Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués au foyer communal

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

LUNDI 05 OCTOBRE 2020 à 18 H 30

 Afin de pouvoir respecter les règles sanitaires en vigueur, le public autorisé à pénétrer dans la salle ne pourra excéder 20 personnes.

Convocation CM du 05 octobre 2020

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 20 juillet 2020.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal

 ADMINISTRATION GENERALE :

DEL2020_063               Salles communales : règlements intérieurs

DEL2020_064               Prêts de matériel : règlement

DEL2020_065               Droit à la formation des élus

 FINANCES :

DEL2020_066               Garantie d’emprunt – Habitat du Gard – résidence « Cassini de Thury »

URBANISME :

DEL2020_067               Baptême de rues – Lotissement « la voie verte »

DEL2020_068               Service de l’assainissement – Rapport annuel du délégataire (RAD)

DEL2020_069               Autorisation de défrichement à M. Bouziane et Mme Salmi au nom de la commune

DEL2020_070               Vente parcelles communales lieu-dit « Camartin » à M. et Mme Ferrier

DEL2020_071               Classement dans le domaine public communal des voies à usages public et collectif du lotissement « la Mirandole »

DEL2020_072               Anciens lotissements – Procédure de transfert d’office des voies privées et ouverture de l’enquête publique

DEL2020_073               Opposition au transfert de la compétence du plan local d’urbanisme à la communauté de commune du Pays de Sommières

DEL2020_074               Acquisition d’une ancienne remise appartenant à M. Verrun

DEL2020_075               Acquisition du parc de la maison de M. et Mme Rouverand

 RESSOURCES HUMAINES

DEL2020_076               Création d’un poste d’adjoint du patrimoine contractuel à temps non-complet

Orientations budgétaires 2020

Vous pouvez visualiser les orientations budgétaires 2020 en cliquant sur les liens suivant:

DEL2020_056 BP

budget principal 2020

Annexe 1 ROB 2020

Annexe 5 bp ppal 2020 NOTE

DEL2020_055 budget assainissement

BP2020 M49

Annexe 3 note présentation BP assain 2020

Salle de sports et de loisirs

Face aux besoins grandissants de nos nombreuses associations calvissonnaises (représentant plus de 2000 adhérents en comptant uniquement les Calvissonnais) qui animent le village et afin que chacun puisse s’adonner librement à la pratique des activités de sports et de loisirs qu’il affectionne, la municipalité a décidé d’investir en 2019 dans un nouvel équipement public en acquérant un bâtiment industriel.

Les travaux d’aménagement de ce bâtiment, idéalement situé en bordure de la voie verte, à proximité du complexe sportif et des écoles, sont terminés. Les associations et les écoles pourront donc l’utiliser dès la rentrée de septembre 2020.

Ce bâtiment d’une surface de 1200 m2 a été divisé en plusieurs salles dont l’une de 700 m2 qui permettra la pratique de sports collectifs, du roller et sera utilisé par les trois écoles. Les deux autres salles (150 et 200 m2) permettront d’accueillir judo, boxe, danse, gymnastique, techniques de détente…

Cette nouvelle salle accueillera le forum des associations samedi 5 septembre 2020.

Une nouvelle salle de sports et de loisirs pour tous

Face aux besoins grandissants de nos nombreuses associations calvissonnaises (ce qui représente plus de 2000 adhérents en comptant uniquement les Calvissonnais) qui animent le village et afin que chacun puisse s’adonner librement à la pratique des activités de sports et de loisirs qu’il affectionne, la municipalité a décidé d’investir dans un nouvel équipement public.

Les structures existantes : espace des 3 moulins, foyer communal, gymnase départemental, sont complètement saturées.

L’acquisition d’un bâtiment industriel récent non utilisé, idéalement situé en bordure de la voie verte, à proximité du complexe sportif et des écoles, nous a paru être l’opportunité à saisir.

Ce bâtiment d’une surface de 1200 m2 pourra être divisé en plusieurs salles dont l’une de 700 m2 permettra la pratique de sports collectifs, du roller, de l’escalade. Les autres permettront d’accueillir judo, boxe, arts martiaux, danse, gymnastique, techniques de détente…

A plus long terme la grande salle permettra également d’organiser la réception de spectacles avec l’installation de gradins repliables.

La reconfiguration de l’ensemble se réalisera en plusieurs phases afin de respecter les équilibres budgétaires ; la 1ère consistera en la réalisation des vestiaires, sanitaires et de deux salles de 150 et 200m².

Vous pouvez visualiser le plan ci-dessus au format pdf en cliquant sur le lien suivant Salle de sports et de loisirs- Esquisse – proposition d’amenagement.

Vous pouvez également prendre connaissance du courrier de la Région Occitanie octroyant une subvention à la commune pour la réalisation de cet équipement  Région subvention salle de sports et de loisirs .

Le conseil municipal


André SAUZEDE – Maire de Calvisson et Conseiller Communautaire

 

Les conseillers municipaux

Véronique MARTIN,  1ère Adjointe –
Développement Economique et Touristique,
Conseillère communautaire

Jean-Claude MERCIER,
Adjoint solidarités et action sociale,
Conseiller communautaire

Christiane EXBRAYAT,
Adjointe patrimoine et embellissement,
affaires scolaires,
Conseillère communautaire

Alex DUMAS,
Adjoint finances et dématérialisation,
Conseiller communautaire


Julie JOUVE,
Adjointe communication, vie associative et jeunesse,
Conseillère communautaire

Grégory THERON,
Adjoint sécurité, festivités et traditions taurines

Martine VILLENEUVE,
Adjointe urbanisme et grands travaux

Alain HERAUD,
Adjoint développement culturel,
Conseiller communautaire

Françoise PANAFIEU

Patricia ESCARIO

Yves RIMEY

Dominique DEVOGELAERE

Corine BONFANTI

Janet ZARAGOZA,
Déléguée vie citoyenne et environnement

Marie-Claire BALSAN

Ange MONROIG,
Délégué Sports et loisirs

Philippe RENIER

Béatrice LECCIA,
Conseillère communautaire

Laurence COURT

Jean-Christophe MORANDINI,
Conseiller communautaire

Franck FLAMENT

Frédéric BRAUGE

Grégory FERNANDEZ

Coralie CHAGNEAU

Maxime CLERC

Clémentine BOUVIER

Jennifer EUZET

 

 

 

 

Julien BARONI

 

Affiche contre le harcèlement réalisée par le CMJ

Le CMJ en visite au département le 29 octobre 2019 !

