Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués pour un conseil municipal dans la salle de la mairie,

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Mardi 19 novembre 2019 à 18 H 30

 

Vous pouvez visualiser la convocation signée en cliquant sur le lien suivant CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2019

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 12 septembre 2019.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal

 URBANISME

DEL2019_076         Plan local d’urbanisme (PLU) – modification simplifiée n°1– modalités de mise à disposition du public

DEL2019_077         Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) GGL Groupe

DEL2019_078         Classement dans le domaine public de parcelles situées dans le domaine privé de la commune

 

FINANCES

DEL2019_079         Equipement sportif d’intérêt territorial – marché de travaux

 

ADMINISTRATION GENERALE

DEL2019_080         Convention pour la mise à disposition d’une station mobile d’enregistrement des Titres Electroniques Sécurisés (TES)

 

RESSOURCES HUMAINES

DEL2019_081         Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe

DEL2019_082         Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

DEL2019_083         Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

DEL2019_084         Création d’un poste de brigadier-chef principal de police municipale

DEL2019_085         Création de 2 postes de rédacteur principal de 2ème classe

Du centre bourg  au Bourg-Centre : la Région Occitanie soutient la commune de Calvisson !

Par délibération n°CP/2019-AVR/11.08 du 19 avril 2019, la Commission Permanente de la Région a approuvé le Contrat Bourg-Centre « Occitanie/Pyrénées-Méditerranée » de la commune (Région approbation contrat bourg centre ).

Bonne nouvelle pour la commune qui pourra compter pour les années à venir sur le soutien financier de la Région et des collectivités signataires !

La Région n’a d’ailleurs pas tardé à confirmer son soutien à la commune, puisqu’elle a voté lors de la même séance, une subvention de 94 000 euros pour la réalisation d’un équipement sportif et de loisirs à destination des associations du village. Le département s’est également associé au projet avec une subvention de 97000 euros.

Un Bourg-Centre c’est quoi ?

Une commune située en zone rurale ou péri-urbaine est qualifiée de Bourg-Centre lorsque son niveau d’équipements et de services est suffisant pour générer une attractivité qui rayonne sur l’ensemble des communes du bassin de vie.

Un contrat Bourg-Centre pour quoi faire ?

Par la signature d’un contrat Bourg-Centre 2019-2021, la Région s’engage à contribuer à la  dynamisation des villages qui jouent un rôle central dans les zones rurales ou péri-urbaines.

Capitale historique de la Vaunage, la commune de Calvisson Chef-lieu de Canton avec près de 6000 habitants aujourd’hui et 8000 en saison estivale, a toujours exercé une attractivité dans ce bassin de vie qui compte environ 20 000 habitants. Cette fonction de Bourg-Centre de la commune a été soulignée par le SCOT Sud Gard et se confirme aujourd’hui par l’approbation par la Région de la candidature de la commune.

Ce projet de bourg-centre doit permettre à la commune d’affirmer sa fonction de centralité. Cela se traduira à moyen et long terme, par la mise en place d’un plan d’actions permettant :

  • De renforcer l’offre en matière de services à la population du territoire,
  • De requalifier le cadre de vie,
  • De revitaliser les commerces de proximité au cœur du village,
  • De développer l’économie locale et renforcer l’offre commerciale et touristique,
  • De développer la mobilité.

Pour conforter les atouts de la commune ce sont au total 18 projets qui ont été inscrits dans ce contrat et qui pourront donc être subventionnés par l’Europe, l’Etat, la Région ou le Département.

Quelques exemples:

– la reconfiguration d’un bâtiment industriel en vue de créer un équipement sportif et de loisirs,

– la restructuration  de la maison «  Ortuno » pour en faire  un point d’accueil information et tourisme,

– la création d’un nouveau bâtiment pour l’école de musique,

– la requalification de l’avenue Gerbu et du chemin de la Dale,

– la requalification de la place du pont en partie piétonnisée,

– la mise en valeur de l’église St Saturnin,

– la mise en valeur des ruines du château et du site des trois moulins,

– la rénovation du musée du boutis afin de le transformer en maison des savoirs…

Une nouvelle salle de sports et de loisirs pour tous

Face aux besoins grandissants de nos nombreuses associations calvissonnaises (ce qui représente plus de 2000 adhérents en comptant uniquement les Calvissonnais) qui animent le village et afin que chacun puisse s’adonner librement à la pratique des activités de sports et de loisirs qu’il affectionne, la municipalité a décidé d’investir dans un nouvel équipement public.

Les structures existantes : espace des 3 moulins, foyer communal, gymnase départemental, sont complètement saturées.

L’acquisition d’un bâtiment industriel récent non utilisé, idéalement situé en bordure de la voie verte, à proximité du complexe sportif et des écoles, nous a paru être l’opportunité à saisir.

Ce bâtiment d’une surface de 1200 m2 pourra être divisé en plusieurs salles dont l’une de 700 m2 permettra la pratique de sports collectifs, du roller, de l’escalade. Les autres permettront d’accueillir judo, boxe, arts martiaux, danse, gymnastique, techniques de détente…

A plus long terme la grande salle permettra également d’organiser la réception de spectacles avec l’installation de gradins repliables.

La reconfiguration de l’ensemble se réalisera en plusieurs phases afin de respecter les équilibres budgétaires ; la 1ère consistera en la réalisation des vestiaires, sanitaires et de deux salles de 150 et 200m².

Vous pouvez visualiser le plan ci-dessus au format pdf en cliquant sur le lien suivant Salle de sports et de loisirs- Esquisse – proposition d’amenagement.

Vous pouvez également prendre connaissance du courrier de la Région Occitanie octroyant une subvention à la commune pour la réalisation de cet équipement  Région subvention salle de sports et de loisirs .

MSAP (Maison de services au public)

CALADE : nouvelle adresse, nouveaux horaires !

