Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués pour un conseil municipal dans la salle de la mairie,

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Lundi 26 novembre 2018 à 18 H 30.

 

Vous pouvez visualiser la convocation signée en cliquant sur le lien suivant Convocation CM du 26 novembre 2018 .

 

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 24 septembre 2018.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal

 

URBANISME :

DEL2018_074    Plan local d’urbanisme (PLU) – approbation modification simplifiée N°1 – redéfinition du périmètre de l’emplacement réservé N°7 – bilan de la mise à disposition et observations du public

DEL2018_075    Vente d’un terrain du domaine privé de la commune à Madame Pichon

 

FINANCES

DEL2018_076    Subvention aux écoles

DEL2018_077    Projet « Naturopattes » – subvention exceptionnelle

DEL2018_078    Valorisation des vestiges du château de Calvisson : demande de subvention LEADER

DEL2018_079    Maison des Services Au Public (MSAP) : demande de subvention à la Préfecture

 

ADMINISTRATION GENERALE :

DEL2018_080    Chemin lieu-dit de « Couyran » : approbation du rapport du commissaire-enquêteur

DEL2018_081    Règlement Européen de Protection des Données (RGPD) : convention d’adhésion pour la mise à disposition par le Centre de Gestion du Gard (CDG 30) d’un délégué à la protection des données (DPD) mutualisé

DEL2018_082    Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2019

DEL2018_083    Rétrocession de la concession de Monsieur et Madame Naudi : annulation de la délibération du 26 juin 2018

Conseils Municipaux

Vous trouverez ici l’ensemble des comptes rendus des conseils municipaux…

CRCM 26 JUIN 2018

CRCM 09 AVRIL 2018

CRCM 19 FEVRIER 2018

CRCM 18 DECEMBRE 2017

CRCM 23 OCTOBRE 2017

CRCM 27 SEPTEMBRE 2017

CRCM 31 AOUT 2017

CRCM 03 JUILLET 2017