Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués pour un conseil municipal dans la salle de la mairie,

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Mardi 19 novembre 2019 à 18 H 30

 

Vous pouvez visualiser la convocation signée en cliquant sur le lien suivant CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2019

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 12 septembre 2019.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal

 URBANISME

DEL2019_076         Plan local d’urbanisme (PLU) – modification simplifiée n°1– modalités de mise à disposition du public

DEL2019_077         Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) GGL Groupe

DEL2019_078         Classement dans le domaine public de parcelles situées dans le domaine privé de la commune

 

FINANCES

DEL2019_079         Equipement sportif d’intérêt territorial – marché de travaux

 

ADMINISTRATION GENERALE

DEL2019_080         Convention pour la mise à disposition d’une station mobile d’enregistrement des Titres Electroniques Sécurisés (TES)

 

RESSOURCES HUMAINES

DEL2019_081         Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

DEL2019_082         Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

DEL2019_083         Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

DEL2019_084         Création d’un poste de brigadier-chef principal de police municipale

DEL2019_085         Création de 2 postes de rédacteur principal de 2ème classe