Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués pour un conseil municipal au foyer communal,

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

LUNDI 25 MAI 2020 à 18 H 30

Vous pouvez visualiser la convocation signée en cliquant sur le lien suivant  Convocation conseil municipal du 25 mai 2020.

Ordre du jour :

  • Election du Maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • Délégations du conseil à monsieur le Maire

 Afin de pouvoir respecter les règles sanitaires en vigueur, le public autorisé à pénétrer dans la salle ne pourra excéder 20 personnes.

Conseils Municipaux

Vous trouverez ici l’ensemble des comptes rendus des conseils municipaux…

CRCM 12 MARS 2019

CRCM 25 FEVRIER 2019

CRCM 18 DECEMBRE 2018

CRCM 26 NOVEMBRE 2018

CRCM 24 SEPTEMBRE 2018

CRCM 26 JUIN 2018

CRCM 09 AVRIL 2018

CRCM 19 FEVRIER 2018

Délibérations

Vous trouverez ici l’ensemble des délibérations des conseils municipaux…

Conseil Municipal du 26 février 2020:

DEL2020_006 – Révision des attributions de compensation définitives 2020 Intégration d’une nouvelle part scolaire privée

DEL2020_007 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Approbation du rapport

DEL2020_007 annexe

DEL2020_008 – Equipement sportif d’intérêt territorial – marchés de travaux Avenants

DEL2020_009 – ONF Débroussaillement Chemin du Roc et site des trois moulins Exploitation de la coupe des pins

DEL2020_010 – Chemin lieu-dit de « Couyran » : approbation du rapport du commissaire-enquêteur

DEL2020_010 annexe

DEL2020_011 – Classement dans le domaine public communal des voies à usages public et collectif du lotissement « la Mirandole »

DEL2020_011 annexe

DEL2020_012 – Médiathèque : Création d’un poste d’adjoint du patrimoine contractuel

DEL2020_013 – Création d’un poste d’adjoint technique contractuel

DEL2020_014 – Création de 2 postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe

DEL2020_015 – Création de 2 postes d’adjoint administratif principal de 1ère classe

DEL2020_016 – Création de 2 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe

DEL2020_017 – Création de 2 postes d’adjoint technique principal de 1ère classe

DEL2020_018 – Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 1ère classe

DEL2020_019 – Création d’un poste d’agent de maîtrise principal 

DEL2020_020 – Suppression de postes

 

Conseil Municipal du 28 janvier 2020:

DEL2020_001 – Maison Ortuno – approbation du projet et plan de financement

DEL2020_002 – BP Principal 2020 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2020_003 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – modification simplifiée N°1 – bilan de la concertation et approbation du projet

DEL2020_004 – Classement dans le domaine public – parcelle E1497 chemin du Roc

DEL2020_004 annexe à la délibération Classement dans le domaine public – parcelle E1497 chemin du Roc

DEL2020_005 – Médiathèque – désherbage

 

Conseil Municipal du 20 décembre 2019:

DEL2019_087 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) GGL Groupe

DEL2019_087 annexe 1

DEL2019_088 – Cession d’une partie du chemin rural lieu-dit de Couyran

DEL2019_088 – annexe 2

DEL2019_089 – Equipement sportif d’intérêt territorial – marché de travaux Avenant N° 1 – Lot 7 serrurerie

DEL2019_090 – Régie marché – abonnement mensuel pour les forains sédentaires

DEL2019_091 – Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2020

 

Conseil Municipal du 19 novembre 2019:

DEL2019_076 Plan local d’urbanisme (PLU) – modification simplifiée n°1– modalités de mise à disposition du public

DEL2019_076 ANNEXE 1.1

DEL2019_076 ANNEXE 1.2

DEL2019_077 Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) GGL Groupe

DEL2019_077 Annexe 2

DEL2019_078 Classement dans le domaine public de parcelles situées dans le domaine privé de la commune