L’équipe de Calade Calvisson vous accueille du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h00 (excepté le mardi après-midi), au 6 Bis avenue du 11 Novembre et vous propose différents services :

  • Maison de Services Au Public de Calvisson: accueil gratuit ouvert à tous les habitants, information, aide administrative avec ou sans rendez-vous selon la demande.
  • Vous trouverez en libre accès : ordinateurs, scan, imprimante et téléphone
  • Ateliers d’initiation à l’informatique: session de 8 séances pour se familiariser avec le numérique.
  • Ateliers créatifs: ateliers de brico-récup, de création dans une ambiance conviviale et de partage des savoirs faire.
  • Activités en famille: venez découvrir le programme des ateliers parents-enfants et sorties familles pour vos vacances d’été.
  • Accompagnement à la scolarité: Après la classe, dans l’école, deux soirs par semaine,  un professionnel  accompagne votre enfant dans son travail scolaire (groupe de 12 enfants maximum).
  • Accompagnement Individualisé au projet professionnel et à la recherche d’emploi : permanence hebdomadaire d’une conseillère emploi formation.
  • Pause bénévole: Vous avez du temps, envie de connaitre de nouvelles personnes et partager vos savoirs, venez nous rencontrer le 3ème jeudi du mois de 10h30 à 11h30.

 

Calade Calvisson développe le partenariat et favorise les services de proximité :

Permanence du Relais emploi du pays de Sommières : tous les lundis matin, accueil des personnes en recherche d’emploi.

Permanence de la Mission Locale Jeune Petite Camargue : du mercredi au vendredi,  accueil, suivi personnalisé  dans le cadre des démarches d’insertion sociales et professionnelles des jeunes de 16 à 25 ans.

Point de vente « Ze carte » pour les jeunes de 11-17 ans, permettant l’accès à une vingtaine d’activités pendant les vacances scolaires.

 

A partir du mois de septembre :

L’atelier Petites Mains Petits Pieds (atelier parents-enfants spécial tout-petits) s’installe à Calade Calvisson deux jeudis matin par mois.

Au programme : Petite activité manuelle, motricité, temps autour du livre, bonne humeur et convivialité !

Pour tout renseignement, vous pouvez nous contacter au  04.66.22.16.35 ou centresocial.calvisson@calade.org

Orientations budgétaires 2019

Vous pouvez visualiser les orientations budgétaires 2019 en cliquant sur les liens suivant :

slides ROB Conseil Municipal 25 fev 19

ROB 2019

note présentation BP assainissement 2019

Médaille de Bronze, victoires du paysage 2018

La Victoire de Bronze, dans la catégorie Collectivités – jardin ou parc urbain,  a été décernée à la commune pour la requalification du parvis du foyer en parc « Promenade des Pins » dans le cadre des Victoires du Paysage (récompense au niveau national).

Merci à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réussite de ce projet.

Merci également à tous ceux qui ont voté pour ce projet.

 

 

Orientations budgétaires 2018

Vous pouvez visualiser les orientations budgétaires 2018 en cliquant sur les liens suivant DEL2018_001A ROB18ROB conseil municipal 19 fev 18.

conseil municipal du 9 avril 2018 – Budget principal.

La mise en accessibilité de la mairie

Afin de répondre aux normes de mise en accessibilité des bâtiments communaux, la commune va entreprendre des travaux afin de rendre l’hôtel de ville accessible et notamment la salle du conseil et des mariages ainsi que le bureau de Monsieur le Maire qui sont situés à l’étage.

A cet effet, un projet de couverture de la cour et création d’un ascenseur permettant de desservir l’étage a été dessiné par l’architecte M. Pierre.

Ce projet est subventionné par le FIPHFP (fonds d’insertion des personnes handicapées de la fonction publique) ainsi que par l’Etat au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux).

Coût prévisionnel du projet 200 000 €, subvention à hauteur de 50% environ.

Afin de répondre aux normes de mise en accessibilité des bâtiments communaux, la commune va entreprendre des travaux afin de rendre l’hôtel de ville accessible et notamment la salle du conseil et des mariages ainsi que le bureau de Monsieur le Maire qui sont situés à l’étage.

A cet effet, un projet de couverture de la cour et création d’un ascenseur permettant de desservir l’étage a été dessiné par l’architecte M. Pierre.

Ce projet est subventionné par le FIPHFP (fonds d’insertion des personnes handicapées de la fonction publique) ainsi que par l’Etat au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux).

Coût prévisionnel du projet 200 000 €, subvention à hauteur de 50% environ.

Mairie bis

Rénovation de la Place Jean Cavalier et Rue Paloquine

Rénovation de la Place Jean Cavalier et Rue Paloquine du croisement de la rue des Garrigues jusqu’au carrefour rue de Florent.

Au programme : enfouissement des réseaux secs, reprise du pluvial, des réseaux et de la voirie.

Début des travaux prévu en mai 2017.

Centre technique municipal

Architecte : Cardin et Gabriel

Livraison prévue : août 2017

Emménagement des services automne 2017

CTM

Le nouveau centre technique municipal a été inauguré mercredi 16 janvier 2018 en présence du Président du département Denis Bouad, Christian Valette et Maryse Giannaccini, Conseillers départementaux. Depuis  le déménagement des services à la fin du mois de décembre 2017, les agents peuvent enfin profiter de locaux adaptés, plus spacieux, répondant aux normes et qui leur permettront d’assurer un service à la population plus  moderne et plus performant.

Création de deux commerces sur la place du pont avant l’été

La commune va aménager dès la nouvelle année les locaux du rez-de-chaussée de l’ancienne police municipale afin de créer deux commerces de 70m² et 90m² et d’y installer avant l’été des restaurants.

La commune conserve la propriété des lieux et louera les lieux aux commerçants.

Coût prévisionnel de l’aménagement pour la ville 130 000 €.

Commerces bis

Promenade des Pins

Vous pouvez visualiser des articles concernant la Promenade des Pins en cliquant sur les liens ci-dessous :

panneau-parc

Concertation projet Ecoparc du Bois de Minteau

SYNDICAT MIXTE DU BOIS DE MINTEAU

Concertation Projet Ecoparc du Bois de Minteau

La concertation publique sur le projet d’éco-parc Bois de Minteau relève juridiquement de deux démarches distinctes :

1. La concertation liée à la procédure de ZAC qui relève du code de l’urbanisme et qui est engagée depuis le 26 octobre 2009 jusqu’à la date limite du 15 juillet 2016 inclus.

