village.

Pour que le CMJ puisse fonctionner et s’inscrire dans la durée, trois objectifs ont été fixés :

  • Permettre la réalisation de projets par les jeunes tout en prenant en compte l’intérêt général,
  • Permettre aux jeunes de participer activement et de façon citoyenne à la vie de la commune : permettre aux jeunes d’être porteurs de leurs projets.
  • Permettre aux jeunes de comprendre le fonctionnement d’une collectivité : faire connaitre aux jeunes les différents services municipaux et leur permettre de connaitre le rôle des élus.

La mise en place d’axes de travail tels que réunions de commissions, assemblées plénières, comité de suivi permet de viser à atteindre ces objectifs.

La mairie met un animateur professionnel à la disposition du CMJ. Cet encadrement pour soutenir, guider coordonner le travail des jeunes conseillers  est assuré par Jérémy Botella de  l’association familiale rurale de Calvisson, accompagné de Cathye Goupille coordinatrice du projet.

Toute la démarche pédagogique de l’animateur vise à atteindre ces objectifs.

Comptes-rendus

2024

CR 16 janvier 2024

 

2023

CR 10 janvier 2023

CR 7 février 2023

CR 7 mars 2023

CR 4 avril 2023

CR 9 mai 2023

CR 13 juin 023

CR 27 juin 023

CR 18 septembre 2023

CR 10 octobre 2023

CR 18 novembre 2023

CR 12 décembre 2023

2022

CR 7 novembre

CR 6 décembre

2020

CR 21 janvier

CR 25 février

 

2019

CR 22 janvier

CR 5 février

CR 12 mars

CR 09 avril

CR 14 mai

CR 11 juin

CR 2 juillet

CR 17 septembre

CR 15 octobre

CR 29 octobre déplacement Maison du Département

CR 26 novembre

2018

CR 25 janvier

CR 13 février

CR 22 mars

CR 3 mai

 

2017

CR 17 janvier

CR 23 février

CR 23 MARS

CR 25 avril

CR 30 mai

CR 20 juin

CR 26 septembre

CR 19 Octobre

CR 28 novembre

CR 12 décembre

2016

CR 26 janvier

CR 16 février

CR 29 mars

CR 3 mai

CR 31 mai

CR 28 juin

2015

CR 17 mars plénière

CR 31 mars

CR 28 avril

CR 26 mai

CR 30 juin

CR 29 septembre

CR 13 octobre

CR 24 novembre

CR 15 décembre

Les commissions

CONSTITUTION DES COMMISSIONS INTERNES AU CONSEIL MUNICIPAL

 

Finances – dématérialisation : Alex Dumas
Véronique Martin
Christiane Exbrayat
Grégory Théron
Ange Monroig
Yves Rimey
Béatrice Leccia
Jean-Christophe Morandini
Philippe Renier
Delphine Plovier

Urbanisme – grands travaux : Martine Villeneuve
Véronique Martin
Christiane Exbrayat
Grégory Fernandez
Dominique Devegelaere
Franck Flament
Clémentine Bouvier
Jean-Christophe Morandini
Yves Rimey
Marie-Claire Balsan
Julien Baroni
Jenifer Euzet
Delphine Plovier

 

Patrimoine – embellissement : Christiane Exbrayat
Véronique Martin
Grégory Théron
Alain Héraud
Franck Flament
Jean-Christophe Morandini
Martine Villeneuve
Corine Bonfanti

 

Sécurité – festivités – traditions taurines : Grégory Théron
Maxime Clerc
Christiane Exbrayat
Ange Monroig
Françoise Panafieu
Frédéric Brauge
Alex Dumas
Coralie Chagneau
Clémentine Bouvier
Alain Héraud
Véronique Martin
Franck Flament
Patricia Escario
Grégory Fernandez
Julien Baroni

 

Communication – associations – jeunesse : Véronique Martin
Christiane Exbrayat
Laurence Court
Maxime Clerc
Alain Héraud
Coralie Chagneau
Philippe Renier
Dominique Devogelaere
Frédéric Brauge
Corine Bonfanti
Jean-Christophe Morandini
Marie-Claire Balsan
Grégory Fernandez
Jenifer Euzet
Patricia Escario

 

Action sociale – solidarité : Jean-Claude Mercier
Patricia Escario
Jean-Christophe Morandini
Corine Bonfanti
Coralie Chagneau
Clémentine Bouvier
Françoise Panafieu
Grégory Fernandez
Dominique Devogelaere
Janet Zaragoza
Martine Villeneuve

 

