Activation n°vert Canicule Info service

Vous pouvez également visualiser ce document en pdf en cliquant sur le lien suivant : ActivationNVertCaniculeInfoService .

Carte Nationale d’Identité et passeport

A compter du 2 mai 2018, la mairie pourra accueillir les usagers pour instruire les demandes de carte d’identité et de passeport uniquement sur rdv.

Afin de préparer votre dossier, vous pouvez visualiser les différentes pièces à fournir en cliquant sur le lien suivant http://www.gard.gouv.fr/Demarches-administratives .

Il est d’ores et déjà possible d’appeler la mairie pour prendre rdv ou pour tout renseignement complémentaire au 04 66 01 20 03.

 

Démarches administratives

Carte nationale d’identité

Désormais, vous devez vous rendre sur le site internet de la Préfecture du Gard : rubrique « Démarches administratives » voir lien ci-après   http://www.gard.gouv.fr/Demarches-administratives  puis « Carte d’identité ». Sélectionner la ligne concernée en fonction de votre situation, s’il s’agit d’une première demande, d’un renouvellement ou encore d’une perte… Vous pourrez ensuite effectuer une pré-demande en ligne en cliquant sur l’onglet « Où et comment faire ma demande ? », un lien vers le site sécurisé et gratuit de l’ANTS vous sera alors proposé. Vous trouverez également l’ensemble des pièces à fournir en fonction de votre cas.

Les pièces justificatives requises dépendent de votre situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d’un passeport… La carte d’identité d’une personne majeure est valable 15 ans, celle d’un enfant mineur est valable 10 ans.

Parallèlement à ces démarches, il est nécessaire de prendre rendez-vous dans une mairie du département équipée d’un dispositif de recueil des demandes de carte d’identité. Vous devrez lors du rendez-vous fixé, présenter votre code de pré-demande en ligne ainsi que toutes les pièces justificatives demandées vous concernant.

Les communes équipées les plus proches et recevant uniquement sur RDV sont :
Milhaud, Nîmes, Sommières et Vauvert.

A compter du 2 mai 2018, la commune de Calvisson sera équipée d’un dispositif. Il est d’ores et déjà possible d’appeler la mairie pour prendre rdv ou pour tout renseignement complémentaire au 04 66 01 20 03.

Pièces justificatives

CNI MINEUR

CNI MAJEUR

Passeport

La procédure est similaire à la carte d’identité, vous devez vous rendre sur le site internet de la Préfecture du Gard : rubrique « Démarches administratives » voir lien ci-après   http://www.gard.gouv.fr/Demarches-administratives puis « Passeport ». Sélectionner la ligne concernée en fonction de votre situation, s’il s’agit d’une première demande, d’un renouvellement ou encore d’une perte… Vous pourrez notamment effectuer une pré-demande en ligne en cliquant sur l’onglet « Où et comment faire ma demande ? », un lien vers le site sécurisé et gratuit de l’ANTS vous sera alors proposé. Vous trouverez également l’ensemble des pièces à fournir en fonction de votre cas.

Parallèlement à ces démarches, il est nécessaire de prendre rendez-vous dans une mairie du département équipée d’un dispositif de recueil des demandes de passeport. Vous devrez lors du rendez-vous fixé, présenter votre code de pré-demande en ligne ainsi que toutes les pièces justificatives demandées vous concernant.

Les communes équipées les plus proches et recevant uniquement sur RDV sont : Milhaud, Nîmes, Sommières et Vauvert.

A compter du 2 mai 2018, la commune de Calvisson sera équipée d’un dispositif. Il est d’ores et déjà possible d’appeler la mairie pour prendre rdv ou pour tout renseignement complémentaire au 04 66 01 20 03.

Pièces justificatives

PASSEPORT MINEUR

PASSEPORT MAJEUR

Carte grise et permis de conduire

Vous devez désormais effectuer vos demandes de certificat d’immatriculation et permis de conduire en ligne. Depuis le 31 octobre 2017, les guichets de la Préfecture sont définitivement fermés.

Rendez-vous sur le site : https://ants.gouv.fr/

Identifiez- vous directement avec FranceConnect avec l’un de vos comptes existants « impots.gouv.fr », « ameli.fr » ou « idn.laposte.fr »

ou

Créez votre compte ANTS en cliquant sur « Mon espace » avec votre adresse mail et un mot de passe.

