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Les hauts de Calvisson 1Affiche vendredis 2016

Arrêté instaurant des mesures de limitation provisoire de l’eau

Vous pouvez télécharger l’arrêté instaurant des mesures de limitation provisoire des usages de l’eau dans le Gard en cliquant sur le lien suivant Arrêté limitation eau.

Offre emploi Francas

Vous pouvez visualiser l’offre d’emploi des Francas du Gard en cliquant sur le lien suivant Offre emploi Francas .

Jeu de piste, découverte de l’Oenopole

Vous pouvez télécharger le jeu de piste (destiné aux familles), qui vous permettra de découvrir l’Oenopole de Calvisson, en cliquant sur le lien suivant GUIDE VISITE ENFANT OENOPOLE.

Bonne visite.

Révision générale, approbation du PLU 2016

Règlement

Plans de zonage

Plandezonagecommune

PlandezonageAgglo

 

Concertation projet Ecoparc du Bois de Minteau

SYNDICAT MIXTE DU BOIS DE MINTEAU

Concertation Projet Ecoparc du Bois de Minteau

La concertation publique sur le projet d’éco-parc Bois de Minteau relève juridiquement de deux démarches distinctes :

1. La concertation liée à la procédure de ZAC qui relève du code de l’urbanisme et qui est engagée depuis le 26 octobre 2009 jusqu’à la date limite du 15 juillet 2016 inclus.

2. La mise à disposition du public de l’étude d’impact, de l’avis de l’autorité environnementale et du mémoire en réponse du Syndicat Mixte qui relèvent du code de l’environnement et qui a lieu du 31 mai 2016 au 15 Juillet 2016 inclus.

Après cette période :

  • chacune des démarches fera l’objet d’un bilan spécifique qui sera approuvé par délibération par le Conseil Syndical du Syndicat Mixte pour l’étude et la réalisation de l’aménagement du Bois Minteau à Calvisson.
  • Le conseil syndical sera par ailleurs en mesure de délibérer sur l’approbation du dossier de création de ZAC portant modification de la ZAC créé le 12 février 1993 et engagera les phases d’autorisations d’aménagement (loi eau, dérogation espèces protégées, dossier de réalisation).

 

LES DOCUMENTS PEUVENT ETRE CONSULTES EN LIGNE VIA LES LIENS CI-DESSOUS ; MAIS EGALEMENT EN VERSION PAPIER SUR LES LIEUX SUIVANTS, ET AUX HORAIRES INDIQUES :

  • Au siège du Syndicat Mixte également Hôtel du Département

Adresse : Conseil Départemental du Gard, 3 rue Guillemette, 30044 NIMES Cédex 9

Accueil du Rez de chaussée de la Maison du Département

consultables aux heures habituelles d’ouverture : du lundi au vendredi de 7h30 à 17h00

 

  • Au Siège de la Communauté de Communes du Pays de Sommières

Adresse : Parc d’activités de l’Arnède – BP 52027 –   30252 – Sommières Cedex

consultables aux heures habituelles d’ouverture : du lundi au vendredi

de 8h30  à 12h 00 et de 14h00 à 17h00

 

  • A la Mairie de Calvisson

Adresse : Hôtel de ville – 30420 Calvisson

consultables aux heures habituelles d’ouverture : du lundi au vendredi

de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 et le samedi matin de 9h00 à 12h00

Des registres sont également disponibles sur ces différents lieux pour consigner les remarques, observations et questions.

Ces éléments seront également consultables sur le site internet officiel de la commune de Calvisson :   www.calvisson.com.

Toute information complémentaire pourra être demandée auprès de concertation-boisdeminteau@lasegard.com .

 

 

DOCUMENTS DE SYNTHESE SUR LE PROJET

Projection Réunion publique du 03 juin 2009 : http://www.calameo.com/read/0047849725b83152d6214
Projection réunion publique du 27 avril 2010 http://www.calameo.com/read/004784972ab35a4311bbe
Projection réunion publique juin 2016  http://www.calameo.com/read/004784972f9b589e80d76

 

Panneau de concertation expo 2010 http://www.calameo.com/read/004784972be00668bb242
Panneau de concertation expo 2016 http://www.calameo.com/read/004784972fc6a69b8f418

 

Cahier de concertation version 2010 http://www.calameo.com/read/004784972e4e5506fea31
Complément du cahier de concertation 2016 http://www.calameo.com/read/0047849726e54daa3a56f

 

 

A) DOSSIER DE CREATION DE ZAC (PORTANT MODIFICATION DE LA ZAC CREE LE 12 FEVRIER 1993)

Délibération du conseil syndical n° 2009/04/02 du 26 novembre 2009 http://www.calameo.com/read/004784972223b5864f0b5

 

Bordereau des pièces dossier de zac http://www.calameo.com/read/00478497249190f65c9eb

 

Pièce 1 : Rapport de présentation http://www.calameo.com/read/00478497231db1d340ac9

 

Pièce 2 : Plan de situation http://www.calameo.com/read/0047849726081162046c4
Pièce 3 : Plan de délimitation du périmètre http://www.calameo.com/read/004784972323b5005a252

 

Pièce 4 : Etude d’impact http://www.calameo.com/read/0047849723ac3f6eb66ae
Pièce 5 : Régime de la ZAC vis-à-vis de la Taxe d’Aménagement http://www.calameo.com/read/004784972f575f6266ba5
Annexe 1 : Volet naturel d’étude d’impact Habitats-Faune-Flore http://www.calameo.com/read/004784972e48f3e5190c7
Annexe 2 : Mission d’expertise acoustique et volet nuisances sonores du dossier ZAC http://www.calameo.com/read/004784972a7039f176421

 

Annexe 3 : Etude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables http://www.calameo.com/read/0047849726b42969a336c

 

B) DOCUMENTS A CONSULTER DANS LE CADRE DE LA MISE A DISPOSITION DE L’ETUDE D’IMPACT ET DE L’AVIS DE L’AUTORITE ENVIRONNEMANTALE DE L’ETAT

Délibération du conseil syndical n° 2016/03/01 du 17 mai 2016 http://www.calameo.com/read/004784972c337442d1199
Etude d’impact http://www.calameo.com/read/0047849723ac3f6eb66ae
Avis de l’autorité environnementale du 14 novembre 2014 et mémoire en réponse du Syndicat Mixte pour l’Etude et la réalisation de l’Aménagement du Bois de Minteau

 

http://www.calameo.com/read/00478497290b5c239afea

 

Annexe 1 : Volet naturel d’étude d’impact Habitats-Faune-Flore

 

http://www.calameo.com/read/004784972e48f3e5190c7
Annexe 2 : Mission d’expertise acoustique et volet nuisances sonores du dossier ZAC

 

http://www.calameo.com/read/004784972a7039f176421
Annexe 3 : Etude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables

 

http://www.calameo.com/read/0047849726b42969a336c