2. La mise à disposition du public de l’étude d’impact, de l’avis de l’autorité environnementale et du mémoire en réponse du Syndicat Mixte qui relèvent du code de l’environnement et qui a lieu du 31 mai 2016 au 15 Juillet 2016 inclus.

Après cette période :

  • chacune des démarches fera l’objet d’un bilan spécifique qui sera approuvé par délibération par le Conseil Syndical du Syndicat Mixte pour l’étude et la réalisation de l’aménagement du Bois Minteau à Calvisson.
  • Le conseil syndical sera par ailleurs en mesure de délibérer sur l’approbation du dossier de création de ZAC portant modification de la ZAC créé le 12 février 1993 et engagera les phases d’autorisations d’aménagement (loi eau, dérogation espèces protégées, dossier de réalisation).

 

LES DOCUMENTS PEUVENT ETRE CONSULTES EN LIGNE VIA LES LIENS CI-DESSOUS ; MAIS EGALEMENT EN VERSION PAPIER SUR LES LIEUX SUIVANTS, ET AUX HORAIRES INDIQUES :

  • Au siège du Syndicat Mixte également Hôtel du Département

Adresse : Conseil Départemental du Gard, 3 rue Guillemette, 30044 NIMES Cédex 9

Accueil du Rez de chaussée de la Maison du Département

consultables aux heures habituelles d’ouverture : du lundi au vendredi de 7h30 à 17h00

 

  • Au Siège de la Communauté de Communes du Pays de Sommières

Adresse : Parc d’activités de l’Arnède – BP 52027 –   30252 – Sommières Cedex

consultables aux heures habituelles d’ouverture : du lundi au vendredi

de 8h30  à 12h 00 et de 14h00 à 17h00

 

  • A la Mairie de Calvisson

Adresse : Hôtel de ville – 30420 Calvisson

consultables aux heures habituelles d’ouverture : du lundi au vendredi

de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 et le samedi matin de 9h00 à 12h00

Des registres sont également disponibles sur ces différents lieux pour consigner les remarques, observations et questions.

Ces éléments seront également consultables sur le site internet officiel de la commune de Calvisson :   www.calvisson.com.

Toute information complémentaire pourra être demandée auprès de concertation-boisdeminteau@lasegard.com .

 

 

DOCUMENTS DE SYNTHESE SUR LE PROJET

Projection Réunion publique du 03 juin 2009 : http://www.calameo.com/read/0047849725b83152d6214
Projection réunion publique du 27 avril 2010 http://www.calameo.com/read/004784972ab35a4311bbe
Projection réunion publique juin 2016  http://www.calameo.com/read/004784972f9b589e80d76

 

Panneau de concertation expo 2010 http://www.calameo.com/read/004784972be00668bb242
Panneau de concertation expo 2016 http://www.calameo.com/read/004784972fc6a69b8f418

 

Cahier de concertation version 2010 http://www.calameo.com/read/004784972e4e5506fea31
Complément du cahier de concertation 2016 http://www.calameo.com/read/0047849726e54daa3a56f

 

 

A) DOSSIER DE CREATION DE ZAC (PORTANT MODIFICATION DE LA ZAC CREE LE 12 FEVRIER 1993)

Délibération du conseil syndical n° 2009/04/02 du 26 novembre 2009 http://www.calameo.com/read/004784972223b5864f0b5

 

Bordereau des pièces dossier de zac http://www.calameo.com/read/00478497249190f65c9eb

 

Pièce 1 : Rapport de présentation http://www.calameo.com/read/00478497231db1d340ac9

 

Pièce 2 : Plan de situation http://www.calameo.com/read/0047849726081162046c4
Pièce 3 : Plan de délimitation du périmètre http://www.calameo.com/read/004784972323b5005a252

 

Pièce 4 : Etude d’impact http://www.calameo.com/read/0047849723ac3f6eb66ae
Pièce 5 : Régime de la ZAC vis-à-vis de la Taxe d’Aménagement http://www.calameo.com/read/004784972f575f6266ba5
Annexe 1 : Volet naturel d’étude d’impact Habitats-Faune-Flore http://www.calameo.com/read/004784972e48f3e5190c7
Annexe 2 : Mission d’expertise acoustique et volet nuisances sonores du dossier ZAC http://www.calameo.com/read/004784972a7039f176421

 

Annexe 3 : Etude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables http://www.calameo.com/read/0047849726b42969a336c

 

B) DOCUMENTS A CONSULTER DANS LE CADRE DE LA MISE A DISPOSITION DE L’ETUDE D’IMPACT ET DE L’AVIS DE L’AUTORITE ENVIRONNEMANTALE DE L’ETAT

Délibération du conseil syndical n° 2016/03/01 du 17 mai 2016 http://www.calameo.com/read/004784972c337442d1199
Etude d’impact http://www.calameo.com/read/0047849723ac3f6eb66ae
Avis de l’autorité environnementale du 14 novembre 2014 et mémoire en réponse du Syndicat Mixte pour l’Etude et la réalisation de l’Aménagement du Bois de Minteau

 

http://www.calameo.com/read/00478497290b5c239afea

 

Annexe 1 : Volet naturel d’étude d’impact Habitats-Faune-Flore

 

http://www.calameo.com/read/004784972e48f3e5190c7
Annexe 2 : Mission d’expertise acoustique et volet nuisances sonores du dossier ZAC

 

http://www.calameo.com/read/004784972a7039f176421
Annexe 3 : Etude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables

 

http://www.calameo.com/read/0047849726b42969a336c

Conseil municipal des jeunes

logo 10x10

Le Conseil Municipal des Jeunes émane d’une véritable volonté politique de mettre en place un espace de parole et d’action dans lequel les jeunes Calvissonnais peuvent être associés à la vie locale.