DEL2019_078 Annexe 3.1

DEL2019_078 Annexe 3.2

DEL2019_079 Equipement sportif d’intérêt territorial – marché de travaux

DEL2019_080 Convention pour la mise à disposition d’une station mobile d’enregistrement des Titres Electroniques Sécurisés (TES)

DEL2019_080 ANNEXE 9

DEL2019_081 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

DEL2019_082 Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

DEL2019_083 Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

DEL2019_084 Création d’un poste de brigadier-chef principal de police municipale

DEL2019_085 Création de 2 postes de rédacteur principal de 2ème classe

DEL2019_086 Projet « horticulture » – Convention avec le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Nîmes et l’association « Abeille et Bio Diversité »

 

Conseil Municipal du 12 septembre 2019:

DEL2019_059 – Equipement sportif d’intérêt territorial – demandes de subventions auprès de l’Europe, de L’état, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_060 – Indemnité de conseil au comptable du trésor 2019

DEL2019_061 – Source de Fontanille – classement dans le domaine public

DEL2019_062 – Déchetterie – Conventions de servitude Enedis

DEL2019_063 – Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 Retrait de la délibération qui approuve le PLU en date du 24 septembre 2018

DEL2019_064 – Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 – Approbation

DEL2019_065 – Plan Local d’Urbanisme – Droits de préemption

DEL2019_066 – Enquête publique – aliénation de la seconde partie du chemin rural au lieu-dit de Couyran

DEL2019_067 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) Foncière Bama

DEL2019_068 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de M. Guillaume Commandré

DEL2019_069 – Baptême du terrain pour les écoles

DEL2019_070 – Création de postes d’adjoints techniques contractuels

DEL2019_071 – Création d’un poste d’adjoint du patrimoine contractuel

DEL2019_072 – Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire

DEL2019_073 – Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires Contrat 2020-2023

DEL2019_074 – Avenant n°1 à la convention service paie à façon

DEL2019_075 – Motion contre le démantelement du service public en milieu rural

 

Conseil Municipal du 13 juin 2019:

DEL2019_043 Subvention FEDER éclairage public -approbation du plan de financement

DEL2019_044 Etude pour la valorisation d’un terrain des vestiges du château de Calvisson: approbation du plan de financement

DEL2019_045 Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi et classement dans le domaine public d’une parti de la parcelle 1108 pour création d’une aire de retournement

DEL2019_045 annexe n°1

DEL2019_046 Rue du chemin neuf-Dissimulation des réseaux basse tension

DEL2019_046 annexe n°2

DEL2019_047 Rue du chemin neuf-télécommunication

DEL2019_047 annexe n°3

DEL2019_047 annexe n°4

DEL2019_048 Rue du chemin neuf-Eclairage public

DEL2019_048 annexe n°5

DEL2019_048 annexe n°6

DEL2019_049 Route de la cave-échange de parcelles commune/Vignerons propriétés Associés

DEL2019_049 annexe n°7

DEL2019_049 annexe n°8

DEL2019_050 Servitude de passage et de réseaux au profit de la parcelle communale AD789

DEL2019_050 annexe n°9

DEL2019_051 Service de l’assainissement-Rapport annuel du délégataire (RAD)

DEL2019_051 annexe

DEL2019_052 Report de la date du transfert obligatoire de compétences eau et assainissement à la communauté de Communes du pays de Sommieres

DEL2019_053 Ecole communale de Sinsans-Baptême

DEL2019_054 Congés-mise à jour du règlement

DEL2019_055 Régime indemnitaire-mise à jour

DEL2019_056 Création d’un poste de saisonnier au service technique

DEL2019_057 Création d’un poste de gardien de police municipal

DEL2019_058 Fête votive-dérogation horaire pour la police municipale

 

Conseil Municipal du 11 avril 2019:

DEL2019_031 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif assainissement 2018

