Délibérations

Vous trouverez ici l’ensemble des délibérations des conseils municipaux…

Conseil Municipal du 12 septembre 2019:

DEL2019_059 – Equipement sportif d’intérêt territorial – demandes de subventions auprès de l’Europe, de L’état, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_060 – Indemnité de conseil au comptable du trésor 2019

DEL2019_061 – Source de Fontanille – classement dans le domaine public

DEL2019_062 – Déchetterie – Conventions de servitude Enedis

DEL2019_063 – Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 Retrait de la délibération qui approuve le PLU en date du 24 septembre 2018

DEL2019_064 – Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 – Approbation

DEL2019_065 – Plan Local d’Urbanisme – Droits de préemption

DEL2019_066 – Enquête publique – aliénation de la seconde partie du chemin rural au lieu-dit de Couyran

DEL2019_067 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) Foncière Bama

DEL2019_068 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de M. Guillaume Commandré

DEL2019_069 – Baptême du terrain pour les écoles

DEL2019_070 – Création de postes d’adjoints techniques contractuels

DEL2019_071 – Création d’un poste d’adjoint du patrimoine contractuel

DEL2019_072 – Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire

DEL2019_073 – Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires Contrat 2020-2023

DEL2019_074 – Avenant n°1 à la convention service paie à façon

DEL2019_075 – Motion contre le démantelement du service public en milieu rural

 

Conseil Municipal du 13 juin 2019:

DEL2019_043 Subvention FEDER éclairage public -approbation du plan de financement

DEL2019_044 Etude pour la valorisation d’un terrain des vestiges du château de Calvisson: approbation du plan de financement

DEL2019_045 Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi et classement dans le domaine public d’une parti de la parcelle 1108 pour création d’une aire de retournement

DEL2019_045 annexe n°1

DEL2019_046 Rue du chemin neuf-Dissimulation des réseaux basse tension

DEL2019_046 annexe n°2

DEL2019_047 Rue du chemin neuf-télécommunication

DEL2019_047 annexe n°3

DEL2019_047 annexe n°4

DEL2019_048 Rue du chemin neuf-Eclairage public

DEL2019_048 annexe n°5

DEL2019_048 annexe n°6

DEL2019_049 Route de la cave-échange de parcelles commune/Vignerons propriétés Associés

DEL2019_049 annexe n°7

DEL2019_049 annexe n°8

DEL2019_050 Servitude de passage et de réseaux au profit de la parcelle communale AD789

DEL2019_050 annexe n°9

DEL2019_051 Service de l’assainissement-Rapport annuel du délégataire (RAD)

DEL2019_051 annexe

DEL2019_052 Report de la date du transfert obligatoire de compétences eau et assainissement à la communauté de Communes du pays de Sommieres

DEL2019_053 Ecole communale de Sinsans-Baptême

DEL2019_054 Congés-mise à jour du règlement

DEL2019_055 Régime indemnitaire-mise à jour

DEL2019_056 Création d’un poste de saisonnier au service technique

DEL2019_057 Création d’un poste de gardien de police municipal

DEL2019_058 Fête votive-dérogation horaire pour la police municipale

 

Conseil Municipal du 11 avril 2019:

DEL2019_031 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif assainissement 2018

DEL2019_032 Compte administratif assainissement 2018

Compte administratif assainissement 2018

DEL2019_033 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif principal 2018

DEL2019_034 Compte administratif principal 2018

Compte administratif principal 2018

DEL2019_035 Budget principal 2019

DEL2019_035 Annexe n°4 bp 2019 NOTE

Budget principal 2019

DEL2019_036 Budget principal 2019 – Prime de fin d’année du personnel communal

DEL2019_037 Budget principal 2019 – subventions aux associations

DEL2019_037 Annexe n°5 BP 2019 subventions

DEL2019_038 Budget principal 2019 – Subvention aux écoles

DEL2019_039 Mise à disposition des bassins aux Maîtres-Nageurs-Sauveteurs (MNS)

DEL2019_039 Annexe n°6 convention MNS

DEL2019_040 Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

DEL2019_040 Annexe n°7 POSS 2019

DEL2019_041 Création de postes de saisonniers

DEL2019_042 Création d’un poste d’adjoint du patrimoine saisonnier

 

Conseil Municipal du 1er avril 2019:

DEL2019_024 – Compte de gestion assainissement 2018

Annexe compte de gestion assainissement 2018

DEL2019_025 – Compte de gestion principal 2018

Annexe compte de gestion principal 2018

DEL2019_026 – Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport d’électricité

DEL2019_027 – Servitude de passage au profit de la parcelle communale AD789

DEL2019_028 – Baptême de rues – Lotissement « les Allées de Plaisance »

DEL2019_029 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_030 – Création de deux postes de saisonniers au service technique

 

Conseil Municipal du 12 mars 2019:

DEL2019_016 – BP Principal 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_017 – Reprise anticipée des résultats – Budget assainissement 2019

Annexe n°1

DEL2019_018 – Budget annexe assainissement 2019

Annexe n°2

Annexe n°3

DEL2019_019 – Association « Carrefour du rail » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_020 – Association « Apromicav » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_021 – Convention pour l’accueil de mesures compensatoires au défrichement

Annexe n°4

Annexe n°5

DEL2019_022 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_023 – Contrat d’assurance contre les risques statutaires

 

Conseil Municipal du 25 février 2019:

DEL2019_001 Contrat Bourg Centre Occitanie 2019-2021

Annexe n°1 – contrat bourg centre

DEL2019_002 – Rapport d’orientations budgétaires 2019

Annexe n°2 – ROB 2019

DEL2019_003 – BP principal 2019 – autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_004 – BP assainissement 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_005 – Equipement sportif d’intérêt local – demandes de subventions auprès de l’Europe, de l’Etat, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_006 – Amendes de police – demande de subvention au titre de l’année 2019

DEL2019_007 – Acquisition et aménagement de locaux pour le centre social Calade – demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales (CAF)

DEL2019_008 – Marchés travaux place Paloquine, rue du Chemin Neuf, rue des Essais – attribution des lots

DEL2019_009 – Achat d’une balayeuse – attribution du lot

DEL2019_010 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_011 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_012 – Cession d’une partie du chemin rural lieu-dit de Couyran

Annexe n°4 – avis des domaines couyran

DEL2019_013 – Indemnités de fonction des élus locaux

DEL2019_014 – Création d’un poste d’attaché territorial

DEL2019_015 – Médiathèque – désherbage

 

Conseil Municipal du 18 décembre 2018:

DEL2018_085 – Budget primitif principal – Décision modificative n°1

DEL2018_086 – Emprunt pour le financement de l’achat de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »

DEL2018_087 – Acquisition de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »: autorisation à Monsieur le Maire de signer l’acte de vente

DEL2018_088 – Rue des Essais: dissimulation du réseau électriqueDEL2018_088 annexe à la délibération

DEL2018_089 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon: annulation de la délibération du 26 novembre 2018

DEL2018_090 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2018_091 – Création d’un poste d’adjoint administratif