La création du CMJ s’inscrit dans une dynamique citoyenne, où la participation des jeunes à la vie démocratique de la commune prend toute sa mesure.

Le but est d’impliquer les jeunes en les faisant participer activement à la vie de leur village.

Pour que le CMJ puisse fonctionner et s’inscrire dans la durée, trois objectifs ont été fixés :

  • Permettre la réalisation de projets par les jeunes tout en prenant en compte l’intérêt général,
  • Permettre aux jeunes de participer activement et de façon citoyenne à la vie de la commune : permettre aux jeunes d’être porteurs de leurs projets.
  • Permettre aux jeunes de comprendre le fonctionnement d’une collectivité : faire connaitre aux jeunes les différents services municipaux et leur permettre de connaitre le rôle des élus.

La mise en place d’axes de travail tels que réunions de commissions, assemblées plénières, comité de suivi permet de viser à atteindre ces objectifs.

La mairie met un animateur professionnel à la disposition du CMJ. Cet encadrement pour soutenir, guider coordonner le travail des jeunes conseillers  est assuré par Jérémy Botella de  l’association familiale rurale de Calvisson, accompagné de Cathye Goupille coordinatrice du projet.

Toute la démarche pédagogique de l’animateur vise à atteindre ces objectifs.

 

RESULTATS DES ELECTIONS DU JEUDI 13 DECEMBRE 2018

Ont été élus au nouveau conseil municipal des jeunes pour un mandat de deux ans

 

Ecole élémentaire Roger Leenhardt

BORNET Antoine                     CM1

DELORD Elyse                       CM1

GAULUPEAU Ethan              CM1

PAQUE Lisa                           CM1

TRAHINE Margot                 CM2

MORENO Lisa                      CM2

MERCADIER Thibo            CM2

OLIVATO Ezio                      CM2

 

Ecole primaire de l’Ile Verte

DOMENECH Antoine             CM1

YVARS Hugo                            CM1

QUILLIERIE Danaé                CM2

OTTONES Lilly                     CM2

 

Collège le Vignet

MENEY Raphael          6è

DELARUE Téo             6è

LLORCA Charlotte       6è

ROCHEBLAVE Anaïs   5è

DUVOT Corentin          5è

BOISSIER HAMON Nathan      5è

QUERRIEN Louis          5è

NOVAIS Rémy                5è

MARTINEZ Florian       4è

PALAZON Quentin        4è

DURAND Maël               4è

 

Les nouveaux élus de ce conseil municipal des jeunes se réuniront en séance plénière en présence de Monsieur le Maire au cours du mois de janvier 2019.

Félicitations à ces jeunes élus pour avoir candidaté aux fonctions de conseillère et conseiller municipaux.

 

Vous pouvez télécharger le règlement et la charte de déontologie en cliquant sur les liens suivant :

Réglement et charte 2018-2020

Comptes-rendus

2019

CR 22 janvier

CR 5 février

CR 12 mars

CR 09 avril

2018

CR 25 janvier

CR 13 février

CR 22 mars

CR 3 mai

 

2017

CR 17 janvier

CR 23 février

CR 23 MARS

CR 25 avril

CR 30 mai

CR 20 juin

CR 26 septembre

CR 19 Octobre

CR 28 novembre

CR 12 décembre

2016

CR 26 janvier

CR 16 février

CR 29 mars

CR 3 mai

CR 31 mai

CR 28 juin

2015

CR 17 mars plénière

CR 31 mars

CR 28 avril

CR 26 mai

CR 30 juin

CR 29 septembre

CR 13 octobre

CR 24 novembre

CR 15 décembre

Archives

CMJ 2014/2016

Vingt conseillers issus des établissements scolaires de Calvisson ont été élus au conseil municipal des jeunes les 11 et 12 mars 2015 pour une durée de deux années scolaires.

La répartition des sièges est de 6 élus (3CM1/3CM2) pour l’école primaire de l’Ile Verte, 8 élus (4CM1/4CM2) pour l’école élémentaire Roger Leenhardt et 4 élus (2  6ème / 2  5ème ) pour le collège Le Vignet.

La 1ère réunion plénière pour l’installation du CMJ s’est déroulée le 17 mars 2015.

Le conseil municipal des Jeunes élus pour deux années scolaires

Rentrées scolaires 2014 et 2015

3ème rang

Lucas JEANIN – Gauthier DUMAS – Noé BENEZECH – Clément CISCAR – Sarah LETESSIER – Anna POIRETTE – Anne-Laure VALERIE

2ème rang

Clara CORBIERE – Noémie CHATEIL-PARDO – Flore CASTAGNET – Lucie-Marie GRELU – Hélian NICOLAS – Nicolas SPYCHIGER – Martin POIRETTE

1er rang

Gaston FANJAUD – Maxime FOURNIER – Hugo POURIEL – Juliette SIMON – Elena CISCAR – Adeline BAUDIER

 

PHOTO CMJ

 

Les réunions du CMJ ont lieu une fois par mois (sauf vacances scolaires) le mardi soir de 17h15 à 18h30 au centré aéré, rue Daniel Porte à Calvisson.

Les jeunes élus sont répartis en trois commissions  animées par l’animateur en charge du CMJ et l’élue en charge du projet.

LES COMMISSIONS

Ce ne sont pas moins de 59 propositions présentées en campagne électorale par nos jeunes élus qui ont servi de support pour définir la création de trois commissions, encadrées par un comité de suivi constitué d’élus de la commission enfance et jeunesse et ponctuellement de professionnels pouvant être concernés par les projets.

  • Commission Sports Loisirs, Culture, Festivités
  • Commission Cadre de vie, Sécurité, Environnement, Communication
  • Commission Vie Scolaire Vie Citoyenne : cette commission s’est avérée incontournable, les enfants ayant de très nombreuses demandes et questions concernant leur quotidien scolaire. Certains sujets dépassent les compétences de notre commune. Un moyen pour ces jeunes conseillers de comprendre et découvrir la répartition des compétences. Soyons ambitieux, préparons nos jeunes élus à cette intercommunalité.

