Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués au foyer communal

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Jeudi 1er avril 2021 à 18 H 30

Conformément à la loi 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de crise sanitaire, la séance se déroulera sans la présence du public.

CONVOCATION CM DU 1ER AVRIL 2021

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 09 mars 2021.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal

 

FINANCES

• Compte de gestion assainissement 2020
• Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif assainissement 2020 et pour le compte administratif principal 2020
• Compte administratif assainissement 2020
• Compte de gestion principal 2020
• Compte administratif principal 2020
• Budget annexe assainissement 2021
• Budget principal 2021
• Budget principal 2021 – fiscalité directe locale – vote des taux
• Budget principal 2021 – prime de fin d’année du personnel communal
• Budget principal 2021 – subventions aux écoles
• Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport d’électricité
• Amendes de police – demande de subvention au titre de l’année 2021

 

ADMINISTRATION GENERALE

• Indemnités des élus – mise à jour

 

URBANISME

• Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de Monsieur et Madame Parois

 

RESSOURCES HUMAINES

• Création d’un poste de chargé de communication contractuel