Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués pour un conseil municipal dans la salle de la mairie,

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Jeudi 12 septembre 2019 à 18 H 30

 

Vous pouvez visualiser la convocation signée en cliquant sur le lien suivant CONVOCATION CM DU 12 SEPTEMBRE 2019.

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 13 juin 2019.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal

 

FINANCES

DEL2019_059               Equipement sportif d’intérêt territorial – demandes de subventions auprès de l’Europe, de L’état, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_060               Indemnité de conseil au comptable du trésor 2019

 

URBANISME

DEL2019_061               Source de Fontanille – classement dans le domaine public

DEL2019_062               Déchetterie – Conventions de servitude Enedis

DEL2019_063               Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 Retrait de la délibération qui approuve le PLU en date du 24 septembre 2018

DEL2019_064               Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 – Approbation

DEL2019_065               Plan Local d’Urbanisme – Droits de préemption

DEL2019_066               Enquête publique – aliénation de la seconde partie du chemin rural au lieu-dit de Couyran

DEL2019_067               Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) Foncière Bama

DEL2019_068               Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de M. Guillaume Commandré

DEL2019_069               Baptême du terrain pour les écoles

 

RESSOURCES HUMAINES

DEL2019_070               Création de postes d’adjoints techniques contractuels

DEL2019_071               Création d’un poste d’adjoint du patrimoine contractuel

DEL2019_072               Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire

DEL2019_073               Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires Contrat 2020-2023

DEL2019_074               Avenant n°1 à la convention service paie à façon

 

ADMINISTRATION GENERALE

DEL2019_075               Motion contre le démantelement du service public en milieu rural

Conseils Municipaux

Vous trouverez ici l’ensemble des comptes rendus des conseils municipaux…

CRCM 12 MARS 2019

CRCM 25 FEVRIER 2019

CRCM 18 DECEMBRE 2018

CRCM 26 NOVEMBRE 2018

CRCM 24 SEPTEMBRE 2018

CRCM 26 JUIN 2018

CRCM 09 AVRIL 2018

CRCM 19 FEVRIER 2018

Délibérations

Vous trouverez ici l’ensemble des délibérations des conseils municipaux…

Conseil Municipal du 12 septembre 2019:

DEL2019_059 – Equipement sportif d’intérêt territorial – demandes de subventions auprès de l’Europe, de L’état, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_060 – Indemnité de conseil au comptable du trésor 2019

DEL2019_061 – Source de Fontanille – classement dans le domaine public

DEL2019_062 – Déchetterie – Conventions de servitude Enedis

DEL2019_063 – Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 Retrait de la délibération qui approuve le PLU en date du 24 septembre 2018

DEL2019_064 – Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 – Approbation

DEL2019_065 – Plan Local d’Urbanisme – Droits de préemption

DEL2019_066 – Enquête publique – aliénation de la seconde partie du chemin rural au lieu-dit de Couyran

DEL2019_067 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) Foncière Bama

DEL2019_068 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de M. Guillaume Commandré

DEL2019_069 – Baptême du terrain pour les écoles

DEL2019_070 – Création de postes d’adjoints techniques contractuels

DEL2019_071 – Création d’un poste d’adjoint du patrimoine contractuel

DEL2019_072 – Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire

DEL2019_073 – Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires Contrat 2020-2023

DEL2019_074 – Avenant n°1 à la convention service paie à façon

DEL2019_075 – Motion contre le démantelement du service public en milieu rural

 

Conseil Municipal du 13 juin 2019:

DEL2019_043 Subvention FEDER éclairage public -approbation du plan de financement

DEL2019_044 Etude pour la valorisation d’un terrain des vestiges du château de Calvisson: approbation du plan de financement

DEL2019_045 Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi et classement dans le domaine public d’une parti de la parcelle 1108 pour création d’une aire de retournement

DEL2019_045 annexe n°1

DEL2019_046 Rue du chemin neuf-Dissimulation des réseaux basse tension

DEL2019_046 annexe n°2

DEL2019_047 Rue du chemin neuf-télécommunication

DEL2019_047 annexe n°3

DEL2019_047 annexe n°4

DEL2019_048 Rue du chemin neuf-Eclairage public

DEL2019_048 annexe n°5

DEL2019_048 annexe n°6

DEL2019_049 Route de la cave-échange de parcelles commune/Vignerons propriétés Associés

DEL2019_049 annexe n°7

DEL2019_049 annexe n°8

DEL2019_050 Servitude de passage et de réseaux au profit de la parcelle communale AD789

DEL2019_050 annexe n°9

DEL2019_051 Service de l’assainissement-Rapport annuel du délégataire (RAD)

