Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués pour un conseil municipal dans la salle de la mairie,

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Jeudi 13 juin 2019 à 18 H 30

 

Vous pouvez visualiser la convocation signée en cliquant sur le lien suivant Convocation CM du 13 juin 2019.

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 11 avril 2019.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal

 

FINANCES

DEL2019_043        Subvention FEDER éclairage public – approbation du plan de financement

DEL2019_044        Valorisation des vestiges du château de Calvisson : approbation du plan de financement

DEL2019_045        Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi et classement dans le domaine public d’une partie de la parcelle 1108 pour création d’une aire de retournement

DEL2019_046        rue du chemin neuf – Dissimulation des réseaux basse tension

DEL2019_047        rue du chemin neuf – Télécommunication

DEL2019_048        rue du chemin neuf – Eclairage public

 

URBANISME

DEL2019_049        Route de la cave – échange de parcelles commune/Vignerons Propriétés Associés

DEL2019_050        Servitude de passage et de réseaux au profit de la parcelle communale AD789

 

ADMINISTRATION GENERALE

DEL2019_051        Service de l’assainissement – Rapport annuel du délégataire (RAD).

DEL2019_052        Report de la date du transfert obligatoire de compétences eau et assainissement à la Communauté de Communes du Pays de Sommières

DEL2019_053        Ecole communale de Sinsans – Baptême

 

RESSOURCES HUMAINES

DEL2019_054        Congés – mise à jour du règlement

DEL2019_055        Régime indemnitaire – mise à jour

DEL2019_056        Création d’un poste de saisonnier au service technique

DEL2019_057        Création d’un poste de gardien de police municipale

DEL2019_058        Fête votive – dérogation horaire pour la police municipale