Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués dans la salle de la mairie, pour la réunion qui aura lieu le :

Mardi 30 mai 2017 à 18 H 30 en mairie.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu de la séance du 11 avril 2017.

 

ADMINISTRATION GENERALE

DEL2017_036           Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vaunage (SIEV) – mise à jour des délégués

DEL2017_037           Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Plaine de la Vaunage (SIAPV) – dissolution au 31 décembre 2017

 

PISCINE MUNICIPALE

DEL2017_038           Piscine municipale – Mise à disposition des bassins aux MNS

DEL2017_039           Piscine municipale – Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

DEL2017_040           Piscine municipale – Créations de postes saisonniers

 

URBANISME

DEL2017_041           Révision allégée N°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Bilan de la concertation et arrêt du projet

DEL2017_042           Classement dans le domaine public communal des voies à usages public et collectif des lotissements « Les Cépages I et II »

DEL2017_043           Déchetterie : mise à disposition d’un terrain à la Communauté de Communes du Pays de Sommières (CCPS)

 

FINANCES

DEL2017_044           Sport, nature et vous – subvention exceptionnelle

Gestion, maintenance et rénovation de l’éclairage public, sportif et de la signalisation tricolore

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Marché de travaux à Procédure Adaptée

Identification de l’organisme qui passe le marché : Commune de CALVISSON – 30420

Objet du marché :

GESTION, MAINTENANCE ET RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC, SPORTIF ET DE LA SIGNALISATION TRICOLORE

LOT N°1 :

  • Le Poste G0EP : Assistance à la gestion de l’énergie électrique pour l’éclairage public et GMAO,
  • Le Poste G2EP – SP – ST : Exploitation, maintenance des installations d’éclairage public, éclairage sportif et feux tricolores,
  • Le Poste G3EP– SP – ST : Maintien du patrimoine non programmé des installations d’éclairage public, éclairage sportif et feux tricolores,
  • PSE 1 : Le Poste G2ILLUM : Pose, dépose et maintenance des installations d’illuminations festives,
  • PSE 2 : Géo-détection de réseaux

LOT N° 2 :

  • Rénovation et extension de l’éclairage public selon la procédure adaptée en application des articles 27 et 34 du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 et sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 100 000,00 €/HT.

 

  1. Mode de passation : Marché public passé selon une procédure Adaptée en application de l’article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif à la commande publique
  2. Modalités d’attribution du marché : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants : Prix : 50% Valeur technique : 50%

Les candidats transmettront leur offre par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l’heure de leur réception et garantir leur confidentialité.

Le pli contenant la proposition des candidats pourra par conséquent :

  • soit être transmis par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postale,
  • soit être déposé contre récépissé.

Adresse où les offres doivent être transmises :

Commune de CALVISSON

1, rue de la Mairie

30 420 CALVISSON

Les offres transmises par voie électronique ne sont pas acceptées.

3. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Voir le règlement de la consultation.

4. Modalité d’obtention du dossier : Le dossier est téléchargeable sur calvisson.com

5. Date limites de réception des offres : le mardi 28 février 2017 à 12h00 au plus tard.

6. Délai de validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres.

7. Autres renseignements : Renseignements administratifs et techniques :

INFRA CONSEILS SERVICES,

Marc GUIBERT, Tel : 04 66 67 14 67 – courriel : contactcp.ics@gmail.com

Commune de Calvisson : Matthieu Crupel : m.crupel@calvisson.com

8. Instances chargées des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes – 16 avenue Feuchères – 30941 Nîmes Cedex 09. – courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr

9. Voies de Recours :

10. Date d’envoi de la publication : le 06 février 2017

Date de mise en ligne et d’affichage : le 06 février 2017

 

Tous les documents relatifs à cet appel d’offre sont inclus dans les fichiers joints ci-dessous :

17-003 AE lot 1 V2

17-003 AE LOT 2 V2

17-003 CCAP lot 1 V2

17-003 CCTP LOT 2 V2

17-003 DCE lot1 BPU G3

17-003 DCE lot1 CCTP

17-003 DCE lot2 BPU V2

17-003 DCE lot2 BPU

17-003 DCE lot2 CCAP

17-003 RC V2

Création de deux commerces sur la place du pont avant l’été

La commune va aménager dès la nouvelle année les locaux du rez-de-chaussée de l’ancienne police municipale afin de créer deux commerces de 70m² et 90m² et d’y installer avant l’été des restaurants.

La commune conserve la propriété des lieux et louera les lieux aux commerçants.

Coût prévisionnel de l’aménagement pour la ville 130 000 €.

Commerces bis

La mise en accessibilité de la mairie

Afin de répondre aux normes de mise en accessibilité des bâtiments communaux, la commune va entreprendre des travaux afin de rendre l’hôtel de ville accessible et notamment la salle du conseil et des mariages ainsi que le bureau de Monsieur le Maire qui sont situés à l’étage.

A cet effet, un projet de couverture de la cour et création d’un ascenseur permettant de desservir l’étage a été dessiné par l’architecte M. Pierre.

Ce projet est subventionné par le FIPHFP (fonds d’insertion des personnes handicapées de la fonction publique) ainsi que par l’Etat au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux).

Coût prévisionnel du projet 200 000 €, subvention à hauteur de 50% environ.

Afin de répondre aux normes de mise en accessibilité des bâtiments communaux, la commune va entreprendre des travaux afin de rendre l’hôtel de ville accessible et notamment la salle du conseil et des mariages ainsi que le bureau de Monsieur le Maire qui sont situés à l’étage.

A cet effet, un projet de couverture de la cour et création d’un ascenseur permettant de desservir l’étage a été dessiné par l’architecte M. Pierre.

Ce projet est subventionné par le FIPHFP (fonds d’insertion des personnes handicapées de la fonction publique) ainsi que par l’Etat au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux).

Coût prévisionnel du projet 200 000 €, subvention à hauteur de 50% environ.

Mairie bis

Centre technique municipal

Architecte : Cardin et Gabriel

Livraison prévue : août 2017

Emménagement des services automne 2017

CTM

Loto Club Taurin Lou Candé

loto CTLC