Les projets retenus pour l’année scolaire 2014/2015 : 

  • Apprentissage de la citoyenneté, protocole des cérémonies officielles, rédaction de discours
  • Création d’un nouveau logo
  • Projet de création d’un skatepark  ouvert aux pratiques du skateboard, BMX, roller et trottinette
  • Campagne de communication sur l’environnement et plus particulièrement la propreté du village.

Les projets pour l’année scolaire 2015/2016

  • Continuité de la campagne de communication sur l’environnement par la création d’une affiche.
  • Rencontre avec le Conseil des Sages
  • Création d’un évènement sportif et festif
  • Si le projet skatepark est validé en réunion plénière en 2015, inauguration avec une journée d’initiation aux sports sur roulettes
  • Déplacement à la CCPS, pour comprendre le fonctionnement de nos institutions et expliquer le transfert de compétences.

Elections du CMJ le 11 et 12 mars 2015

image2 CMJ ter

Isoloirs, urnes et signature de la liste d’émargement, c’est le jeudi 12 mars que ce sont déroulées le matin en mairie les élections du nouveau conseil municipal des jeunes. Ce fut une matinée riche en découvertes et en émotions pour les jeunes candidats ! Dépouillement l’après midi et proclamation des résultats le lendemain dans les écoles primaires l’Ile Verte et Roger Leenhardt : tous nos jeunes élus ont reçu ce jour-là en main propre leur première convocation pour la séance plénière du mardi 17 mars 2015.

Le collège le Vignet avait organisé ses propres élections dans l’établissement le mercredi 11 mars.

 

image1 CMJ

Mardi 17 mars à 18h30, en mairie, s’est tenue la première séance plénière pour l’installation du nouveau conseil municipal des jeunes.

D’abord accueillis dès 17h30 par Christiane Exbrayat, adjointe déléguée à l’enfance et la jeunesse, nos 20 jeunes élus des trois établissements, l’Ile Verte, Roger Leenhardt et le collège Le Vignet ont reçu une pochette dans laquelle ils ont pu ranger tous les documents nécessaires pour aborder leur mandat. Présentation de l’encadrement qui sera assuré par l’association familiale rurale de Calvisson avec Cathye Goupille en tant que coordinatrice et Félix Gey, animateur. Les enfants ont pu approfondir les sujets et questions qui les préoccupent encore.

Premières consignes et première date de réunion pour fixer les diverses commissions avant que Mr le Maire André Sauzede n’ouvre la 1ère séance plénière à 18h30 pour l’installation officielle du conseil municipal des jeunes.

Monsieur le Maire félicite les jeunes élus et les remercie pour leur implication dans la vie citoyenne de Calvisson. Chaque élu se présente à son tour et certains font part de leur motivation.

A l’issu du tour de table Monsieur le Maire invite les jeunes conseillers municipaux et les personnes présentes à cette première séance plénière à partager un vin d’honneur.

Prochaine et première réunion de travail pour nos jeunes élus le mardi 31 mars à 17h.

 

Vendredi 23 octobre 2015

Médiathèque : cérémonie de bienvenue aux nouveaux arrivants.

Une jeune conseillère prend la parole au nom de ses camarades pour un bien sympathique discours de bienvenue.

 

Mercredi 11 novembre 2015

Les jeunes conseillers ont été rejoints lors de la cérémonie au monument aux morts par les élèves de la classe de CM2 de Mme Laffon (école Roger Leenhardt). Lecture des paroles de personnes ayant vécu la première guerre mondiale, avec des extraits de lettres de poilus afin de ne pas oublier ceux qui ont œuvré pour notre pays durant cette période terrible.

 

Mardi 15 décembre 2015

Réunis en séance plénière en mairie à 18h30, les jeunes élus du Conseil Municipal des Jeunes ont présenté le travail réalisé au cours des sept premiers mois de leur mandat. Prise de parole assurée de nos jeunes conseillers pour présenter les premiers projets qui faisaient partie de leur campagne électorale : création d’un nouveau logo, réalisation du skate parc, campagne sur la propreté du village.

Monsieur le Maire et les membres du conseil municipal ont donné un avis favorable à tous ces dossiers.

 

Vendredi 15 janvier 2016

Le conseil municipal des jeunes étaient présents à la cérémonie des vœux du Maire.

 

Jeudi 21 janvier 2016

Diffusion sur le panneau lumineux municipal, place du pont, du slogan retenu et voté en commission :

 «  la propreté de Calvisson, c’est l’affaire de tous »

1ére phase du projet de la commission environnement.

 

Mardi 26 janvier 2016

La réunion mensuelle a été consacrée à une rencontre avec Jonathan, en BAC PRO AMA (artisanat et métiers d’art) et stagiaire en infographie chez Zou Maï, Atelier de communication graphique situé à Congénies.

Jonathan a réalisé en infographie le logo du CMJ présenté et retenu lors de la séance plénière du 15 décembre 2015 et les jeunes conseillers l’adoptent à l’unanimité.

Réflexion commune sur la réalisation d’une affiche en infographie, choix des couleurs, des formes, choix du slogan pour concrétiser la seconde phase du projet de sensibilisation sur la propreté du village.

 

Mardi 3 mai 2016

C’est dans la salle du centre aéré, en présence de Cathye Goupille et Félix Gey de l’association familiale rurale, que le mardi 3 mai 2016, le CMJ a reçu  Marc LARROQUE vice président délégué aux affaires scolaires et périscolaires à la CCPS.

Comprendre le fonctionnement  de la communauté de communes et en expliquer ses compétences, dure tâche pour Marc Larroque qui a su encourager les jeunes élus à poser « toutes les questions » concernant les affaires scolaires et périscolaires permettant d’alimenter le débat.