DEL2019_032 Compte administratif assainissement 2018

Compte administratif assainissement 2018

DEL2019_033 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif principal 2018

DEL2019_034 Compte administratif principal 2018

Compte administratif principal 2018

DEL2019_035 Budget principal 2019

DEL2019_035 Annexe n°4 bp 2019 NOTE

Budget principal 2019

DEL2019_036 Budget principal 2019 – Prime de fin d’année du personnel communal

DEL2019_037 Budget principal 2019 – subventions aux associations

DEL2019_037 Annexe n°5 BP 2019 subventions

DEL2019_038 Budget principal 2019 – Subvention aux écoles

DEL2019_039 Mise à disposition des bassins aux Maîtres-Nageurs-Sauveteurs (MNS)

DEL2019_039 Annexe n°6 convention MNS

DEL2019_040 Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

DEL2019_040 Annexe n°7 POSS 2019

DEL2019_041 Création de postes de saisonniers

DEL2019_042 Création d’un poste d’adjoint du patrimoine saisonnier

 

Conseil Municipal du 1er avril 2019:

DEL2019_024 – Compte de gestion assainissement 2018

Annexe compte de gestion assainissement 2018

DEL2019_025 – Compte de gestion principal 2018

Annexe compte de gestion principal 2018

DEL2019_026 – Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport d’électricité

DEL2019_027 – Servitude de passage au profit de la parcelle communale AD789

DEL2019_028 – Baptême de rues – Lotissement « les Allées de Plaisance »

DEL2019_029 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_030 – Création de deux postes de saisonniers au service technique

 

Conseil Municipal du 12 mars 2019:

DEL2019_016 – BP Principal 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_017 – Reprise anticipée des résultats – Budget assainissement 2019

Annexe n°1

DEL2019_018 – Budget annexe assainissement 2019

Annexe n°2

Annexe n°3

DEL2019_019 – Association « Carrefour du rail » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_020 – Association « Apromicav » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_021 – Convention pour l’accueil de mesures compensatoires au défrichement

Annexe n°4

Annexe n°5

DEL2019_022 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_023 – Contrat d’assurance contre les risques statutaires

 

Conseil Municipal du 25 février 2019:

DEL2019_001 Contrat Bourg Centre Occitanie 2019-2021

Annexe n°1 – contrat bourg centre

DEL2019_002 – Rapport d’orientations budgétaires 2019

Annexe n°2 – ROB 2019

DEL2019_003 – BP principal 2019 – autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_004 – BP assainissement 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_005 – Equipement sportif d’intérêt local – demandes de subventions auprès de l’Europe, de l’Etat, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_006 – Amendes de police – demande de subvention au titre de l’année 2019

DEL2019_007 – Acquisition et aménagement de locaux pour le centre social Calade – demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales (CAF)

DEL2019_008 – Marchés travaux place Paloquine, rue du Chemin Neuf, rue des Essais – attribution des lots

DEL2019_009 – Achat d’une balayeuse – attribution du lot

DEL2019_010 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_011 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_012 – Cession d’une partie du chemin rural lieu-dit de Couyran

Annexe n°4 – avis des domaines couyran

DEL2019_013 – Indemnités de fonction des élus locaux

DEL2019_014 – Création d’un poste d’attaché territorial

DEL2019_015 – Médiathèque – désherbage

 

Conseil Municipal du 18 décembre 2018:

DEL2018_085 – Budget primitif principal – Décision modificative n°1

DEL2018_086 – Emprunt pour le financement de l’achat de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »

DEL2018_087 – Acquisition de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »: autorisation à Monsieur le Maire de signer l’acte de vente

DEL2018_088 – Rue des Essais: dissimulation du réseau électriqueDEL2018_088 annexe à la délibération

DEL2018_089 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon: annulation de la délibération du 26 novembre 2018

DEL2018_090 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2018_091 – Création d’un poste d’adjoint administratif