![]() | Mairie de CalvissonDouceur de Vivre et Dynamisme | |
Carte nationale d’identité et passeportPour vos titres sécurisés, la photo d’identité doit avoir été prise il y a moins de 6 mois et être conforme.
Tous les rendez-vous se font à la Maison de l’information, Place du Général de Gaulle. La mairie accueille les usagers pour instruire les demandes de carte d’identité et de passeport uniquement sur rdv à prendre en ligne sur rdv360.com/mairie-de-calvisson . Lors de votre rdv, vous devez avoir constitué votre dossier qui se compose d’une demande (pré-demande en ligne ou cerfa) et de pièces justificatives. 1°) Vous devez effectuer une pré-demande en ligne sur le site ANTS (CNI – Passeport), imprimer le formulaire ou relever le N° du code attribué. Éventuellement vous pouvez compléter un Cerfa papier disponible à la mairie de votre lieu de domicile uniquement. 2°) Vous devez fournir les pièces justificatives, liste accessible sur le site de la Préfecture du Gard http://www.gard.gouv.fr/Demarches-administratives .
Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter l’accueil de la mairie au 04 66 01 20 03. L’association Calade peut également vous aider à effectuer ces démarches sur internet. Contact 04 66 22 16 35, 6 bis avenue du 11 novembre. Lorsque votre passeport ou votre carte d’identité sera disponible en mairie, vous recevrez un SMS de confirmation. Vous pourrez alors récupérer votre titre sans rendez-vous selon le planning suivant exclusivement : Du lundi au vendredi de 8h45 à 12h15 et de 13h45 à 17h15. Ne pas oublier de restituer les anciens titres, présence obligatoire lors du retrait à partir de 12 ans. Les communes équipées les plus proches et recevant uniquement sur RDV sont : Milhaud, Nîmes, Vergèze, Sommières et Vauvert.
Carte grise et permis de conduireVous devez désormais effectuer vos demandes de certificat d’immatriculation et permis de conduire en ligne. Depuis le 31 octobre 2017, les guichets de la Préfecture sont définitivement fermés. Rendez-vous sur le site : https://ants.gouv.fr/ Identifiez- vous directement avec FranceConnect avec l’un de vos comptes existants « impots.gouv.fr », « ameli.fr » ou « idn.laposte.fr » ou Créez votre compte ANTS en cliquant sur « Mon espace » avec votre adresse mail et un mot de passe. Vous recevez par mail votre identifiant et votre code personnel, qui est transmis également par courrier, vous vous connectez ensuite sur votre espace. Cliquez sur l’objet de votre demande et suivez les étapes proposées. A tout moment, vous pouvez suivre l’état d’avancement de votre demande en vous connectant sur votre espace. Les inscriptions scolaires sont ouvertes en mairie jusqu’à la fin du mois d’avril 2023 pour les nouvelles inscriptions (enfants nés en 2020) ou nouveaux arrivants. Nous vous remercions de bien vouloir nous contacter au 04 66 01 20 03 (touche 4), afin de fixer un rendez-vous d’inscription. Si l’enfant était déjà scolarisé l’année précédente dans une école maternelle de la commune, l’inscription à l’école élémentaire est faite d’office. L’école d’affectation ne vous sera communiquée qu’après cette période d’inscriptions Pour inscrire votre enfant, vous devez venir en mairie (sur rendez-vous) et fournir les photocopies des documents suivants :
Pour les personnes hébergées:
Vous venez d’avoir 16 ans. Pensez à venir en mairie avec une pièce d’identité, le livret de famille et un justificatif de domicile récent de vos parents afin de procéder à votre inscription pour le recensement militaire. Une attestation vous sera ensuite remise. Celle-ci vous sera nécessaire pour passer vos diplômes (bac, permis de conduire…)