DEL2019_051 annexe

DEL2019_052 Report de la date du transfert obligatoire de compétences eau et assainissement à la communauté de Communes du pays de Sommieres

DEL2019_053 Ecole communale de Sinsans-Baptême

DEL2019_054 Congés-mise à jour du règlement

DEL2019_055 Régime indemnitaire-mise à jour

DEL2019_056 Création d’un poste de saisonnier au service technique

DEL2019_057 Création d’un poste de gardien de police municipal

DEL2019_058 Fête votive-dérogation horaire pour la police municipale

 

Conseil Municipal du 11 avril 2019:

DEL2019_031 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif assainissement 2018

DEL2019_032 Compte administratif assainissement 2018

Compte administratif assainissement 2018

DEL2019_033 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif principal 2018

DEL2019_034 Compte administratif principal 2018

Compte administratif principal 2018

DEL2019_035 Budget principal 2019

DEL2019_035 Annexe n°4 bp 2019 NOTE

Budget principal 2019

DEL2019_036 Budget principal 2019 – Prime de fin d’année du personnel communal

DEL2019_037 Budget principal 2019 – subventions aux associations

DEL2019_037 Annexe n°5 BP 2019 subventions

DEL2019_038 Budget principal 2019 – Subvention aux écoles

DEL2019_039 Mise à disposition des bassins aux Maîtres-Nageurs-Sauveteurs (MNS)

DEL2019_039 Annexe n°6 convention MNS

DEL2019_040 Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

DEL2019_040 Annexe n°7 POSS 2019

DEL2019_041 Création de postes de saisonniers

DEL2019_042 Création d’un poste d’adjoint du patrimoine saisonnier

 

Conseil Municipal du 1er avril 2019:

DEL2019_024 – Compte de gestion assainissement 2018

Annexe compte de gestion assainissement 2018

DEL2019_025 – Compte de gestion principal 2018

Annexe compte de gestion principal 2018

DEL2019_026 – Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport d’électricité

DEL2019_027 – Servitude de passage au profit de la parcelle communale AD789

DEL2019_028 – Baptême de rues – Lotissement « les Allées de Plaisance »

DEL2019_029 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_030 – Création de deux postes de saisonniers au service technique

 

Conseil Municipal du 12 mars 2019:

DEL2019_016 – BP Principal 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_017 – Reprise anticipée des résultats – Budget assainissement 2019

Annexe n°1

DEL2019_018 – Budget annexe assainissement 2019

Annexe n°2

Annexe n°3

DEL2019_019 – Association « Carrefour du rail » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_020 – Association « Apromicav » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_021 – Convention pour l’accueil de mesures compensatoires au défrichement

Annexe n°4

Annexe n°5

DEL2019_022 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_023 – Contrat d’assurance contre les risques statutaires

 

Conseil Municipal du 25 février 2019:

DEL2019_001 Contrat Bourg Centre Occitanie 2019-2021

Annexe n°1 – contrat bourg centre

DEL2019_002 – Rapport d’orientations budgétaires 2019

Annexe n°2 – ROB 2019

DEL2019_003 – BP principal 2019 – autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_004 – BP assainissement 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_005 – Equipement sportif d’intérêt local – demandes de subventions auprès de l’Europe, de l’Etat, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_006 – Amendes de police – demande de subvention au titre de l’année 2019

DEL2019_007 – Acquisition et aménagement de locaux pour le centre social Calade – demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales (CAF)

DEL2019_008 – Marchés travaux place Paloquine, rue du Chemin Neuf, rue des Essais – attribution des lots

DEL2019_009 – Achat d’une balayeuse – attribution du lot

DEL2019_010 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_011 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_012 – Cession d’une partie du chemin rural lieu-dit de Couyran

Annexe n°4 – avis des domaines couyran

DEL2019_013 – Indemnités de fonction des élus locaux

DEL2019_014 – Création d’un poste d’attaché territorial

DEL2019_015 – Médiathèque – désherbage

 

Conseil Municipal du 18 décembre 2018:

DEL2018_085 – Budget primitif principal – Décision modificative n°1

DEL2018_086 – Emprunt pour le financement de l’achat de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »

DEL2018_087 – Acquisition de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »: autorisation à Monsieur le Maire de signer l’acte de vente

DEL2018_088 – Rue des Essais: dissimulation du réseau électriqueDEL2018_088 annexe à la délibération

DEL2018_089 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon: annulation de la délibération du 26 novembre 2018

DEL2018_090 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2018_091 – Création d’un poste d’adjoint administratif