Le Conseil Municipal des Jeunes est allé passer une journée au Conseil Départemental mardi 29 octobre 2019.

Vous pouvez visualiser les photos qui  ont été prises par le Conseil Départemental lors de cette journée en cliquant sur le lien suivant : https://photos.app.goo.gl/UR8fS818u7ATN1j4A.

Un article est également paru le 17 novembre 2019, vous pouvez en prendre connaissance en cliquant sur le lien suivant Article ML 17-11-19 cmj.

Du centre bourg  au Bourg-Centre : la Région Occitanie soutient la commune de Calvisson !

Par délibération n°CP/2019-AVR/11.08 du 19 avril 2019, la Commission Permanente de la Région a approuvé le Contrat Bourg-Centre « Occitanie/Pyrénées-Méditerranée » de la commune (Région approbation contrat bourg centre ).

Bonne nouvelle pour la commune qui pourra compter pour les années à venir sur le soutien financier de la Région et des collectivités signataires !

La Région n’a d’ailleurs pas tardé à confirmer son soutien à la commune, puisqu’elle a voté lors de la même séance, une subvention de 94 000 euros pour la réalisation d’un équipement sportif et de loisirs à destination des associations du village. Le département s’est également associé au projet avec une subvention de 97000 euros.

Un Bourg-Centre c’est quoi ?

Une commune située en zone rurale ou péri-urbaine est qualifiée de Bourg-Centre lorsque son niveau d’équipements et de services est suffisant pour générer une attractivité qui rayonne sur l’ensemble des communes du bassin de vie.

Un contrat Bourg-Centre pour quoi faire ?

Par la signature d’un contrat Bourg-Centre 2019-2021, la Région s’engage à contribuer à la  dynamisation des villages qui jouent un rôle central dans les zones rurales ou péri-urbaines.

Capitale historique de la Vaunage, la commune de Calvisson Chef-lieu de Canton avec près de 6000 habitants aujourd’hui et 8000 en saison estivale, a toujours exercé une attractivité dans ce bassin de vie qui compte environ 20 000 habitants. Cette fonction de Bourg-Centre de la commune a été soulignée par le SCOT Sud Gard et se confirme aujourd’hui par l’approbation par la Région de la candidature de la commune.

Ce projet de bourg-centre doit permettre à la commune d’affirmer sa fonction de centralité. Cela se traduira à moyen et long terme, par la mise en place d’un plan d’actions permettant :

  • De renforcer l’offre en matière de services à la population du territoire,
  • De requalifier le cadre de vie,
  • De revitaliser les commerces de proximité au cœur du village,
  • De développer l’économie locale et renforcer l’offre commerciale et touristique,
  • De développer la mobilité.

Pour conforter les atouts de la commune ce sont au total 18 projets qui ont été inscrits dans ce contrat et qui pourront donc être subventionnés par l’Europe, l’Etat, la Région ou le Département.

Quelques exemples:

– la reconfiguration d’un bâtiment industriel en vue de créer un équipement sportif et de loisirs,

– la restructuration  de la maison «  Ortuno » pour en faire  un point d’accueil information et tourisme,

– la création d’un nouveau bâtiment pour l’école de musique,

– la requalification de l’avenue Gerbu et du chemin de la Dale,

– la requalification de la place du pont en partie piétonnisée,

– la mise en valeur de l’église St Saturnin,

– la mise en valeur des ruines du château et du site des trois moulins,

– la rénovation du musée du boutis afin de le transformer en maison des savoirs…

MSAP (Maison de services au public)

CALADE : nouvelle adresse, nouveaux horaires !

L’équipe de Calade Calvisson vous accueille du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h00 (excepté le mardi après-midi), au 6 Bis avenue du 11 Novembre et vous propose différents services :

  • Maison de Services Au Public de Calvisson: accueil gratuit ouvert à tous les habitants, information, aide administrative avec ou sans rendez-vous selon la demande.
  • Vous trouverez en libre accès : ordinateurs, scan, imprimante et téléphone
  • Ateliers d’initiation à l’informatique: session de 8 séances pour se familiariser avec le numérique.
  • Ateliers créatifs: ateliers de brico-récup, de création dans une ambiance conviviale et de partage des savoirs faire.
  • Activités en famille: venez découvrir le programme des ateliers parents-enfants et sorties familles pour vos vacances d’été.
  • Accompagnement à la scolarité: Après la classe, dans l’école, deux soirs par semaine,  un professionnel  accompagne votre enfant dans son travail scolaire (groupe de 12 enfants maximum).
  • Accompagnement Individualisé au projet professionnel et à la recherche d’emploi : permanence hebdomadaire d’une conseillère emploi formation.
  • Pause bénévole: Vous avez du temps, envie de connaitre de nouvelles personnes et partager vos savoirs, venez nous rencontrer le 3ème jeudi du mois de 10h30 à 11h30.

 

Calade Calvisson développe le partenariat et favorise les services de proximité :

Permanence du Relais emploi du pays de Sommières : tous les lundis matin, accueil des personnes en recherche d’emploi.

Permanence de la Mission Locale Jeune Petite Camargue : du mercredi au vendredi,  accueil, suivi personnalisé  dans le cadre des démarches d’insertion sociales et professionnelles des jeunes de 16 à 25 ans.

Point de vente « Ze carte » pour les jeunes de 11-17 ans, permettant l’accès à une vingtaine d’activités pendant les vacances scolaires.

