Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués pour un conseil municipal dans la salle de la mairie,

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Jeudi 12 septembre 2019 à 18 H 30

 

Vous pouvez visualiser la convocation signée en cliquant sur le lien suivant CONVOCATION CM DU 12 SEPTEMBRE 2019.

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 13 juin 2019.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal

 

FINANCES

DEL2019_059               Equipement sportif d’intérêt territorial – demandes de subventions auprès de l’Europe, de L’état, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_060               Indemnité de conseil au comptable du trésor 2019

 

URBANISME

DEL2019_061               Source de Fontanille – classement dans le domaine public

DEL2019_062               Déchetterie – Conventions de servitude Enedis

DEL2019_063               Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 Retrait de la délibération qui approuve le PLU en date du 24 septembre 2018

DEL2019_064               Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 – Approbation

DEL2019_065               Plan Local d’Urbanisme – Droits de préemption

DEL2019_066               Enquête publique – aliénation de la seconde partie du chemin rural au lieu-dit de Couyran

DEL2019_067               Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) Foncière Bama

DEL2019_068               Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de M. Guillaume Commandré

DEL2019_069               Baptême du terrain pour les écoles

 

RESSOURCES HUMAINES

DEL2019_070               Création de postes d’adjoints techniques contractuels

DEL2019_071               Création d’un poste d’adjoint du patrimoine contractuel

DEL2019_072               Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire

DEL2019_073               Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires Contrat 2020-2023

DEL2019_074               Avenant n°1 à la convention service paie à façon

 

ADMINISTRATION GENERALE

DEL2019_075               Motion contre le démantelement du service public en milieu rural