Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués au foyer communal

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Lundi 27 septembre 2021 à 18 h 30

Afin de pouvoir respecter les règles sanitaires en vigueur, le port du masque sera obligatoire et le public autorisé à pénétrer dans la salle ne pourra excéder 20 personnes.

Convocation CM du 27 septembre 2021

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 1er juin 2021.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal.

 FINANCES

  1. Exonération temporaire de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) – fixation d’un taux d’exonération de 40%
  2. Pump-track – demande de subvention auprès de l’Etat, la Région et le Département
  3. Budget assainissement – Admission en non-valeur – titres irrécouvrables
  4. Budget assainissement – Décision modificative N°2
  5. Budget principal – Admission en non-valeur – titres irrécouvrables
  6. Budget principal 2021 – subventions aux associations
  7. Musée du Boutis – subvention exceptionnelle
  8. Garantie d’emprunt – Un toit pour tous – réaménagement de la dette

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Convention avec l’école « Cap School » de Calvisson et l’association « Abeille et Bio Diversité »
  2. Opposition aux orientations annoncées par le Gouvernement pour le futur Contrat d’Objectifs et de Performance Etat-ONF

URBANISME

  1. Achat terrain cimetière carré privé – parcelle B626 appartenant à Madame NEVIN
  2. Anciens lotissements – Approbation du rapport d’enquête publique et classement d’office des voies privées concernées
  3. Vente terrain communal – parcelle E566 aux consorts AURRAN, KIYOKAWA, SERRE

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création d’un poste d’adjoint technique contractuel
  2. Création d’un emploi permanent à temps complet
  3. Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent
  4. Contrats d’Assurance contre les Risques Statutaires