 

A partir du mois de septembre :

L’atelier Petites Mains Petits Pieds (atelier parents-enfants spécial tout-petits) s’installe à Calade Calvisson deux jeudis matin par mois.

Au programme : Petite activité manuelle, motricité, temps autour du livre, bonne humeur et convivialité !

Pour tout renseignement, vous pouvez nous contacter au  04.66.22.16.35 ou centresocial.calvisson@calade.org

Orientations budgétaires 2019

Vous pouvez visualiser les orientations budgétaires 2019 en cliquant sur les liens suivant :

slides ROB Conseil Municipal 25 fev 19

ROB 2019

note présentation BP assainissement 2019

BP 2019

Conseil municipal des jeunes

logo 10x10

Le Conseil Municipal des Jeunes émane d’une véritable volonté politique de mettre en place un espace de parole et d’action dans lequel les jeunes Calvissonnais peuvent être associés à la vie locale.

La création du CMJ s’inscrit dans une dynamique citoyenne, où la participation des jeunes à la vie démocratique de la commune prend toute sa mesure.

Le but est d’impliquer les jeunes en les faisant participer activement à la vie de leur village.

Pour que le CMJ puisse fonctionner et s’inscrire dans la durée, trois objectifs ont été fixés :

  • Permettre la réalisation de projets par les jeunes tout en prenant en compte l’intérêt général,
  • Permettre aux jeunes de participer activement et de façon citoyenne à la vie de la commune : permettre aux jeunes d’être porteurs de leurs projets.
  • Permettre aux jeunes de comprendre le fonctionnement d’une collectivité : faire connaitre aux jeunes les différents services municipaux et leur permettre de connaitre le rôle des élus.

La mise en place d’axes de travail tels que réunions de commissions, assemblées plénières, comité de suivi permet de viser à atteindre ces objectifs.

La mairie met un animateur professionnel à la disposition du CMJ. Cet encadrement pour soutenir, guider coordonner le travail des jeunes conseillers  est assuré par Jérémy Botella de  l’association familiale rurale de Calvisson, accompagné de Cathye Goupille coordinatrice du projet.

Toute la démarche pédagogique de l’animateur vise à atteindre ces objectifs.

 

RESULTATS DES ELECTIONS DU JEUDI 13 DECEMBRE 2018

Ont été élus au nouveau conseil municipal des jeunes pour un mandat de deux ans

 

Ecole élémentaire Roger Leenhardt

BORNET Antoine                     CM1

DELORD Elyse                       CM1

GAULUPEAU Ethan              CM1

PAQUE Lisa                           CM1

TRAHINE Margot                 CM2

MORENO Lisa                      CM2

MERCADIER Thibo            CM2

OLIVATO Ezio                      CM2

 

Ecole primaire de l’Ile Verte

DOMENECH Antoine             CM1

YVARS Hugo                            CM1

QUILLIERIE Danaé                CM2

OTTONES Lilly                     CM2

 

Collège le Vignet

MENEY Raphael          6è

DELARUE Téo             6è

LLORCA Charlotte       6è

ROCHEBLAVE Anaïs   5è

DUVOT Corentin          5è

BOISSIER HAMON Nathan      5è

QUERRIEN Louis          5è

NOVAIS Rémy                5è

MARTINEZ Florian       4è

PALAZON Quentin        4è

DURAND Maël               4è

 

Les nouveaux élus de ce conseil municipal des jeunes se réuniront en séance plénière en présence de Monsieur le Maire au cours du mois de janvier 2019.

Félicitations à ces jeunes élus pour avoir candidaté aux fonctions de conseillère et conseiller municipaux.

 

Vous pouvez télécharger le règlement et la charte de déontologie en cliquant sur les liens suivant :

Réglement et charte 2018-2020

Comptes-rendus

2020

CR 21 janvier

CR 25 février

 

2019

CR 22 janvier

CR 5 février

CR 12 mars

CR 09 avril

CR 14 mai

CR 11 juin

CR 2 juillet

CR 17 septembre

CR 15 octobre

CR 29 octobre déplacement Maison du Département

CR 26 novembre

2018

CR 25 janvier

CR 13 février

CR 22 mars

CR 3 mai

 

2017

CR 17 janvier

CR 23 février

CR 23 MARS

CR 25 avril

CR 30 mai

CR 20 juin

CR 26 septembre

CR 19 Octobre

CR 28 novembre

CR 12 décembre

2016

CR 26 janvier

CR 16 février

CR 29 mars

CR 3 mai

CR 31 mai

CR 28 juin

2015

CR 17 mars plénière

CR 31 mars

CR 28 avril

CR 26 mai

CR 30 juin

CR 29 septembre

CR 13 octobre

CR 24 novembre

CR 15 décembre

Archives

CMJ 2014/2016

Vingt conseillers issus des établissements scolaires de Calvisson ont été élus au conseil municipal des jeunes les 11 et 12 mars 2015 pour une durée de deux années scolaires.

La répartition des sièges est de 6 élus (3CM1/3CM2) pour l’école primaire de l’Ile Verte, 8 élus (4CM1/4CM2) pour l’école élémentaire Roger Leenhardt et 4 élus (2  6ème / 2  5ème ) pour le collège Le Vignet.

La 1ère réunion plénière pour l’installation du CMJ s’est déroulée le 17 mars 2015.

Le conseil municipal des Jeunes élus pour deux années scolaires

Rentrées scolaires 2014 et 2015

3ème rang

Lucas JEANIN – Gauthier DUMAS – Noé BENEZECH – Clément CISCAR – Sarah LETESSIER – Anna POIRETTE – Anne-Laure VALERIE

2ème rang

Clara CORBIERE – Noémie CHATEIL-PARDO – Flore CASTAGNET – Lucie-Marie GRELU – Hélian NICOLAS – Nicolas SPYCHIGER – Martin POIRETTE

1er rang

Gaston FANJAUD – Maxime FOURNIER – Hugo POURIEL – Juliette SIMON – Elena CISCAR – Adeline BAUDIER

 

PHOTO CMJ

 

Les réunions du CMJ ont lieu une fois par mois (sauf vacances scolaires) le mardi soir de 17h15 à 18h30 au centré aéré, rue Daniel Porte à Calvisson.