Développement culturel : Alain Héraud
Laurence Court
Philippe Renier
Béatrice Leccia
Marie-Claire Balsan
Grégory Théron
Grégory Fernandez
Véronique Martin

 

Vie économique – tourisme: Véronique Martin
Corine Bonfanti
Marie-Claire Balsan
Yves Rimey
Frédéric Brauge
Janet Zaragoza
Laurence Court
Dominique Devogelaere
Christiane Exbrayat
Alain Héraud
Franck Flament
Julien Baroni
Delphine Plovier

 

Vie citoyenne – environnement : Janet Zaragoza
Jean-Claude Mercier
Alain Héraud
Patricia Escario
Laurence Court
Philippe Renier
Marie-Claire Balsan
Grégory Fernandez
Béatrice Leccia
Alex Dumas
Franck Flament

 

Sports et loisirs : Ange Monroig
Jean-Christophe Morandini
Laurence Court
Maxime Clerc
Frédéric Brauge
Jean-Claude Mercier
Dominique Devogelaere
Delphine Plovier

 

Marchés
Martine Villeneuve
Véronique Martin
Alex Dumas
Christiane Exbrayat
Philippe Renier
Yves Rimey
Dominique Devogelaere
Grégory Fernandez
Franck Flament

Délibérations

Vous trouverez ici l’ensemble des délibérations des conseils municipaux…

 

Conseil Municipal du 4 avril 2022

2022 17 compte de gestion assainissement

2022 18 pdt séance CA assainissement BP

2022 19 CA assainissement 2021

2022 20 Compte de gestion BP 2021

2022 21 CA budget principal

2022 22 vote budget asst 2022

2022 23 vote budget principal 2022

Note explicative BP 2022

2022 24 vote des taux 2022

2022 25 prime de fin d’année agents

2022 26 subventions aux associations

tableau subventions aux associations légalisé

2022 27 subvention aux écoles

2022 28 subvention AFR

2022 29 redevance électricité

2022 30 promesse de vente diocese

 

 

Conseil Municipal du 7 mars 2022

DEL2022_01 ROB

DEL2022_01 Annexe ROB

DEL2022_02 RAD

DEL2022_02 Annexe RAD

DEL2022_03 DSP Avenant 1

DEL2022_03 Annexe DSP avenant 1

DEL2022_04 Surtaxe

DEL2022_ 05 subvention route de Nîmes

DEL2022_ 06 Tour de guet convention Phoenix

DEL2022_07 Subvention Chats Libres

DEL2022_08 DIA Pincemaille

DEL2022_08 Annexe DIA Pincemaille

DEAL2022_09 DIA Mellado

DEL2022_09 Annexe DIA Mellado

DEL2022_ 010 Convention CD aménagement entrée route de Nîmes

DEL2022_010 Annexe convention CD aménagement entrée route de Nîmes

DEL2022_011 Passerelle Escattes

DEL2022_012 Micro Folie

DEL2022_013 Médiathèque désherbage

DEL2022_014 Brigade cynophile

DEL2022_015 Création poste attaché territorial

DEL2022_016 Création d’un poste adjoint technique contractuel

 

Conseil Municipal du 14 décembre 2021

DEL2021_064

DEL2021_065

DEL2021_066

DEL2021_067

DEL2021_069

DEL2021_069_Annexe 1

DEL2021_070

DEL2021_070_Annexe 2

DEL2021_071

DEL2021_072

DEL2021_073

DEL2021_074

DEL2021_075

DEL2021_076

 

Conseil Municipal du 27 septembre 2021

DEL2021_047 exonération TFPB

DEL2021_048 subvention Pumptrack

DEL2021_049 titres irrecouvrables budget assainissement

DEL2021_049 titres irrecouvrables budget assainissement annexe

DEL2021_050 dm2 budget assainissement

DEL2021_051 titres irrecouvrables budget principal

DEL2021_051 titres irrecouvrables budget principal annexe

DEL2021_052 subvention associations

DEL2021_052 subvention associations annexe

DEL2021_053 Boutis subvention exceptionnelle

DEL2021_054 garantie d’emprunt

DEL2021_054 garantie d’emprunt annexe

DEL2021_055 convention cap scool et abd

DEL2021_055 convention cap scool et abd annexe

DEL2021_056 ONF

DEL2021_057 achat parcelle B626

DEL2021_057 achat parcelle B626 annexe

DEL2021_058 approbation rapport enquête publique anciens lotissements

DEL2021_058 approbation rapport enquête publique anciens lotissements annexe

DEL2021_059 Vente parcelle E566

DEL2021_059 Vente parcelle E566 annexe 8

DEL2021_059 Vente parcelle E566 annexe 9

DEL2021_060 création poste adjoint technique

DEL2021_061 création poste chargé de communication

DEL2021_062 modification durée de travail hebdomadaire d’un agent

DEL2021_063 contrat assurance contre les risques statutaires

 

