Vous pouvez visualiser, en cliquant sur le lien ci-dessous, le diagnostic de cette étude effectué par AID Observatoire.
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Ce site si caractéristique de la Vaunage, composé d’une plaine entourée de collines en forme de fer à cheval, a su garder son charme. Il offre un terrain de découverte de sites naturels ou historiques, de petit patrimoine et de curiosités ; l’agriculture y est encore bien présente et façonne depuis des siècles un paysage unique. Calvisson, plus gros village de la Vaunage avec 4500 habitants, en est la capitale historique. A l’inverse de ce qui se passe le plus souvent dans des zones périurbaines, Calvisson a fait le pari de la dynamisation du centre du village en y privilégiant l’installation de nombreux commerces et services. Cette politique participe à la sauvegarde du savoir-faire de nos commerçants et artisans, et développe du lien social au cœur de la cité. Calvisson est ainsi attractif pour des personnes qui nous font l’honneur de leur visite, et demeure agréable au jour le jour à l’ensemble des Calvissonnaises et des Calvissonnais qui y vivent heureux. Si vous passez vers Nîmes, faites un petit crochet par Calvisson. Vous y découvrirez nos commerces, nos garrigues et nos « Trois moulins », le musée du Boutis, le marché dominical et encore bien d’autres curiosités… vous pourrez déguster, dans un caveau moderne, des vins aux qualités insoupçonnées !… Passionnément Calvissonnais SYNDICAT MIXTE D’ETUDE ET DE REALISATION DU BOIS DE MINTEAU MODIFICATION DE LA ZAC DU BOIS DE MINTEAU LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CONCERTATION PREALABLE EN APPLICATION DES ARTICLES L.300-2 et R.300-1 DU CODE DE L’URBANISME Le site du Bois de Minteau, sur la Commune de Calvisson a été identifié par le SCOT Sud Gard approuvé le 7 juin 2007, comme un secteur à fort enjeu de développement et un site économique majeur à développer. Afin d’organiser la réalisation de ce projet dont le périmètre d’étude porte sur 160 ha, un Syndicat mixte d’étude et de réalisation a été créé par arrêté préfectoral en date du 7 Novembre 2008, regroupant le Conseil général du Gard, la Communauté de Communes du Pays de Sommières et la Commune de Calvisson. Les objectifs poursuivis dans le cadre de l’opération projetée s’articulent autour de quatre grands axes : - un projet inscrit dans la dynamique métropolitaine régionale (Sète/Montpellier/Nîmes/Alès) - un projet économique de nouvelle génération à développer sur les 15 ans à venir - un projet d’aménagement novateur et durable : l’éco-parc - un projet pleinement inscrit dans le territoire local Dans le cadre de la modification du dossier de création de ZAC relatif à cette opération, et en application des articles L.300-2 et R.300-1 du Code de l’Urbanisme, doivent être associés pendant toute la durée d’élaboration concertée du projet, les habitants, les associations locales et toutes les personnes concernées par celui-ci. La procédure de concertation est ouverte à partir du 23 décembre 2009 et se déroulera conformément aux modalités de concertations approuvées par délibération du 26 octobre 2009 ; elle-même préalablement validée par les conseils de la commune de Calvisson en date du 15 octobre 2009 et de la communauté de communes du Pays de Sommières en date du 1er octobre 2009 : - Mise à disposition d’un dossier des études en cours en mairie de Calvisson, au siège de la Communauté de Commune du Pays de Sommières, au Conseil général et au siège du Syndicat mixte, pendant toute la durée d’élaboration du projet et jusqu’à l’approbation par le Syndicat mixte du dossier modifié de création de la ZAC ; - Mise à disposition dans les sites ci-dessus, en même temps que le dossier des études en cours, d’un registre destiné aux observations et de toutes les personnes intéressées ; - Organisation dans les sites ci-dessus, pendant la période de concertation, d’une présentation thématique du projet sur des panneaux d’information accessibles à toutes les personnes intéressées ; - Organisation d’une ou plusieurs réunions publiques, spécialement consacrées au projet, annoncées par la presse locale 15 jours au moins avant la date de la ou des réunions publiques précitées. Ces éléments sont mis à la disposition de toutes les personnes intéressées aux jours et heures d’ouverture au public à : - Conseil général du Gard et siège du Syndicat mixte du Bois de Minteau (Hôtel du Département, 3 rue Guillemette) - Siège de la Communauté de Communes du Pays de Sommières, Parc d’Activités de l’Arnède, 30252 SOMMIERES Cédex - Mairie de Calvisson, Hôtel de ville, Grand Rue, 30 420 CALVISSON – bureau de l’urbanisme / ouvert le lundi 14-17h, mardi, mercredi jeudi, vendredi de 8h-12h 14h-17h Le fichier joint est la présentation qui a été faite lors de la réunion d’information sur le projet du bois de mainteau le 3 juin 2009 au foyer communal. Liste des conseillers municipaux
