Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués dans la salle de la mairie, pour la réunion qui aura lieu le :

Lundi 18 décembre 2017 à 18 H 30 en mairie.

 

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 23 octobre 2017

 

FINANCES

DEL2017_069     Budget Principal 2017 – Décision modificative n°1

DEL2017_070     Budget annexe assainissement – Décision modificative n°3

DEL2017_071     Convention avec Gaz réseau Distribution France (GrDF) pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télé relève en hauteur

DEL2017_072     Association pour la Protection et la Mise en valeur de Calvisson et de La Vaunage (APROMICAV) – Subvention exceptionnelle

 

URBANISME

DEL2017_073     Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – approbation

DEL2017_074     Vente du foncier des anciens ateliers municipaux – désaffectation et déclassement de la parcelle AC32

DEL2017_075     Vente foncier communal place Cavalier

DEL2017_076     Cession gratuite foncier M. Delpuech à la commune

DEL2017_077     Requalification du chemin de la Dale et de l’avenue Gerbu – demande d’aide financière au département pour les études de projet – convention  de co-maitrise d’ouvrage déléguée département du Gard / commune de Calvisson

 

ADMINISTRATION GENERALE

DEL2017_078     Modification des statuts – Communauté de Communes du Pays de Sommières

DEL2017_079     Approbation des modalités de dissolution du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Plaine de la Vaunage (SIAPV)

DEL2017_080     Baptême de rues – Lotissement

DEL2017_081     Baptême de rues – Lotissement « le Clos de Bagarède »

DEL2017_082     Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de M. Claude Serre

DEL2017_083     Convention avec la Préfecture relative à la mise en dépôt d’une station fixe d’enregistrement  « Titres Electroniques Sécurisés » (TES)

 

RESSOURCES HUMAINES

DEL2017_084     Création d’un poste d’agent de maîtrise

 

Conseils Municipaux

Vous trouverez ici l’ensemble des comptes rendus des conseils municipaux…

CRCM 23 OCTOBRE 2017

CRCM 27 SEPTEMBRE 2017

CRCM 31 AOUT 2017

CRCM 03 JUILLET 2017

CRCM 30 MAI 2017

CRCM 11 AVRIL 2017

CRCM 16 MARS 2017

CRCM 18 JANVIER 2017

CRCM 28 NOVEMBRE 2016