Les jeunes élus sont répartis en trois commissions  animées par l’animateur en charge du CMJ et l’élue en charge du projet.

LES COMMISSIONS

Ce ne sont pas moins de 59 propositions présentées en campagne électorale par nos jeunes élus qui ont servi de support pour définir la création de trois commissions, encadrées par un comité de suivi constitué d’élus de la commission enfance et jeunesse et ponctuellement de professionnels pouvant être concernés par les projets.

  • Commission Sports Loisirs, Culture, Festivités
  • Commission Cadre de vie, Sécurité, Environnement, Communication
  • Commission Vie Scolaire Vie Citoyenne : cette commission s’est avérée incontournable, les enfants ayant de très nombreuses demandes et questions concernant leur quotidien scolaire. Certains sujets dépassent les compétences de notre commune. Un moyen pour ces jeunes conseillers de comprendre et découvrir la répartition des compétences. Soyons ambitieux, préparons nos jeunes élus à cette intercommunalité.

Les projets retenus pour l’année scolaire 2014/2015 : 

  • Apprentissage de la citoyenneté, protocole des cérémonies officielles, rédaction de discours
  • Création d’un nouveau logo
  • Projet de création d’un skatepark  ouvert aux pratiques du skateboard, BMX, roller et trottinette
  • Campagne de communication sur l’environnement et plus particulièrement la propreté du village.

Les projets pour l’année scolaire 2015/2016

  • Continuité de la campagne de communication sur l’environnement par la création d’une affiche.
  • Rencontre avec le Conseil des Sages
  • Création d’un évènement sportif et festif
  • Si le projet skatepark est validé en réunion plénière en 2015, inauguration avec une journée d’initiation aux sports sur roulettes
  • Déplacement à la CCPS, pour comprendre le fonctionnement de nos institutions et expliquer le transfert de compétences.

Elections du CMJ le 11 et 12 mars 2015

image2 CMJ ter

Isoloirs, urnes et signature de la liste d’émargement, c’est le jeudi 12 mars que ce sont déroulées le matin en mairie les élections du nouveau conseil municipal des jeunes. Ce fut une matinée riche en découvertes et en émotions pour les jeunes candidats ! Dépouillement l’après midi et proclamation des résultats le lendemain dans les écoles primaires l’Ile Verte et Roger Leenhardt : tous nos jeunes élus ont reçu ce jour-là en main propre leur première convocation pour la séance plénière du mardi 17 mars 2015.

Le collège le Vignet avait organisé ses propres élections dans l’établissement le mercredi 11 mars.

 

image1 CMJ

Mardi 17 mars à 18h30, en mairie, s’est tenue la première séance plénière pour l’installation du nouveau conseil municipal des jeunes.

D’abord accueillis dès 17h30 par Christiane Exbrayat, adjointe déléguée à l’enfance et la jeunesse, nos 20 jeunes élus des trois établissements, l’Ile Verte, Roger Leenhardt et le collège Le Vignet ont reçu une pochette dans laquelle ils ont pu ranger tous les documents nécessaires pour aborder leur mandat. Présentation de l’encadrement qui sera assuré par l’association familiale rurale de Calvisson avec Cathye Goupille en tant que coordinatrice et Félix Gey, animateur. Les enfants ont pu approfondir les sujets et questions qui les préoccupent encore.

Premières consignes et première date de réunion pour fixer les diverses commissions avant que Mr le Maire André Sauzede n’ouvre la 1ère séance plénière à 18h30 pour l’installation officielle du conseil municipal des jeunes.

Monsieur le Maire félicite les jeunes élus et les remercie pour leur implication dans la vie citoyenne de Calvisson. Chaque élu se présente à son tour et certains font part de leur motivation.

A l’issu du tour de table Monsieur le Maire invite les jeunes conseillers municipaux et les personnes présentes à cette première séance plénière à partager un vin d’honneur.

Prochaine et première réunion de travail pour nos jeunes élus le mardi 31 mars à 17h.

 

Vendredi 23 octobre 2015

Médiathèque : cérémonie de bienvenue aux nouveaux arrivants.

Une jeune conseillère prend la parole au nom de ses camarades pour un bien sympathique discours de bienvenue.

 

Mercredi 11 novembre 2015

Les jeunes conseillers ont été rejoints lors de la cérémonie au monument aux morts par les élèves de la classe de CM2 de Mme Laffon (école Roger Leenhardt). Lecture des paroles de personnes ayant vécu la première guerre mondiale, avec des extraits de lettres de poilus afin de ne pas oublier ceux qui ont œuvré pour notre pays durant cette période terrible.

 

Mardi 15 décembre 2015

Réunis en séance plénière en mairie à 18h30, les jeunes élus du Conseil Municipal des Jeunes ont présenté le travail réalisé au cours des sept premiers mois de leur mandat. Prise de parole assurée de nos jeunes conseillers pour présenter les premiers projets qui faisaient partie de leur campagne électorale : création d’un nouveau logo, réalisation du skate parc, campagne sur la propreté du village.

Monsieur le Maire et les membres du conseil municipal ont donné un avis favorable à tous ces dossiers.

 

Vendredi 15 janvier 2016

Le conseil municipal des jeunes étaient présents à la cérémonie des vœux du Maire.

 

Jeudi 21 janvier 2016

Diffusion sur le panneau lumineux municipal, place du pont, du slogan retenu et voté en commission :

 «  la propreté de Calvisson, c’est l’affaire de tous »

1ére phase du projet de la commission environnement.

