Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués dans la salle de la mairie, pour la réunion qui aura lieu le :

Jeudi 16 mars 2017 à 18 H 30 en mairie.

Ordre du jour :

 Approbation du compte rendu de la séance du 18 janvier 2017.

 

FINANCES

DEL2017_008  Rapport d’orientations budgétaires 2017

DEL2017_009  BP 2017 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2017_010  Révision de l’attribution de compensation – part scolaire

DEL2017_011 Rue Paloquine – sécurisation du réseau dans le centre du village : dissimulation du réseau électrique

DEL2017_012 Rue Paloquine – sécurisation du réseau dans le centre du village : convention pour l’enfouissement des équipements de communications électroniques

DEL2017_013 Rue Paloquine – sécurisation du réseau dans le centre du village : éclairage public

DEL2017_014 Application du décret n° 2017-85 portant modification du calcul des indemnités des élus à compter du 1er janvier 2017

 

ADMINISTRATION GENERALE

DEL2017_015  Syndicat intercommunal d’assainissement de la plaine de la Vaunage – mise à jour des délégués

DEL2017_016  Syndicat intercommunal des eaux de la Vaunage – mise à jour des délégués

DEL2017_017  Syndicat Mixte d’électricité du Gard – mise à jour des délégués

DEL2017_018  Syndicat mixte ouvert à la carte pour l’étude et la réalisation de l’aménagement du Bois de Minteau à Calvisson – mise à jour des délégués

 

RESSOURCES HUMAINES

DEL2017_019 Convention avec le centre de gestion pour la mise à disposition d’un agent en charge de la fonction d’inspection (ACFI)

 

URBANISME

DEL2017_020 Opposition au transfert de la compétence plan local d’urbanisme (PLU)

DEL2017_021 Révision allégée N°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

DEL2017_022  Déchetterie : mise à disposition d’un terrain à la Communauté de Commune du Pays de Sommières (CCPS)

DEL2017_023  Cession d’une partie de la parcelle AB 1512 au profit de M. Tailhades

Conseils Municipaux

Vous trouverez ici l’ensemble des comptes rendus des conseils municipaux…

CRCM 18 JANVIER 2017

CRCM 28 NOVEMBRE 2016

CRCM 20 OCT 2016

CRCM 12 SEPT 2016

CRCM 18 JUILLET 2016

CRCM 10 MAI 2016

CRCM 25 AVRIL 2016

CRCM 30 MARS 2016