Conseil Municipal du 1er juin 2021

DEL2021_032 DM1 assain

DEL2021_033 PAC mise à jour des tarifs

DEL2021_034 convention de financement RD107

DEL2021_034 convention de financement RD107 annexe

DEL2021_035 Boutis subvention exceptionnelle

DEL2021_036 réglement collecte des encombrants

DEL2021_036 réglement collecte des encombrants annexe

DEL2021_037 convention adhésion petites villes de demain

DEL2021_037 convention adhésion petites villes de demain annexe

DEL2021_038 ATD renouvellement de la convention d’adhésion

DEL2021_038 ATD renouvellement de la convention d’adhésion annexe

DEL2021_039 POSS piscine

DEL2021_039 POSS piscine annexe

DEL2021_040 mise a dispo des bassins aux MNS

DEL2021_040 mise a dispo des bassins aux MNS annexe

DEL2021_041 Acquisition d’un terrain pour le pump track

DEL2021_042 DIA Lhoustau

DEL2021_042 DIA Lhoustau annexe

DEL2021_043 postes saisonniers piscine

DEL2021_044 poste adj patrimoine

DEL2021_045 poste saisonnier sce technique

DEL2021_046 recrutement elections

 

Conseil Municipal du 1er avril 2021

DEL2021_017 indemnité des élus – mise à jour

DEL2021_017 indemnité des élus – mise à jour – annexe

DEL2021_018 DIA M et Mme Parois

DEL2021_018 DIA M et Mme Parois – annexe

DEL2021_019 création poste chargé de mission contractuel

DEL2021_020 CDG PPAL 2020

DEL2021_020 CDG PPAL 2020 recap signé

DEL2021_021 désignation président de séance

DEL2021_022 CA PPAL 2020

DEL2021_022 CA PPAL 2020 annexe

DEL2021_023 CDG assainissement 2020

DEL2021_023 CDG assainissement 2020 recap signé

DEL2021_024 CA assainissement 2020

DEL2021_024 CA assainissement 2020 annexe

DEL2021_025 BP 2021 – fiscalité locale – vote des taux

DEL2021_026 BP PPAL 2021

DEL2021_026 BP PPAL 2021 annexe

DEL2021_026 BP PPAL 2021 présentation

DEL2021_027 BP assainissement 2021

DEL2021_027 BP assainissement 2021 annexe

DEL2021_027 BP assainissement 2021 présentation

DEL2021_028 BP 2021 – prime de fin d’année personnel communal

DEL2021_029 BP 2021 – subvention aux écoles

DEL2021_030 redevance occupation domaine public électricité

DEL2021_031 amendes de police – subv année 2021

 

Conseil Municipal du 09 mars 2021

DEL2021_012 suppléant représentant conseils des écoles

DEL2021_013 Modifications des commissions internes au conseil municipal

DEL2021_014 Médiathèque désherbage

DEL2021_015 DOB

DEL2021_015 DOB Annexe 1

DEL2021_016 Budget assainissement autorisation un quart des dépenses

 

Conseil Municipal du 28 janvier 2021

DEL2021_001 – Lotissement Font Vinouse – Marché de voirie/assainissement – Attribution des lots

DEL2021_002 – Lotissement Font Vinouse – Mise en sécurité – demande de subvention DETR2021

DEL2021_003 – PAC

DEL2021_004 – Jardins familiaux

DEL2021_004 – Jardins familiaux – Annexe 1

DEL2021_004 – Jardins familiaux – Annexe 2

DEL2021_004 – Jardins familiaux – Annexe 3

DEL2021_005 – CCAS

DEL2021_006 – création d’une épicerie solidaire

DEL2021_007 – cimetière protocole d’accord transactionnel à l’amiable

DEL2021_007 – cimetière protocole d’accord transactionnel à l’amiable Annexe 4

DEL2021_008 – DIA Encontre

DEL2021_008 – DIA Encontre – Annexe 5

DEL2021_009 Parc Rouverand

DEL2021_009 Parc Rouverand – Annexe avis des domaines

DEL2021_010 – Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission

DEL2021_011 – Indemnités des élus – mise à jour

DEL2021_011 – Indemnités des élus – mise à jour – Annexe 6