 

Mardi 26 janvier 2016

La réunion mensuelle a été consacrée à une rencontre avec Jonathan, en BAC PRO AMA (artisanat et métiers d’art) et stagiaire en infographie chez Zou Maï, Atelier de communication graphique situé à Congénies.

Jonathan a réalisé en infographie le logo du CMJ présenté et retenu lors de la séance plénière du 15 décembre 2015 et les jeunes conseillers l’adoptent à l’unanimité.

Réflexion commune sur la réalisation d’une affiche en infographie, choix des couleurs, des formes, choix du slogan pour concrétiser la seconde phase du projet de sensibilisation sur la propreté du village.

 

Mardi 3 mai 2016

C’est dans la salle du centre aéré, en présence de Cathye Goupille et Félix Gey de l’association familiale rurale, que le mardi 3 mai 2016, le CMJ a reçu  Marc LARROQUE vice président délégué aux affaires scolaires et périscolaires à la CCPS.

Comprendre le fonctionnement  de la communauté de communes et en expliquer ses compétences, dure tâche pour Marc Larroque qui a su encourager les jeunes élus à poser « toutes les questions » concernant les affaires scolaires et périscolaires permettant d’alimenter le débat.

Photo cmj ccps

 

affiche-cmj

Conseil Municipal 23 septembre 2011

Réunion du conseil municipal du vendredi 23 09 11 Page 1

Réunion du conseil municipal du vendredi 23 09 11 Page 2

Conseil municipal

Conseil municipal

Le mot du maire

Les commissions

CONSTITUTION DES COMMISSIONS INTERNES AU CONSEIL MUNICIPAL

 

Finances – dématérialisation : Alex Dumas
Véronique Martin
Christiane Exbrayat
Grégory Théron
Ange Monroig
Yves Rimey
Béatrice Leccia
Jean-Christophe Morandini
Philippe Renier

Urbanisme – grands travaux : Martine Villeneuve
Véronique Martin
Christiane Exbrayat
Grégory Fernandez
Dominique Devegelaere
Franck Flament
Julie Jouve
Clémentine Bouvier
Jean-Christophe Morandini
Yves Rimey
Marie-Claire Balsan
Julien Baroni
Jenifer Euzet

 

Patrimoine – embellissement : Christiane Exbrayat

Véronique Martin
Julie Jouve
Grégory Théron
Alain Héraud
Franck Flament
Jean-Christophe Morandini
Martine Villeneuve
Corine Bonfanti

 

Sécurité – festivités – traditions taurines : Grégory Théron

Maxime Clerc
Christiane Exbrayat
Ange Monroig
Françoise Panafieu
Frédéric Brauge
Alex Dumas
Coralie Chagneau
Clémentine Bouvier
Alain Héraud
Julie Jouve
Véronique Martin
Franck Flament
Patricia Escario
Grégory Fernandez
Julien Baroni

 

Communication – associations – jeunesse : Julie Jouve

Véronique Martin
Christiane Exbrayat
Laurence Court
Maxime Clerc
Alain Héraud
Coralie Chagneau
Philippe Renier
Dominique Devogelaere
Frédéric Brauge
Corine Bonfanti
Jean-Christophe Morandini
Marie-Claire Balsan
Grégory Fernandez
Jenifer Euzet

 

Action sociale – solidarité : Jean-Claude Mercier

Patricia Escario
Jean-Christophe Morandini
Corine Bonfanti
Coralie Chagneau
Clémentine Bouvier
Françoise Panafieu
Grégory Fernandez
Dominique Devogelaere
Janet Zaragoza
Martine Villeneuve

 

Développement culturel : Alain Héraud

Laurence Court
Philippe Renier
Béatrice Leccia
Marie-Claire Balsan
Grégory Théron
Grégory Fernandez
Véronique Martin

 

Vie économique – tourisme: Véronique Martin

Corine Bonfanti
Marie-Claire Balsan
Yves Rimey
Frédéric Brauge
Janet Zaragoza
Laurence Court
Dominique Devogelaere
Christiane Exbrayat
Alain Héraud
Franck Flament
Julien Baroni

 

Vie citoyenne – environnement : Janet Zaragoza

Jean-Claude Mercier
Alain Héraud
Patricia Escario
Laurence Court
Philippe Renier
Marie-Claire Balsan
Grégory Fernandez
Béatrice Leccia
Alex Dumas
Franck Flament

 

Sports et loisirs : Ange Monroig

Jean-Christophe Morandini
Laurence Court
Maxime Clerc
Frédéric Brauge
Jean-Claude Mercier
Julie Jouve
Dominique Devogelaere

 

Marchés 

Martine Villeneuve
Véronique Martin
Alex Dumas
Christiane Exbrayat
Julie Jouve
Philippe Renier
Yves Rimey
Dominique Devogelaere
Grégory Fernandez
Franck Flament

Délibérations

Vous trouverez ici l’ensemble des délibérations des conseils municipaux…

Conseil Municipal du 05 octobre 2020:

DEL2020_063 salles communales règlements intérieurs

DEL2020_063 salles communales règlements intérieurs annexe 1

DEL2020_063 salles communales règlements intérieurs annexe 2

DEL2020_063 salles communales règlements intérieurs annexe 3

DEL2020_063 salles communales règlements intérieurs annexe 4

DEL2020_063 salles communales règlements intérieurs annexe 5

DEL2020_064 prêt de matériel règlements

DEL2020_064 prêt de matériel règlements annexe 6

DEL2020_064 prêt de matériel règlements annexe 7

DEL2020_064 prêt de matériel règlements annexe 8

DEL2020_065 Droit à la formation des élus

DEL2020_066 Garantie emprunt habitat du gard

DEL2020_066 Garantie emprunt habitat du gard annexe 9

DEL2020_067 baptême de rues lotissement la voie verte

DEL2020_067 baptême de rues lotissement la voie verte annexe 10

DEL2020_068 assainissement RAD 2019

DEL2020_068 assainissement RAD 2019 annexe

DEL2020_069 autorisation de défrichement Bouziane

DEL2020_069 autorisation de défrichement Bouziane annexe 11

DEL2020_070 ventes parcelles lieudit Camartin à M et Mme Ferrier

DEL2020_070 ventes parcelles lieudit Camartin à M et Mme Ferrier annexe 12

DEL2020_070 ventes parcelles lieudit Camartin à M et Mme Ferrier annexe 13

DEL2020_071 Classement lotissement la Mirandole

DEL2020_071 Classement lotissement la Mirandole annexe 14

DEL2020_072 anciens lotissements reprise et ouverture enquête publique

DEL2020_072 anciens lotissements reprise et ouverture enquête publique annexe 15

DEL2020_073 opposition transfert PLU

DEL2020_074 acquisition remise M Verrun

DEL2020_074 acquisition remise M Verrun annexe 16

DEL2020_075 acquisition du parc de la maison de M et Mme Rouverand

DEL2020_075 acquisition du parc de la maison de M et Mme Rouverand annexe 17

DEL2020_076 poste CDD adj du patrimoine tps non complet

 

Conseil Municipal du 20 juillet 2020 :

DEL2020_052 retrait délibération DEL_031

DEL2020_053 correspondants CAUE

DEL2020_054 ROB

DEL2020_055 budget assainissement

DEL2020_056 BP

DEL2020_57 Prime fin d’année

DEL2020_058 subventions associations

DEL2020_59 subventions écoles

DEL2020_60 redevance transport électricité

DEL2020_061 DIA Nicole Encontre

DEL2020_062 adjoint patrimoine

 

Conseil Municipal du 15 juin 2020 :

DEL2020_025 Cm règlement intérieur

DEL2020_025 Cm règlement intérieur_annexe

DEL2020_026 indemnités du maire et des adjoints

DEL2020_026 indemnités du maire et des adjoints_annexe

DEL2020_027 délégation du cm au maire opérations financières

DEL2020_028 délégation du cm au maire pouvoi d’ester

DEL2020_029 SIEV

DEL2020_030 SMEG

DEL2020_031 synd déf et protection de la forêt

DEL2020_032 bois de Minteau

DEL2020_033 SPL30

DEL2020_034 commissions municipales

DEL2020_035 Ehpad la Coustourelle

DEL2020_036 collège le Vignet

DEL2020_037 représentans aux conseils d’écoles

DEL2020_038 CCAS

DEL2020_039 CNAS

DEL2020_040 CCID

DEL2020_041 Avenant marché de travaux équipement sportif

DEL2020_042 compte de gestion assainissement 2019

DEL2020_042 compte de gestion assainissement 2019 annexe 1

DEL2020_042 compte de gestion assainissement 2019 annexe 2

DEL2020_043 désignation d’un président de séance pour les ca assainissement et principal 2019

DEL2020_044 CA assainissement 2019

DEL2020_045 compte de gestion principal 2019

DEL2020_045 compte de gestion principal 2019 annexe 1

DEL2020_045 compte de gestion principal 2019 annexe 2

DEL2020_046 ca principal 2019

DEL2020_047 mise à disposition des bassins aux mns

DEL2020_047 mise à disposition des bassins aux mns_annexe

DEL2020_048 postes saisonniers piscine

DEL2020_049 poste médiathèque

DEL2020_050 poste espaces verts

 

Conseil Municipal du 25 mai 2020:

DEL2020_021 Election du maire

DEL2020_022 détermination du nombre d’adjoints

DEL2020_023 Election des adjoints

DEL2020_023 Election des adjoints annexe n°1

DEL2020_024 Délégations du conseil municipal à monsieur le maire

 

Conseil Municipal du 26 février 2020:

DEL2020_006 – Révision des attributions de compensation définitives 2020 Intégration d’une nouvelle part scolaire privée

DEL2020_007 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Approbation du rapport

DEL2020_007 annexe

DEL2020_008 – Equipement sportif d’intérêt territorial – marchés de travaux Avenants

DEL2020_009 – ONF Débroussaillement Chemin du Roc et site des trois moulins Exploitation de la coupe des pins

DEL2020_010 – Chemin lieu-dit de « Couyran » : approbation du rapport du commissaire-enquêteur

DEL2020_010 annexe

DEL2020_011 – Classement dans le domaine public communal des voies à usages public et collectif du lotissement « la Mirandole »

DEL2020_011 annexe

DEL2020_012 – Médiathèque : Création d’un poste d’adjoint du patrimoine contractuel

DEL2020_013 – Création d’un poste d’adjoint technique contractuel

DEL2020_014 – Création de 2 postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe

DEL2020_015 – Création de 2 postes d’adjoint administratif principal de 1ère classe

DEL2020_016 – Création de 2 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

DEL2020_017 – Création de 2 postes d’adjoint technique principal de 1ère classe

DEL2020_018 – Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 1ère classe

DEL2020_019 – Création d’un poste d’agent de maîtrise principal 

DEL2020_020 – Suppression de postes

 

Conseil Municipal du 28 janvier 2020:

DEL2020_001 – Maison Ortuno – approbation du projet et plan de financement

DEL2020_002 – BP Principal 2020 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2020_003 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – modification simplifiée N°1 – bilan de la concertation et approbation du projet

DEL2020_004 – Classement dans le domaine public – parcelle E1497 chemin du Roc

DEL2020_004 annexe à la délibération Classement dans le domaine public – parcelle E1497 chemin du Roc

DEL2020_005 – Médiathèque – désherbage

 

Conseil Municipal du 20 décembre 2019:

DEL2019_087 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) GGL Groupe

DEL2019_087 annexe 1

DEL2019_088 – Cession d’une partie du chemin rural lieu-dit de Couyran

DEL2019_088 – annexe 2

DEL2019_089 – Equipement sportif d’intérêt territorial – marché de travaux Avenant N° 1 – Lot 7 serrurerie