Vous recevez par mail votre identifiant et votre code personnel, qui est transmis également par courrier, vous vous connectez ensuite sur votre espace.

Cliquez sur l’objet de votre demande et suivez les étapes proposées.

A tout moment, vous pouvez suivre l’état d’avancement de votre demande en vous connectant sur votre espace.

Recensement militaire

Vous venez d’avoir 16 ans.

Pensez à venir en mairie avec une pièce d’identité, le livret de famille et un justificatif de domicile récent de vos parents afin de procéder à votre inscription pour le recensement militaire.

Une attestation vous sera ensuite remise. Celle-ci vous sera nécessaire pour passer vos diplômes (bac, permis de conduire…)

Inscriptions Scolaires

Parents, vous venez d’arriver ou vous allez vous installer prochainement à Calvisson ; pensez dès maintenant à notifier votre arrivée à la mairie afin que nous puissions prévoir les effectifs des écoles maternelle et primaire lors de la rentrée 2017 et faciliter ainsi l’accueil de vos enfants.

Vous pouvez laisser vos coordonnées (en indiquant le nombre et l’âge de vos enfants) sur le site de Calvisson ou directement à la mairie.

INSCRIPTIONS SCOLAIRES

I- INSCRIPTIONS EN MAIRIE

Dates d’inscriptions pour la rentrée 2017 : de janvier à fin avril 2017

 

Pièces à fournir : livret de famille, carnet de santé, justificatif de domicile et certificat de radiation pour les enfants déjà scolarisés dans une école d’une autre commune.

 

Inscription dans l’école de la commune de résidence

– Ecole maternelle

Les enfants peuvent y être accueillis à 3 ans. Ils peuvent également être admis dans la limite des places disponibles s’ils ont atteint l’âge de 2 ans au jour de la rentrée scolaire, à condition qu’ils soient physiquement et psychologiquement prêts à la fréquenter.

Pour l’année scolaire 2017-2018

Entrée en maternelle des enfants nés en 2014

– Enfants de 3 ans et plus : délivrance d’un certificat d’inscription

– Enfants nés en 2015 : pré-inscription (liste d’attente)

Suite à la délivrance du certificat d’inscription par la Mairie, les familles doivent se présenter à la Directrice de l’école pour l’admission de leur enfant.

– Ecole élémentaire

Les enfants sont inscrits à l’école élémentaire à la rentrée scolaire de l’année civile au cours de laquelle ils atteignent l’âge de 6 ans.

Si l’enfant était déjà scolarisé l’année précédente à l’école maternelle de la commune, l’inscription à l’école élémentaire est faite d’office.

Si l’enfant n’était pas scolarisé en maternelle ou s’il l’était sur une autre commune, délivrance d’un certificat d’inscription, comme pour une 1ère inscription.

Suite à la délivrance du certificat d’inscription par la Mairie, les familles doivent se présenter au Directeur de l’école pour l’admission de leur enfant.

Cimetières

La gestion des cimetières est confiée à l’accueil.

Une mise à jour des concessions est actuellement en cours  ;  les concessionnaires sont donc invités à se rapprocher du service.

De plus,  pour obtenir tous les renseignements et effectuer toutes vos démarches,  vous pouvez les contacter au 04.66.01.20.03 / polepopulation@calvisson.com .

Extrait de la réglementation des cimetières :

Droits et obligations du concessionnaire.

Le concessionnaire doit conserver la concession en bon état de propreté et d’entretien.
Le contrat de concession n’emporte pas droit de propriété mais seulement de jouissance et d’usage avec affectation spéciale.
En cas de changement d’adresse,  le concessionnaire est tenu d’informer la ville de ses nouvelles coordonnées.
La concession ne peut être affectée qu’à l’inhumation ou le dépôt d’urnes cinéraires.
Les terrains seront entretenus par les concessionnaires en bon état de propreté et les ouvrages en bon état de conservation et de solidité.
Les plantations ne pourront être faites et se développer que dans les limites du terrain concédé.
Elles devront toujours être disposées de manière à ne pas gêner la surveillance et le passage.
Faute pour les concessionnaires de satisfaire à ces obligations et après mise en demeure restée infructueuse pendant 15 jours,
l’administration municipale poursuivra les contrevenants devant les juridictions compétentes.
En cas de péril,  la ville poursuivra les travaux d’office et aux frais des contrevenants.

