Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués pour un conseil municipal dans la salle de la mairie,

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Jeudi 11 avril 2019 à 19 H

 

Vous pouvez visualiser la convocation signée en cliquant sur le lien suivant Convocation Conseil Municipal du 11 avril 2019.

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 1er avril 2019.

FINANCES :

DEL2019_031       Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif assainissement 2018

DEL2019_032       Compte administratif assainissement 2018

DEL2019_033       Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif principal 2018

DEL2019_034       Compte administratif principal 2018

DEL2019_035       Budget principal 2019

DEL2019_036       Budget principal 2019 – Prime de fin d’année du personnel communal

DEL2019_037       Budget principal 2019 – subventions aux associations

DEL2019_038       Budget principal 2019 – Subvention aux écoles

PISCINE MUNICIPALE :

DEL2019_039       Mise à disposition des bassins aux Maîtres-Nageurs-Sauveteurs (MNS)

DEL2019_040       Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

DEL2019_041       Création de postes de saisonniers

RESSOURCES HUMAINES

DEL2019_042       Création d’un poste d’adjoint du patrimoine saisonnier

Conseils Municipaux

Vous trouverez ici l’ensemble des comptes rendus des conseils municipaux…

CRCM 12 MARS 2019

CRCM 25 FEVRIER 2019

CRCM 18 DECEMBRE 2018

CRCM 26 NOVEMBRE 2018

CRCM 24 SEPTEMBRE 2018

CRCM 26 JUIN 2018

CRCM 09 AVRIL 2018

CRCM 19 FEVRIER 2018

Délibérations

Vous trouverez ici l’ensemble des délibérations des conseils municipaux…

Conseil Municipal du 11 avril 2019:

DEL2019_031 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif assainissement 2018

DEL2019_032 Compte administratif assainissement 2018

Compte administratif assainissement 2018

DEL2019_033 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif principal 2018

DEL2019_034 Compte administratif principal 2018

Compte administratif principal 2018

DEL2019_035 Budget principal 2019

DEL2019_035 Annexe n°4 bp 2019 NOTE

Budget principal 2019

DEL2019_036 Budget principal 2019 – Prime de fin d’année du personnel communal

DEL2019_037 Budget principal 2019 – subventions aux associations

DEL2019_037 Annexe n°5 BP 2019 subventions

DEL2019_038 Budget principal 2019 – Subvention aux écoles

DEL2019_039 Mise à disposition des bassins aux Maîtres-Nageurs-Sauveteurs (MNS)

DEL2019_039 Annexe n°6 convention MNS

DEL2019_040 Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

DEL2019_040 Annexe n°7 POSS 2019

DEL2019_041 Création de postes de saisonniers

DEL2019_042 Création d’un poste d’adjoint du patrimoine saisonnier

 

Conseil Municipal du 1er avril 2019:

DEL2019_024 – Compte de gestion assainissement 2018

Annexe compte de gestion assainissement 2018

DEL2019_025 – Compte de gestion principal 2018

Annexe compte de gestion principal 2018

DEL2019_026 – Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport d’électricité

DEL2019_027 – Servitude de passage au profit de la parcelle communale AD789

DEL2019_028 – Baptême de rues – Lotissement « les Allées de Plaisance »

DEL2019_029 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_030 – Création de deux postes de saisonniers au service technique

 

Conseil Municipal du 12 mars 2019:

DEL2019_016 – BP Principal 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_017 – Reprise anticipée des résultats – Budget assainissement 2019

Annexe n°1

DEL2019_018 – Budget annexe assainissement 2019

Annexe n°2

Annexe n°3

DEL2019_019 – Association « Carrefour du rail » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_020 – Association « Apromicav » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_021 – Convention pour l’accueil de mesures compensatoires au défrichement

Annexe n°4

Annexe n°5

DEL2019_022 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_023 – Contrat d’assurance contre les risques statutaires

 

Conseil Municipal du 25 février 2019:

DEL2019_001 Contrat Bourg Centre Occitanie 2019-2021

Annexe n°1 – contrat bourg centre

DEL2019_002 – Rapport d’orientations budgétaires 2019

Annexe n°2 – ROB 2019

DEL2019_003 – BP principal 2019 – autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_004 – BP assainissement 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_005 – Equipement sportif d’intérêt local – demandes de subventions auprès de l’Europe, de l’Etat, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_006 – Amendes de police – demande de subvention au titre de l’année 2019

DEL2019_007 – Acquisition et aménagement de locaux pour le centre social Calade – demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales (CAF)

DEL2019_008 – Marchés travaux place Paloquine, rue du Chemin Neuf, rue des Essais – attribution des lots

DEL2019_009 – Achat d’une balayeuse – attribution du lot

DEL2019_010 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_011 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_012 – Cession d’une partie du chemin rural lieu-dit de Couyran

Annexe n°4 – avis des domaines couyran

DEL2019_013 – Indemnités de fonction des élus locaux

DEL2019_014 – Création d’un poste d’attaché territorial

DEL2019_015 – Médiathèque – désherbage

 

Conseil Municipal du 18 décembre 2018:

DEL2018_085 – Budget primitif principal – Décision modificative n°1

DEL2018_086 – Emprunt pour le financement de l’achat de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »

DEL2018_087 – Acquisition de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »: autorisation à Monsieur le Maire de signer l’acte de vente

DEL2018_088 – Rue des Essais: dissimulation du réseau électriqueDEL2018_088 annexe à la délibération

DEL2018_089 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon: annulation de la délibération du 26 novembre 2018

DEL2018_090 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2018_091 – Création d’un poste d’adjoint administratif