Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués au foyer communal

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Lundi 27 septembre 2021 à 18 h 30

Afin de pouvoir respecter les règles sanitaires en vigueur, le port du masque sera obligatoire et le public autorisé à pénétrer dans la salle ne pourra excéder 20 personnes.

Convocation CM du 27 septembre 2021

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 1^er juin 2021.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal.

 FINANCES

1. Exonération temporaire de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) – fixation d’un taux d’exonération de 40%
2. Pump-track – demande de subvention auprès de l’Etat, la Région et le Département
3. Budget assainissement – Admission en non-valeur – titres irrécouvrables
4. Budget assainissement – Décision modificative N°2
5. Budget principal – Admission en non-valeur – titres irrécouvrables
6. Budget principal 2021 – subventions aux associations
7. Musée du Boutis – subvention exceptionnelle
8. Garantie d’emprunt – Un toit pour tous – réaménagement de la dette

ADMINISTRATION GENERALE

9. Convention avec l’école « Cap School » de Calvisson et l’association « Abeille et Bio Diversité »
10. Opposition aux orientations annoncées par le Gouvernement pour le futur Contrat d’Objectifs et de Performance Etat-ONF

URBANISME

11. Achat terrain cimetière carré privé – parcelle B626 appartenant à Madame NEVIN
12. Anciens lotissements – Approbation du rapport d’enquête publique et classement d’office des voies privées concernées
13. Vente terrain communal – parcelle E566 aux consorts AURRAN, KIYOKAWA, SERRE

RESSOURCES HUMAINES

14. Création d’un poste d’adjoint technique contractuel
15. Création d’un emploi permanent à temps complet
16. Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent
17. Contrats d’Assurance contre les Risques Statutaires