Photo cmj ccps

 

affiche-cmj

Le conseil municipal

André Sauzéde - Maire de Calvisson

André Sauzéde – Maire de Calvisson

 Les conseillers municipaux

 

Mme Véronique MARTIN, Adjointe - Développement Economique et Touristique

Mme Véronique MARTIN,  Adjointe – Développement Economique et Touristique

M. Grégory THERON, Adjoint à la sécurité et qualité de vie

M. Grégory THERON, Adjoint à la Sécurité et Qualité de vie

Mme Christiane EXBRAYAT, Adjointe Enfance Jeunesse

Mme Christiane EXBRAYAT, Adjointe Enfance Jeunesse

M. Alex DUMAS, Adjoint aux finances

M. Alex DUMAS, Adjoint aux Finances

Mme Julie JOURDANA, Adjointe à la communication et vie associative

Mme Julie JOURDANA, Adjointe à la Communication et Vie Associative

Mme Elsa SEIGNEUR, Adjointe aux Festivités et au sport

Mme Elsa SEIGNEUR, Adjointe aux Festivités et au Sport

M. Alain HERAUD, Délégué au développement culture

M. Alain HERAUD, Adjoint au Développement Culturel

M. Jean-Claude MERCIER, Délégué à la solidarité et à l’action sociale

M. Jean-Claude MERCIER, Adjoint  à la solidarité et à l’action sociale

Mme Martine VILLENEUVE

Mme Martine VILLENEUVE, déléguée à l’Urbanisme

Mme Janet ZARAGOZA

Mme Janet ZARAGOZA, déléguée Vie Citoyenne

M. Jacky CLAVAIROLLE

M. Jacky CLAVAIROLLE

Mme Françoise PANAFIEU

Mme Françoise PANAFIEU

M. Michel JEAN

M. Michel JEAN

M. Jean-Thierry PICANDET

M. Jean-Thierry PICANDET

Mme Véronique LERUSTE

Mme Véronique LERUSTE

Mme Tania CHARALAMBOUS

Mme Tania CHARALAMBOUS

Mme Marie-Christine BOUVIER

Mme Marie-Christine BOUVIER

Mme Karine BELLOSGUARDO

Mme Karine BELLOSGUARDO

Mme Ghislaine MONROIG

Mme Ghislaine MONROIG

M. Vincent RIEUTOR

M. Vincent RIEUTOR

M. Jérôme MERCADE

M. Jérôme MERCADE

 

Mme Jocelyne BONNET-CARBONELL

Mme Jocelyne BONNET-CARBONELL

Mme Danièle TRABUC Mme Christelle PIESSET M. Alexandre TROUILLARD

 

Mme Danielle Manent

Mme Danielle MANENT

M. Gilles JOUVE Mme Dominique BOCH

 

Conseil Municipal

Conseil Municipal 23 septembre 2011

Réunion du conseil municipal du vendredi 23 09 11 Page 1

Réunion du conseil municipal du vendredi 23 09 11 Page 2

Conseil municipal

Conseil municipal

Le mot du maire

Les commissions

CONSTITUTION DES COMMISSIONS INTERNES AU CONSEIL MUNICIPAL

 

Développement économique : Véronique Martin

Véronique Leruste

Jean-Thierry Picandet

Alex Dumas

Grégory Théron

Christiane Exbrayat

Tania Charalambous

Alain Héraud

Jocelyne Bonnet-Carbonell

 

Sécurité, cadre de vie : Grégory Théron

Jérôme Mercadé

Françoise Panafieu

Michel Jean

Jacky Clavairolle

Janet Zaragoza

Karine Bellosguardo

Christelle Piesset

 

Enfance, jeunesse : Christiane Exbrayat

Julie Jourdana

Elsa Seigneur

Ghislaine Monroig

Jean-Claude Mercier

Françoise Panafieu

Karine Bellosguardo

Danièle Trabuc

 

Finances, développement des recettes : Alex Dumas

Grégory Théron

Véronique Martin

Tania Charalambous

Jean-Thierry Picandet

Jocelyne Bonnet-Carbonell

 

Communication associations : Julie Jourdana

Véronique Martin

Alain Héraud

Marie-Christine Bouvier

Grégory Théron

Jacky Clavairolle

Alexandre Trouillard

 

Entretien patrimoine, embellissement , environnement :  Alex Dumas

Jacky Clavairolle

Martine Villeneuve

Jean-Thierry Picandet

Christiane Exbrayat

Vincent Rieutor

Jocelyne Bonnet-Carbonell

 

Urbanisme, grands projets : Martine Villeneuve

Jérôme Mercade

Christiane Exbrayat

Tania Charalambous

Jean-Thierry Picandet

Alexandre Trouillard

 

Développement culturel et touristique : Alain Héraud

Michel Jean

Véronique Martin

Elsa Seigneur

Véronique Leruste

Christiane Exbrayat

Jocelyne Bonnet-Carbonell

 

Festivités et sports : Elsa Seigneur

Ghislaine Monroig

Marie-Christine Bouvier

Karine Bellosguardo

Jean-Claude Mercier

Jérôme Mercade

Françoise Panafieu

Alain Héraud

Grégory Théron

Christelle Piesset

 

Solidarité, action sociale, CCAS : Jean-Claude Mercier

Michel Jean

Marie-Christine Bouvier

Françoise Panafieu

Janet Zaragoza

Danièle Trabuc

 

Appels d’offres/Délégations de service publics/Marchés publics

Véronique Martin

Christiane Exbrayat

Alex Dumas

Jacky Clavairolle

Martine Villeneuve

Danièle Trabuc

Conseils Municipaux

Vous trouverez ici l’ensemble des comptes rendus des conseils municipaux…

CRCM 12 MARS 2019

CRCM 25 FEVRIER 2019

CRCM 18 DECEMBRE 2018

CRCM 26 NOVEMBRE 2018

CRCM 24 SEPTEMBRE 2018

CRCM 26 JUIN 2018

CRCM 09 AVRIL 2018

CRCM 19 FEVRIER 2018

Délibérations

Vous trouverez ici l’ensemble des délibérations des conseils municipaux…

Conseil Municipal du 12 septembre 2019:

DEL2019_059 – Equipement sportif d’intérêt territorial – demandes de subventions auprès de l’Europe, de L’état, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_060 – Indemnité de conseil au comptable du trésor 2019

DEL2019_061 – Source de Fontanille – classement dans le domaine public

DEL2019_062 – Déchetterie – Conventions de servitude Enedis

DEL2019_063 – Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 Retrait de la délibération qui approuve le PLU en date du 24 septembre 2018

DEL2019_064 – Plan Local d’Urbanisme – révision générale N°1 – Approbation

DEL2019_065 – Plan Local d’Urbanisme – Droits de préemption

DEL2019_066 – Enquête publique – aliénation de la seconde partie du chemin rural au lieu-dit de Couyran

DEL2019_067 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de la société par actions simplifiée (SAS) Foncière Bama

DEL2019_068 – Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de M. Guillaume Commandré

DEL2019_069 – Baptême du terrain pour les écoles

DEL2019_070 – Création de postes d’adjoints techniques contractuels

DEL2019_071 – Création d’un poste d’adjoint du patrimoine contractuel

DEL2019_072 – Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire

DEL2019_073 – Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires Contrat 2020-2023

DEL2019_074 – Avenant n°1 à la convention service paie à façon

DEL2019_075 – Motion contre le démantelement du service public en milieu rural

 

Conseil Municipal du 13 juin 2019:

DEL2019_043 Subvention FEDER éclairage public -approbation du plan de financement

DEL2019_044 Etude pour la valorisation d’un terrain des vestiges du château de Calvisson: approbation du plan de financement

DEL2019_045 Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi et classement dans le domaine public d’une parti de la parcelle 1108 pour création d’une aire de retournement

DEL2019_045 annexe n°1

DEL2019_046 Rue du chemin neuf-Dissimulation des réseaux basse tension

DEL2019_046 annexe n°2

DEL2019_047 Rue du chemin neuf-télécommunication

DEL2019_047 annexe n°3

DEL2019_047 annexe n°4

DEL2019_048 Rue du chemin neuf-Eclairage public

DEL2019_048 annexe n°5

DEL2019_048 annexe n°6

DEL2019_049 Route de la cave-échange de parcelles commune/Vignerons propriétés Associés

DEL2019_049 annexe n°7

DEL2019_049 annexe n°8

DEL2019_050 Servitude de passage et de réseaux au profit de la parcelle communale AD789

DEL2019_050 annexe n°9

DEL2019_051 Service de l’assainissement-Rapport annuel du délégataire (RAD)

DEL2019_051 annexe

DEL2019_052 Report de la date du transfert obligatoire de compétences eau et assainissement à la communauté de Communes du pays de Sommieres

DEL2019_053 Ecole communale de Sinsans-Baptême

DEL2019_054 Congés-mise à jour du règlement

DEL2019_055 Régime indemnitaire-mise à jour

DEL2019_056 Création d’un poste de saisonnier au service technique

DEL2019_057 Création d’un poste de gardien de police municipal

DEL2019_058 Fête votive-dérogation horaire pour la police municipale

 

Conseil Municipal du 11 avril 2019:

DEL2019_031 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif assainissement 2018

DEL2019_032 Compte administratif assainissement 2018

Compte administratif assainissement 2018

DEL2019_033 Désignation d’un président de séance pour le compte-administratif principal 2018

DEL2019_034 Compte administratif principal 2018

Compte administratif principal 2018

DEL2019_035 Budget principal 2019

DEL2019_035 Annexe n°4 bp 2019 NOTE

Budget principal 2019

DEL2019_036 Budget principal 2019 – Prime de fin d’année du personnel communal

DEL2019_037 Budget principal 2019 – subventions aux associations

DEL2019_037 Annexe n°5 BP 2019 subventions

DEL2019_038 Budget principal 2019 – Subvention aux écoles

DEL2019_039 Mise à disposition des bassins aux Maîtres-Nageurs-Sauveteurs (MNS)

DEL2019_039 Annexe n°6 convention MNS

DEL2019_040 Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

DEL2019_040 Annexe n°7 POSS 2019

DEL2019_041 Création de postes de saisonniers

DEL2019_042 Création d’un poste d’adjoint du patrimoine saisonnier

 

Conseil Municipal du 1er avril 2019:

DEL2019_024 – Compte de gestion assainissement 2018

Annexe compte de gestion assainissement 2018

DEL2019_025 – Compte de gestion principal 2018

Annexe compte de gestion principal 2018

DEL2019_026 – Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport d’électricité

DEL2019_027 – Servitude de passage au profit de la parcelle communale AD789

DEL2019_028 – Baptême de rues – Lotissement « les Allées de Plaisance »

DEL2019_029 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_030 – Création de deux postes de saisonniers au service technique

 

Conseil Municipal du 12 mars 2019:

DEL2019_016 – BP Principal 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_017 – Reprise anticipée des résultats – Budget assainissement 2019

Annexe n°1

DEL2019_018 – Budget annexe assainissement 2019

Annexe n°2

Annexe n°3

DEL2019_019 – Association « Carrefour du rail » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_020 – Association « Apromicav » – Subvention exceptionnelle

DEL2019_021 – Convention pour l’accueil de mesures compensatoires au défrichement

Annexe n°4

Annexe n°5

DEL2019_022 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2019_023 – Contrat d’assurance contre les risques statutaires

 

Conseil Municipal du 25 février 2019:

DEL2019_001 Contrat Bourg Centre Occitanie 2019-2021

Annexe n°1 – contrat bourg centre

DEL2019_002 – Rapport d’orientations budgétaires 2019

Annexe n°2 – ROB 2019

DEL2019_003 – BP principal 2019 – autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_004 – BP assainissement 2019 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2019_005 – Equipement sportif d’intérêt local – demandes de subventions auprès de l’Europe, de l’Etat, de la région Occitanie et du département du Gard

DEL2019_006 – Amendes de police – demande de subvention au titre de l’année 2019

DEL2019_007 – Acquisition et aménagement de locaux pour le centre social Calade – demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales (CAF)