DEL2019_090 – Régie marché – abonnement mensuel pour les forains sédentaires

DEL2019_091 – Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2020

 

Conseil Municipal du 19 novembre 2019:

DEL2019_076 Plan local d’urbanisme (PLU) – modification simplifiée n°1– modalités de mise à disposition du public

DEL2019_076 ANNEXE 1.1

DEL2019_076 ANNEXE 1.2

DEL2019_077 Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) GGL Groupe

DEL2019_077 Annexe 2

DEL2019_078 Classement dans le domaine public de parcelles situées dans le domaine privé de la commune

DEL2019_078 Annexe 3.1

DEL2019_078 Annexe 3.2

DEL2019_079 Equipement sportif d’intérêt territorial – marché de travaux

DEL2019_080 Convention pour la mise à disposition d’une station mobile d’enregistrement des Titres Electroniques Sécurisés (TES)

DEL2019_080 ANNEXE 9

DEL2019_081 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

DEL2019_082 Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

DEL2019_083 Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

DEL2019_084 Création d’un poste de brigadier-chef principal de police municipale

DEL2019_085 Création de 2 postes de rédacteur principal de 2ème classe

DEL2019_086 Projet « horticulture » – Convention avec le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Nîmes et l’association « Abeille et Bio Diversité »

 

Conseil Municipal du 12 septembre 2019:

DEL2019_059 – Equipement sportif d’intérêt territorial – demandes de subventions auprès de l’Europe, de L’état, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_060 – Indemnité de conseil au comptable du trésor 2019

DEL2019_061 – Source de Fontanille – classement dans le domaine public

DEL2019_062 – Déchetterie – Conventions de servitude Enedis

DEL2019_063 – Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 Retrait de la délibération qui approuve le PLU en date du 24 septembre 2018

DEL2019_064 – Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 – Approbation

DEL2019_065 – Plan Local d’Urbanisme – Droits de préemption

DEL2019_066 – Enquête publique – aliénation de la seconde partie du chemin rural au lieu-dit de Couyran

DEL2019_067 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) Foncière Bama

DEL2019_068 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de M. Guillaume Commandré

DEL2019_069 – Baptême du terrain pour les écoles

DEL2019_070 – Création de postes d’adjoints techniques contractuels

DEL2019_071 – Création d’un poste d’adjoint du patrimoine contractuel

DEL2019_072 – Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire

DEL2019_073 – Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires Contrat 2020-2023

DEL2019_074 – Avenant n°1 à la convention service paie à façon

DEL2019_075 – Motion contre le démantelement du service public en milieu rural

 

Conseil Municipal du 13 juin 2019:

DEL2019_043 Subvention FEDER éclairage public -approbation du plan de financement

DEL2019_044 Etude pour la valorisation d’un terrain des vestiges du château de Calvisson: approbation du plan de financement

DEL2019_045 Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi et classement dans le domaine public d’une parti de la parcelle 1108 pour création d’une aire de retournement

DEL2019_045 annexe n°1

DEL2019_046 Rue du chemin neuf-Dissimulation des réseaux basse tension

DEL2019_046 annexe n°2

DEL2019_047 Rue du chemin neuf-télécommunication

DEL2019_047 annexe n°3

DEL2019_047 annexe n°4

DEL2019_048 Rue du chemin neuf-Eclairage public

DEL2019_048 annexe n°5

DEL2019_048 annexe n°6

DEL2019_049 Route de la cave-échange de parcelles commune/Vignerons propriétés Associés

DEL2019_049 annexe n°7

DEL2019_049 annexe n°8

DEL2019_050 Servitude de passage et de réseaux au profit de la parcelle communale AD789

DEL2019_050 annexe n°9

DEL2019_051 Service de l’assainissement-Rapport annuel du délégataire (RAD)

DEL2019_051 annexe

DEL2019_052 Report de la date du transfert obligatoire de compétences eau et assainissement à la communauté de Communes du pays de Sommieres

DEL2019_053 Ecole communale de Sinsans-Baptême

DEL2019_054 Congés-mise à jour du règlement

DEL2019_055 Régime indemnitaire-mise à jour

DEL2019_056 Création d’un poste de saisonnier au service technique

DEL2019_057 Création d’un poste de gardien de police municipal

DEL2019_058 Fête votive-dérogation horaire pour la police municipale

 

Conseil Municipal du 11 avril 2019:

DEL2019_031 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif assainissement 2018

DEL2019_032 Compte administratif assainissement 2018

Compte administratif assainissement 2018

DEL2019_033 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif principal 2018

DEL2019_034 Compte administratif principal 2018

Compte administratif principal 2018

DEL2019_035 Budget principal 2019

DEL2019_035 Annexe n°4 bp 2019 NOTE

Budget principal 2019

DEL2019_036 Budget principal 2019 – Prime de fin d’année du personnel communal

DEL2019_037 Budget principal 2019 – subventions aux associations

DEL2019_037 Annexe n°5 BP 2019 subventions

DEL2019_038 Budget principal 2019 – Subvention aux écoles

DEL2019_039 Mise à disposition des bassins aux Maîtres-Nageurs-Sauveteurs (MNS)

DEL2019_039 Annexe n°6 convention MNS

DEL2019_040 Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

DEL2019_040 Annexe n°7 POSS 2019

DEL2019_041 Création de postes de saisonniers

DEL2019_042 Création d’un poste d’adjoint du patrimoine saisonnier

 

Conseil Municipal du 1er avril 2019:

DEL2019_024 – Compte de gestion assainissement 2018

Annexe compte de gestion assainissement 2018

DEL2019_025 – Compte de gestion principal 2018

Annexe compte de gestion principal 2018

DEL2019_026 – Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport d’électricité

DEL2019_027 – Servitude de passage au profit de la parcelle communale AD789

DEL2019_028 – Baptême de rues – Lotissement « les Allées de Plaisance »

DEL2019_029 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_030 – Création de deux postes de saisonniers au service technique

 

Conseil Municipal du 12 mars 2019:

