Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués au foyer communal

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Mardi 14 décembre 2021 à 18 h 30

Afin de pouvoir respecter les règles sanitaires en vigueur, le port du masque sera obligatoire et le public autorisé à pénétrer dans la salle ne pourra excéder 20 personnes.

Convocation conseil municipal

Ordre du jour :

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 27 septembre 2021.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal.

 FINANCES

1. Budget annexe assainissement – décision modificative n°3
2. Intempéries du 14 septembre 2021 – Dotation de solidarité en faveur des collectivités territoriales touchées par les évènements climatiques
3. Exonération des loyers commerciaux en soutien à la vie économique locale – demande de compensation auprès de l’Etat
4. Eclairage public – rénovation 2022 – demande de subvention auprès du SMEG et de l’Europe

ADMINISTRATION GENERALE

5. Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2022

URBANISME

6. Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété des consorts Deimon
7. Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la SAS Oriad Méditerranée
8. Modification de la longueur de voirie

RESSOURCES HUMAINES

1. 9. Création d’un poste d’adjoint administratif contractuel
   10. Création d’un emploi permanent à temps complet
   11. Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
   12. Contrats d’Assurance contre les Risques Statutaires – souscription
   13. Contrats d’Assurance contre les Risques Statutaires – convention de délégation de la gestion des sinistres