DEL2019_008 – Marchés travaux place Paloquine, rue du Chemin Neuf, rue des Essais – attribution des lots

DEL2019_009 – Achat d’une balayeuse – attribution du lot

DEL2019_010 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_011 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Monsieur Bouziane et Madame Salmi

Annexe n°3 – avis des domaines terrains ch du roc

DEL2019_012 – Cession d’une partie du chemin rural lieu-dit de Couyran

Annexe n°4 – avis des domaines couyran

DEL2019_013 – Indemnités de fonction des élus locaux

DEL2019_014 – Création d’un poste d’attaché territorial

DEL2019_015 – Médiathèque – désherbage

 

Conseil Municipal du 18 décembre 2018:

DEL2018_085 – Budget primitif principal – Décision modificative n°1

DEL2018_086 – Emprunt pour le financement de l’achat de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »

DEL2018_087 – Acquisition de l’ancienne usine « propriété de la SCI l’Avenir »: autorisation à Monsieur le Maire de signer l’acte de vente

DEL2018_088 – Rue des Essais: dissimulation du réseau électriqueDEL2018_088 annexe à la délibération

DEL2018_089 – Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon: annulation de la délibération du 26 novembre 2018

DEL2018_090 – Création d’un poste d’adjoint technique

DEL2018_091 – Création d’un poste d’adjoint administratif

 

Permanences des adjoints et des délégués

Les adjoints et les délégués vous reçoivent en Mairie avec ou sans rendez-vous, aux jours et heures suivants :

Lundi après-midi : Véronique  MARTIN, Adjointe au développement économique et touristique.

Mardi matin :   Jean-Claude MERCIER, délégué à la solidarité et à l’action sociale.

Jeudi matin :   Julie JOURDANA, Adjointe à la Communication et à la vie associative,  j.jourdana@calvisson.com

Jeudi  après-midi :  Grégory THERON, Adjoint à la sécurité et à la qualité de vie.

Elsa SEIGNEUR, Adjointe aux festivités et aux sports de 14h à 16h, e.seigneur@calvisson.com

Vendredi après-midi : Jean-Claude MERCIER, délégué à la solidarité et à l’action sociale.

Christiane EXBRAYAT, Adjointe à l’enfance et à la jeunesse,  Alain HERAUD, délégué au développement culturel et Alex DUMAS, Adjoint aux finances sur rdv.

Le conseil municipal

Liste des conseillers municipaux

M. ROCHE Denis

M. JEAN Michel,1er adjoint, social, associations, sport, jeunesse

Mme PROVOST Anne-Marie, 2° adjoint, social

M. DUMAS Alex, 3° adjoint, 3° adjoint, finances

Melle GOUVERNET Céline, 4° adjoint, festivités, animations

M. SAUZEDE André, 5° adjoint, urbanisme,

Mme BONNET-CARBONELL Jocelyne, 6° adjoint, culture, patrimoine

M. PASCON Luc, 7° adjoint, environnement, mise en valeur du village

Mme MARTIN Véronique, 8° adjoint, communication, développement économique 
Mme CABAUD France

M. CABANIS Jean-Claude

Mme PEYRIC Eliane

M. LEBOURGEOIS Jean-Claude

Mme MALAVIEILLE-LADU Françoise

Mme PARDAL Marie-Cécile

M. CHARALAMBOUS Andréas, Britannique

Mme ZARAGOZA Janet, Britannique

M. DARAS Vincent

Mme CAVAUD Myriam

M. SCHUBERT Christophe

M. THERON Grégory

M. PASCAL Jean-Philippe

M. VALVERDE Loïc

Mme CARBONELL Laetitia

M. RICAULX Michel

Mme BARLAGUET Anik

Mme Doria CABASSUT

Les commissions

CONSTITUTION DES COMMISSIONS INTERNES AU CONSEIL MUNICIPAL

COMMISSION FINANCES
Alex DUMAS
Jocelyne BONNET-CARBONELL
Andréas CHARALAMBOUS
Grégory THERON
Jean-Claude CABANIS
Jean-Philippe PASCAL
Suppléant : Michel RICAULX

 

COMMISSION URBANISME
André SAUZEDE
Jean-Claude CABANIS
Vincent DARRAS
Céline GOUVERNET
Luc PASCON
Laetitia CARBONELL
Suppléant : Patrick DEROUET

 

COMMISSION ENVIRONNEMENT MISE EN VALEUR DU VILLAGE
Luc PASCON
Christophe SCHUBERT
Vincent DARRAS
Françoise LADU-MALAVIEILLE
Eliane PEYRIC
Jean-Claude CABANIS

 

COMMISSION TRAVAUX
Jean-Claude LEBOURGEOIS
Vincent DARRAS
Christophe SCHUBERT
Luc PASCON
Michel RICAULX
Suppléant : Patrick DEROUET

 

COMMISSION ENFANCE JEUNESSE
Janet ZARAGOZA
Myriam CAVAUD
France CABAUD
Eliane PEYRIC
Anik BARLAGUET
Suppléant : Loïc VALVERDE

 

COMMISSION VIE ECONOMIQUE ET COMMUNICATION
Véronique MARTIN
Jocelyne BONNET-CARBONELL

 

Jean-Claude CABANIS
Grégory THERON
Christophe SCHUBERT
Patrick DEROUET
Suppléante : Anik BARLAGUET

 

COMMISSION CULTURE PATRIMOINE
Jocelyne BONNET-CARBONELL
France CABAUD
Eliane PEYRIC
Grégory THERON
Marie-Cécile PARDAL
Jean-Philippe PASCAL
Suppléante : Laetitia CARBONNEL

 

COMMISSION FESTIVITE ANIMATION
Céline GOUVERNET
Grégory THERON
Andréas CHARALAMBOUS
Véronique MARTIN

 

COMMISSION SPORTS
Christophe SCHUBERT
Véronique MARTIN
Jean-Claude LEBOURGEOIS
Michel JEAN
Loïc VALVERDE
Suppléante : Laetitia CARBONNEL