DEL2019_016 – BP Principal 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_017 – Reprise anticipée des résultats – Budget assainissement 2019

Annexe n°1

DEL2019_018 – Budget annexe assainissement 2019

Annexe n°2

Annexe n°3

DEL2019_019 – Association « Carrefour du rail » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_020 – Association « Apromicav » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_021 – Convention pour l’accueil de mesures compensatoires au défrichement

Annexe n°4

Annexe n°5

DEL2019_022 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_023 – Contrat d’assurance contre les risques statutaires

 

Conseil Municipal du 25 février 2019:

DEL2019_001 Contrat Bourg Centre Occitanie 2019-2021

Annexe n°1 – contrat bourg centre

DEL2019_002 – Rapport d’orientations budgétaires 2019

Annexe n°2 – ROB 2019

DEL2019_003 – BP principal 2019 – autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_004 – BP assainissement 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_005 – Equipement sportif d’intérêt local – demandes de subventions auprès de l’Europe, de l’Etat, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_006 – Amendes de police – demande de subvention au titre de l’année 2019

DEL2019_007 – Acquisition et aménagement de locaux pour le centre social Calade – demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales (CAF)

DEL2019_008 – Marchés travaux place Paloquine, rue du Chemin Neuf, rue des Essais – attribution des lots

DEL2019_009 – Achat d’une balayeuse – attribution du lot

DEL2019_010 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_011 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_012 – Cession d’une partie du chemin rural lieu-dit de Couyran

Annexe n°4 – avis des domaines couyran

DEL2019_013 – Indemnités de fonction des élus locaux

DEL2019_014 – Création d’un poste d’attaché territorial

DEL2019_015 – Médiathèque – désherbage

 

Conseil Municipal du 18 décembre 2018:

DEL2018_085 – Budget primitif principal – Décision modificative n°1

DEL2018_086 – Emprunt pour le financement de l’achat de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »

DEL2018_087 – Acquisition de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »: autorisation à Monsieur le Maire de signer l’acte de vente

DEL2018_088 – Rue des Essais: dissimulation du réseau électriqueDEL2018_088 annexe à la délibération

DEL2018_089 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon: annulation de la délibération du 26 novembre 2018

DEL2018_090 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2018_091 – Création d’un poste d’adjoint administratif

 

Le conseil municipal

Liste des conseillers municipaux

M. ROCHE Denis

M. JEAN Michel,1er adjoint, social, associations, sport, jeunesse

Mme PROVOST Anne-Marie, 2° adjoint, social

M. DUMAS Alex, 3° adjoint, 3° adjoint, finances

Melle GOUVERNET Céline, 4° adjoint, festivités, animations

M. SAUZEDE André, 5° adjoint, urbanisme,

Mme BONNET-CARBONELL Jocelyne, 6° adjoint, culture, patrimoine

M. PASCON Luc, 7° adjoint, environnement, mise en valeur du village

Mme MARTIN Véronique, 8° adjoint, communication, développement économique 
Mme CABAUD France

M. CABANIS Jean-Claude

Mme PEYRIC Eliane

M. LEBOURGEOIS Jean-Claude

Mme MALAVIEILLE-LADU Françoise

Mme PARDAL Marie-Cécile

M. CHARALAMBOUS Andréas, Britannique

Mme ZARAGOZA Janet, Britannique

M. DARAS Vincent

Mme CAVAUD Myriam

M. SCHUBERT Christophe

M. THERON Grégory

M. PASCAL Jean-Philippe

M. VALVERDE Loïc

Mme CARBONELL Laetitia

M. RICAULX Michel

Mme BARLAGUET Anik

Mme Doria CABASSUT

Les commissions

CONSTITUTION DES COMMISSIONS INTERNES AU CONSEIL MUNICIPAL

COMMISSION FINANCES
Alex DUMAS
Jocelyne BONNET-CARBONELL
Andréas CHARALAMBOUS
Grégory THERON
Jean-Claude CABANIS
Jean-Philippe PASCAL
Suppléant : Michel RICAULX

 

COMMISSION URBANISME
André SAUZEDE
Jean-Claude CABANIS
Vincent DARRAS
Céline GOUVERNET
Luc PASCON
Laetitia CARBONELL
Suppléant : Patrick DEROUET

 

COMMISSION ENVIRONNEMENT MISE EN VALEUR DU VILLAGE
Luc PASCON
Christophe SCHUBERT
Vincent DARRAS
Françoise LADU-MALAVIEILLE
Eliane PEYRIC
Jean-Claude CABANIS

 

COMMISSION TRAVAUX
Jean-Claude LEBOURGEOIS
Vincent DARRAS
Christophe SCHUBERT
Luc PASCON
Michel RICAULX
Suppléant : Patrick DEROUET

 

COMMISSION ENFANCE JEUNESSE
Janet ZARAGOZA
Myriam CAVAUD
France CABAUD
Eliane PEYRIC
Anik BARLAGUET
Suppléant : Loïc VALVERDE

 

COMMISSION VIE ECONOMIQUE ET COMMUNICATION
Véronique MARTIN
Jocelyne BONNET-CARBONELL

 

Jean-Claude CABANIS
Grégory THERON
Christophe SCHUBERT
Patrick DEROUET
Suppléante : Anik BARLAGUET

 

COMMISSION CULTURE PATRIMOINE
Jocelyne BONNET-CARBONELL
France CABAUD
Eliane PEYRIC
Grégory THERON
Marie-Cécile PARDAL
Jean-Philippe PASCAL
Suppléante : Laetitia CARBONNEL

 

COMMISSION FESTIVITE ANIMATION
Céline GOUVERNET
Grégory THERON
Andréas CHARALAMBOUS
Véronique MARTIN

 

COMMISSION SPORTS
Christophe SCHUBERT
Véronique MARTIN
Jean-Claude LEBOURGEOIS
Michel JEAN
Loïc VALVERDE
Suppléante : Laetitia CARBONNEL