CONSTITUTION DES COMMISSIONS INTERNES AU CONSEIL MUNICIPAL
COMMISSION FINANCES COMMISSION URBANISME COMMISSION ENVIRONNEMENT MISE EN VALEUR DU VILLAGE COMMISSION TRAVAUX COMMISSION ENFANCE JEUNESSE COMMISSION VIE ECONOMIQUE ET COMMUNICATION Jean-Claude CABANIS COMMISSION CULTURE PATRIMOINE COMMISSION FESTIVITE ANIMATION COMMISSION SPORTS Vous trouverez ici l’ensemble des comptes rendus des conseils municipaux… Plan pour améliorer les Conditions de Stationnement et de Circulation
Depuis des années les Calvissonnais protestent contre les conditions de circulation dans le village, contre l’indiscipline de certains qui gâchent la vie de tous. Régulièrement les autorités municipales sont alertées de problèmes de rues inaccessibles ou de garages bloqués par un véhicule. Les élus et les services municipaux ont réfléchi à des solutions qui n’ont pas la prétention de tout régler mais qui doivent apporter des améliorations dans notre vie quotidienne. Voici les grandes lignes de ce projet avec un tempo que nous tacherons de réaliser : 1ère tranche : Au mois de juin 2009 : - Pose de panneaux « Parking gratuit – Centre village – Commerces » orientant les véhicules vers le Parking Rue du 8 Mai. - Aménagement du triangle Route de Nîmes, Rue des Essais, Route de St Côme. Cet aménagement doit permettre de fluidifier la circulation tout en créant des places de stationnement. Des plots seront posés à certains endroits si c’est nécessaire pour interdire l’arrêt des véhicules. - Mise en place du Plan de Circulation pour le Marché Dominical. 2ème tranche : Au deuxième semestre 2009 : - Aménagement, Rénovation des lieux de Stationnement dans le Village Ancien Les parkings, Rue de la Tranchée, Place Dr Farel, Place Jean Cavalier, Rue Bourrely seront aménagés. - Des plots ou des barrières seront posés pour interdire le stationnement aux abords des intersections et des garages, ceci, bien sûr en concertation avec les riverains. 3ème tranche : Année 2010 : Nouveau Sens de Circulation. Rue Baratier, Rue de Florent – sens unique pour SORTIR du village. Rue des Fontaines – sens unique pour ENTRER/ALLER vers les Halles. Nous expliquerons plus précisément cette phase-là dans les prochains bulletins municipaux. N’hésitez pas à contacter la Mairie au 04 66 01 20 03 pour toutes remarques concernant ce plan de circulation, Mr Michel JEAN en charge de ce dossier est disponible pour vous recevoir. Plan Circulation pour le Marché Dominical La fréquentation importante de notre Marché crée des problèmes de trafic intense particulièrement entre 10h et 13h. Les abords de la place du Marché nécessitent le dimanche matin une réglementation particulière afin de garantir la sécurité de tous, piétons et automobiles et permettre l’accès immédiat des secours. Afin de fluidifier la circulation nous proposons la mise en sens unique temporaire de 7h à 14h de certaines rues. La Zone Avenue Gerbu, Rue Plaisance, Rue du 8 Mai Au carrefour Avenue Gerbu, Rue du 8 Mai un panneau amovible interdira l’accès à la rue du 8 Mai de 7h à 14h. L’accès au parking du Marché se fera par l’Avenue Gerbu et la rue de Plaisance. La sortie des parkings Crédit Agricole et de la rue du 8 Mai se fera obligatoirement par cette dernière. La Zone Rue de la Cave, Parking du Foyer Un sens interdit amovible à la hauteur de la Maison de Retraite empêchera d’accéder à la rue de la Cave, un panneau enverra les véhicules vers un parking nouvellement crée contre le cimetière. Le Parking du Foyer sera accessible par la rue de la Cave, les véhicules partiront par la rue de l’Aire. Un sens interdit empêchant de prendre la rue de la Cave pour quitter le parking élimine le double sens entre la rue du Foyer et le croisement du cimetière et fluidifie la circulation.