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Demande autorisation de travaux :

Tous travaux sur une sépulture doivent faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable auprès du service des cimetières.  Le demandeur a la possibilité de réaliser lui-même les travaux ou bien de faire appel à l’entrepreneur de son choix.
Dans le cadre de « petits travaux »  ne modifiant pas l’aspect de l’installation,  une simple déclaration,  selon le modèle téléchargeable,  peut être enregistrée directement auprès du service des cimetières.

Exécution des travaux par un particulier :

Formulaire de demande d’autorisation de travaux

Exécution des travaux par un entrepreneur :

Le demandeur doit s’adresser directement à l’entrepreneur qui fera les démarches auprès du service des cimetières pour la délivrance de l’autorisation.

Déclaration de destination de cendres ou d’urne cinéraire :

Vous devez désormais déclarer auprès de la Mairie,  soit du lieu de naissance pour les dispersions en « pleine nature »,  soit du lieu de décès pour les dispersions,  la destination que vous souhaitez pour les cendres ou l’urne du défunt.
Cette déclaration aidera à la localisation des cendres ou l’urne des défunts et permettra aux municipalités d’apporter une aide fiable à la recherche des familles.

Formulaire de déclaration de dispersion des cendres ou d’urne cinéraire

Fiche de demande de manifestation publique (salle, matériel, débit de boissons, distribution alimentaire)

Afin de faciliter vos démarches auprès des services municipaux, il convient de respecter la procédure suivante pour organiser une manifestation sur notre commune :

1/ Remplir le formulaire « demande d’organisation de manifestation publique » au minimum un mois avant la date de la manifestation.

FORMULAIRE_Demande organisation manif

2/ Retourner ce document en mairie, avec toutes les pièces complémentaires nécessaires selon votre manifestation :

  • Attestation d’assurance couvrant la manifestation OBLIGATOIRE,
  • Imprimé de réservation de salle (Foyer et salle de l’Herboux uniquement),

FICHE RESERVATION FOYER 2018  et  DEL2018_008A règlement foyer

FICHE RESERVATION SALLES HERBOUX 2018

NB : Vous pouvez trouver tous ces documents auprès de Mme Delphine Pichon à la Mairie.

Seuls les dossiers complets seront étudiés. L’autorisation ne pourra vous être délivrée qu’après réception de votre ASSURANCE indiquant la couverture de la manifestation.

Fiche de demande de prêt de matériel pour les particuliers

La Mairie de la Ville de Calvisson met à disposition des Calvissonnais quelques tables et chaises.

Cette fiche vous permet de faire une demande. Il vous faut donc remplir celle-ci et la retourner en mairie au moins deux mois avant la date de votre manifestation.

DEMANDE DE PRET DE MATERIEL- CAUTION – PARTICULIERS – ASSOS

Information

Par délibération n° DEL2017_065 en date 23 octobre 2017, le conseil municipal a décidé de modifier les modalités de gestion relatives au prêt de matériel.

A compter du 1er janvier 2018, les associations comme les particuliers qui souhaitent emprunter du matériel devront s’adresser au service « vie associative » de la Mairie afin de compléter un formulaire de demande.

A cette occasion, il vous sera demandé de vous acquitter d’une caution d’un montant de 200 euros et un rendez-vous devra être pris pour le retrait et la restitution du matériel.

Une fois cette démarche effectuée, vous serez invité à vous rendre, muni du formulaire, aux dates et heures convenues dans les locaux du centre technique municipal, 410 rue des Entrepreneurs ZAC du Vigné afin de retirer ou de restituer le matériel.

Lors de la restitution, un contrôle sera effectué et mention sera portée sur le formulaire qui vous permettra de vous rendre au service « vie associative » pour la restitution de votre caution.

Pour rappel, Madame Delphine Pichon au service « vie associative » est à votre disposition :

  • Les : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 16h30
  • Tel : 04.66.01.70.16
  • E-mail : associations@calvisson.com

So British…

To all our English-speaking « Calvissonnais » help is available at the Mairie Sylvie Friant is more than willing to help you if you have problems understanding French.