La gestion des cimetières est confiée à l’accueil. Une mise à jour des concessions est actuellement en cours ; les concessionnaires sont donc invités à se rapprocher du service. De plus, pour obtenir tous les renseignements et effectuer toutes vos démarches, vous pouvez les contacter au 04.66.01.20.03 / polepopulation@calvisson.com . Extrait de la réglementation des cimetières : Droits et obligations du concessionnaire. Le concessionnaire doit conserver la concession en bon état de propreté et d’entretien. ————————————————————————————————— Demande autorisation de travaux : Tous travaux sur une sépulture doivent faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable auprès du service des cimetières. Le demandeur a la possibilité de réaliser lui-même les travaux ou bien de faire appel à l’entrepreneur de son choix. Exécution des travaux par un particulier :Formulaire de demande d’autorisation de travaux Exécution des travaux par un entrepreneur :Le demandeur doit s’adresser directement à l’entrepreneur qui fera les démarches auprès du service des cimetières pour la délivrance de l’autorisation. Déclaration de destination de cendres ou d’urne cinéraire : Vous devez désormais déclarer auprès de la Mairie, soit du lieu de naissance pour les dispersions en « pleine nature », soit du lieu de décès pour les dispersions, la destination que vous souhaitez pour les cendres ou l’urne du défunt. Formulaire de déclaration de dispersion des cendres ou d’urne cinéraire Depuis le 1er mars 2022, la plateforme dématérialisée pour les manifestations sportives est active pour le département du Gard (https://30.manifestationsportive.fr). Elle remplace le dossier de déclaration papier qui était mis à disposition jusqu’à présent soit en préfecture ou en mairie. Véritable interface entre l’organisateur, l’État et l’ensemble des services consultés pour avis, cet outil permet d’accéder à un grand nombre de ressources et notamment de :
Démarche initiale : créer un compte d’accès à l’adresse suivante : https://30.manifestationsportive.fr/inscription/organisateur Des tutoriels sur https://manifestationsportive.fr/aide/FAQ-organisateurs sont à votre disposition pour vous guider dans l’utilisation de l’outil.
Afin de faciliter vos démarches auprès des services municipaux, il convient de respecter la procédure suivante pour organiser une manifestation sur notre commune : 1/ Remplir le formulaire « demande d’organisation de manifestation publique » au minimum un mois avant la date de la manifestation. FORMULAIRE_Demande organisation manifestation 2022 2/ Retourner ce document en mairie, avec toutes les pièces complémentaires nécessaires selon votre manifestation :
FICHE RESERVATION FOYER et DEL2018_008A règlement foyer FICHE RESERVATION SALLES HERBOUX
NB : Vous pouvez trouver tous ces documents auprès de Mme Stéphanie Cabassut à la Mairie. Seuls les dossiers complets seront étudiés. L’autorisation ne pourra vous être délivrée qu’après réception de votre ASSURANCE indiquant la couverture de la manifestation. La Mairie de la Ville de Calvisson met à disposition des Calvissonnais et des associations Calvissonnaises quelques tables et chaises. Cette fiche vous permet de faire une demande. Il vous faut donc remplir celle-ci et la retourner en mairie au moins deux mois avant la date de votre manifestation. DEMANDE DE PRET DE MATERIEL POUR LES PARTICULIERS DEMANDE DE PRET DE MATERIEL POUR LES ASSOCIATIONS InformationPar délibération n° DEL2020_064 en date 5 octobre 2020, le conseil municipal a décidé de modifier les modalités de gestion relatives au prêt de matériel. DEL2020_064 prêt de matériel règlements DEL2020_064 prêt de matériel règlements annexe 6 DEL2020_064 prêt de matériel règlements annexe 7 Les associations comme les particuliers qui souhaitent emprunter du matériel devront s’adresser au service technique de la Mairie. A cette occasion, il vous sera demandé de vous acquitter du montant de la location pour les particuliers et d’une caution d’un montant de 200 euros autant pour les particuliers que pour les associations. Une fois cette démarche effectuée, vous serez invité à vous rendre, muni du formulaire, aux dates et heures convenues dans les locaux du centre technique municipal, 410 rue des Entrepreneurs ZAC du Vigné afin de retirer ou de restituer le matériel. Lors de la restitution, un contrôle sera effectué et mention sera portée sur le formulaire qui vous permettra de vous rendre au service technique pour la restitution de votre caution. Pour rappel, Madame Fanny Lioure au service technique est à votre disposition :
|