Débat d’orientation budgétaire 2009 Conformément à l’article L 2312-1 du Code Général des collectivités territoriales, le conseil municipal doit débattre sur les orientations budgétaires dans les deux mois précédant l’examen du budget primitif dans les conditions fixées par le règlement intérieur prévu à l’article L2121-8 du CGCT. Le compte administratif de la commune pour 2008 fait apparaître un résultat de clôture Au niveau des recettes de fonctionnement, les ressources propres de la commune augmentent sensiblement avec une hausse de la recette fiscale de 95 000 euros par rapport à 2007. Les taux des impôts locaux restent inchangés. Les dépenses d’investissement sont en considérable baisse par rapport à 2007, elles font apparaître notamment les opérations d’aménagement de l’avenue du 11 novembre et de la rue baratier. Pour ce qui est des recettes d’investissement, les subventions d’investissement (428 000 €) sont constituées principalement des subventions relatives aux projets de réalisation de la gendarmerie, de l’aménagement de l’avenue du 11 novembre et du FDE. Un emprunt de 425 000 euros a été effectué. Dette Orientations 2009 Les charges à caractère général (011) devraient subir une augmentation important de par notamment le remboursement du crédit-bail de la gendarmerie à hauteur de 245 000 euros. Les autres charges de gestion courantes (65) vont connaître une hausse avec l’attribution de compensation versée à la communauté de communes qui passe de 375 000 euros à 419 000 euros (augmentation du nombre d’enfants) Pour ce qui est des recettes de fonctionnement, les dotations de l’Etat vont augmenter d’environ 70000 euros avec la prise en compte de l’augmentation de la population (recensement INSEE 2007). Fraction bourg-centre de la Dotation de Solidarité Rurale ? En ce qui concerne les loyers, la commune percevra un loyer de 213 000 euros relatif à la nouvelle gendarmerie. Pour ce qui est de la maison de retraite, les loyers sont dus jusqu’à la prise en compte effective de l’établissement public. Investissement
Sécurité : Le nouveau plan de circulation et de stationnement sera réalisé. Sport : La réhabilitation d’un troisième court de tennis est programmée. L’étude concernant le réaménagement et la modernisation du complexe sportif sera réalisée, dans ce cadre, le réaménagement du parking de l’école est prévu. Un rafraîchissement du bâtiment de la piscine est au programme. Bâtiments La réfection de la salle de mariage sera effectuée. Des travaux d’aménagement de la salle de l’herboux sont à prévoir. Voirie, éclairage public Un programme de voirie pluri-annuel va être lancé Assainissement : Station d’épuration de sinsans : Réalisation de la station et des réseaux pour un montant de 660 000 euros, les subventions attendues du département et de l’agence de l’eau s’élèvent à 334 000 €. Une demande de subvention a été redéposée concernant la collecte. Station d’épuration de calvisson : Finalisation des études. Lancement du marché de maîtrise d’œuvre. Débat d’orientation budgétaire 2008 Le conseil municipal est tenu d’avoir établi son règlement intérieur dans les six mois qui suivent son installation. Conformément à l’article L 2312-1 du Code Général des collectivités territoriales, le conseil municipal doit débattre sur les orientations budgétaires dans les deux mois précédant l’examen du budget primitif dans les conditions fixées par le règlement intérieur prévu à l’article L2121-8 du CGCT. Par conséquent, l’année du renouvellement, le conseil municipal n’est donc pas tenu d’organiser en son sein un débat sur les orientations générales du budget. Dans un souci de transparence, il a été décidé de présenter les grandes orientations à retenir pour l’année 2008. Le compte administratif de la commune pour 2007 fait apparaître un résultat de clôture Au niveau des recettes de fonctionnement, les ressources propres de la commune augmentent sensiblement avec une hausse de la recette fiscale de 100 000 euros par rapport à 2006. Cette augmentation est due à une revalorisation des bases par les services fiscaux. Les taux des impôts locaux restent inchangés. De plus, on constate également le remboursement par la communauté de communes des intérêts des emprunts scolaires d’un montant de 88 000 euros (années 2006 et 2007). Les dépenses d’investissement font apparaître l’opération de la gendarmerie, opération nulle car elle s’équilibre en dépenses et en recettes (simple avance faite par la commune et remboursée par le crédit-bailleur) et la réalisation de la médiathèque pour un montant Pour ce qui est des recettes d’investissement, on constate une forte augmentation des dotations (378 000 € en 2006 et 752 000 € en 2007) avec une TLE qui s’élève à 461 000 € en 2007 (113 000 € en 2006). Les subventions d’investissement (222 000 €) sont constituées principalement des subventions relatives au projet de la médiathèque. On retrouve également le remboursement du capital des emprunts scolaires pour un montant de 101 118 € (années 2006 et 2007). Aucun recours à l’emprunt pour 2007 n’a été effectué. L’annuité de la dette passe de 410 354 € en 2006 à 378 355 € en 2007. La dette (capital restant dû) d’un montant de 4 341 141 € en 2006 passe en 2007 à 4 120 248 €. Orientations 2008 Les charges à caractère général (011) devraient se stabiliser en 2008 à hauteur de 480 000 euros. Les charges de personnel seront en augmentation par rapport à 2007 de par les créations d’emplois effectuées en 2007. Les recettes de fonctionnement devraient connaître une légère baisse de par notamment la diminution des dotations de l’Etat, la commune n’étant pas éligible pour 2008 à la fraction bourg-centre de la Dotation de Solidarité Rurale (- 48 000 €). De plus, la gendarmerie étant en service au mois de juin, la commune ne percevra qu’une partie des loyers de l’ancienne gendarmerie (- 35 000€) Investissement L’année 2008 verra la réalisation des projets budgétés en 2007, à savoir l’aménagement de l’avenue du 11 novembre et la réfection de la rue baratier pour un montant total TTC L’avenue du 11 novembre est une voirie départementale, le département participe financière à 100 % pour la chaussée et à 30 % pour les trottoirs et le pluvial. Pour la rue baratier, le département participe à hauteur de 14 400 euros dans le cadre du FDE (fonds départemental d’équipement). Des subventions ont également été demandées pour la partie réseaux humides à l’agence de l’eau. Sécurité : L’étude d’un nouveau plan de circulation et de stationnement sera réalisée. Les travaux de la nouvelle gendarmerie se finalisent pour une livraison au mois de juin, le financement se fera par crédit-bail, le solde de la subvention du département est attendu soit 180 607 €. Sport : La réhabilitation d’un deuxième court de tennis est programmée. Une étude concernant un réaménagement du complexe sportif avec la création d’un espace de loisirs sera amorcée. Espaces verts La création et le réaménagement des espaces verts dans l’ensemble des lotissements de la commune seront programmés. Communication Des panneaux d’information supplémentaires ainsi que des panneaux identifiants les lotissements seront apposés. Bâtiments Un effort en matière d’accessibilité aux handicapés sera effectué au niveau de l’ensemble des bâtiments communaux. La réfection de la salle de mariage est envisagée. Voirie, éclairage public Un effort au niveau de l’entretien de la voirie et de l’éclairage public sera réalisé. Assainissement : Réhabilitation de l’avenue du 11 novembre et rue baratier : Réseaux eaux usées pour un montant de 126 000 € TTC. Station d’épuration de sinsans : Réalisation de la station et des réseaux pour un montant de 771 400 € TTC, les subventions attendues du département et de l’agence de l’eau s’élèvent à 236 000 €. Station d’épuration de calvisson : Le montant global du projet de la station d’épuration de Calvisson devrait se situer autour de 4,5 millions d’euros. Les études et l’acquisition du foncier à réaliser impacteront le budget 2008, les travaux quant à eux seront réalisés sur une programmation 2009-2010. Liste des conseillers municipaux M. ROCHE Denis M. JEAN Michel,1er adjoint, social, associations, sport, jeunesse Mme PROVOST Anne-Marie, 2° adjoint, social M. DUMAS Alex, 3° adjoint, 3° adjoint, finances Melle GOUVERNET Céline, 4° adjoint, festivités, animations M. SAUZEDE André, 5° adjoint, urbanisme, Mme BONNET-CARBONELL Jocelyne, 6° adjoint, culture, patrimoine M. PASCON Luc, 7° adjoint, environnement, mise en valeur du village Mme MARTIN Véronique, 8° adjoint, communication, développement économique M. CABANIS Jean-Claude Mme PEYRIC Eliane M. LEBOURGEOIS Jean-Claude Mme MALAVIEILLE-LADU Françoise Mme PARDAL Marie-Cécile M. CHARALAMBOUS Andréas, Britannique Mme ZARAGOZA Janet, Britannique M. DARAS Vincent Mme CAVAUD Myriam M. SCHUBERT Christophe M. THERON Grégory M. PASCAL Jean-Philippe M. VALVERDE Loïc M. DEROUET Patrick Mme CARBONELL Laetitia M. RICAULX Michel Mme BARLAGUET Anik CONSTITUTION DES COMMISSIONS INTERNES AU CONSEIL MUNICIPAL COMMISSION FINANCES
COMMISSION URBANISME
COMMISSION ENVIRONNEMENT MISE EN VALEUR DU VILLAGE
COMMISSION TRAVAUX
COMMISSION ENFANCE JEUNESSE
COMMISSION VIE ECONOMIQUE ET COMMUNICATION
Jean-Claude CABANIS
COMMISSION CULTURE PATRIMOINE
COMMISSION FESTIVITE ANIMATION
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La Vaunage, petit bassin de vie de quelque 100 km², est composé de 9 villages accrochés à leurs coteaux qui abritent 20.000 âmes aux portes de Nîmes.
