Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués dans la salle de la mairie, pour la réunion qui aura lieu le :

Jeudi 16 mars 2017 à 18 H 30 en mairie.

Ordre du jour :

 Approbation du compte rendu de la séance du 18 janvier 2017.

 

FINANCES

DEL2017_008  Rapport d’orientations budgétaires 2017

DEL2017_009  BP 2017 – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget

DEL2017_010  Révision de l’attribution de compensation – part scolaire

DEL2017_011 Rue Paloquine – sécurisation du réseau dans le centre du village : dissimulation du réseau électrique

DEL2017_012 Rue Paloquine – sécurisation du réseau dans le centre du village : convention pour l’enfouissement des équipements de communications électroniques

DEL2017_013 Rue Paloquine – sécurisation du réseau dans le centre du village : éclairage public

DEL2017_014 Application du décret n° 2017-85 portant modification du calcul des indemnités des élus à compter du 1er janvier 2017

 

ADMINISTRATION GENERALE

DEL2017_015  Syndicat intercommunal d’assainissement de la plaine de la Vaunage – mise à jour des délégués

DEL2017_016  Syndicat intercommunal des eaux de la Vaunage – mise à jour des délégués

DEL2017_017  Syndicat Mixte d’électricité du Gard – mise à jour des délégués

DEL2017_018  Syndicat mixte ouvert à la carte pour l’étude et la réalisation de l’aménagement du Bois de Minteau à Calvisson – mise à jour des délégués

 

RESSOURCES HUMAINES

DEL2017_019 Convention avec le centre de gestion pour la mise à disposition d’un agent en charge de la fonction d’inspection (ACFI)

 

URBANISME

DEL2017_020 Opposition au transfert de la compétence plan local d’urbanisme (PLU)

DEL2017_021 Révision allégée N°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

DEL2017_022  Déchetterie : mise à disposition d’un terrain à la Communauté de Commune du Pays de Sommières (CCPS)

DEL2017_023  Cession d’une partie de la parcelle AB 1512 au profit de M. Tailhades

Création de deux commerces sur la place du pont avant l’été

La commune va aménager dès la nouvelle année les locaux du rez-de-chaussée de l’ancienne police municipale afin de créer deux commerces de 70m² et 90m² et d’y installer avant l’été des restaurants.

La commune conserve la propriété des lieux et louera les lieux aux commerçants.

Coût prévisionnel de l’aménagement pour la ville 130 000 €.

Commerces bis

La mise en accessibilité de la mairie

Afin de répondre aux normes de mise en accessibilité des bâtiments communaux, la commune va entreprendre des travaux afin de rendre l’hôtel de ville accessible et notamment la salle du conseil et des mariages ainsi que le bureau de Monsieur le Maire qui sont situés à l’étage.

A cet effet, un projet de couverture de la cour et création d’un ascenseur permettant de desservir l’étage a été dessiné par l’architecte M. Pierre.

Ce projet est subventionné par le FIPHFP (fonds d’insertion des personnes handicapées de la fonction publique) ainsi que par l’Etat au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux).

Coût prévisionnel du projet 200 000 €, subvention à hauteur de 50% environ.

Afin de répondre aux normes de mise en accessibilité des bâtiments communaux, la commune va entreprendre des travaux afin de rendre l’hôtel de ville accessible et notamment la salle du conseil et des mariages ainsi que le bureau de Monsieur le Maire qui sont situés à l’étage.

A cet effet, un projet de couverture de la cour et création d’un ascenseur permettant de desservir l’étage a été dessiné par l’architecte M. Pierre.

Ce projet est subventionné par le FIPHFP (fonds d’insertion des personnes handicapées de la fonction publique) ainsi que par l’Etat au titre de la DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux).

Coût prévisionnel du projet 200 000 €, subvention à hauteur de 50% environ.

Mairie bis

Centre technique municipal

Architecte : Cardin et Gabriel

Livraison prévue : août 2017

Emménagement des services automne 2017

CTM

Rénovation de la Place Jean Cavalier et Rue Paloquine

Rénovation de la Place Jean Cavalier et Rue Paloquine du croisement de la rue des Garrigues jusqu’au carrefour rue de Florent.

Au programme : enfouissement des réseaux secs, reprise du pluvial, des réseaux et de la voirie.

Début des travaux prévu en mai 2017.

Promenade des Pins

Vous pouvez visualiser la lettre des architectes du Languedoc Roussillon dans lequel est paru un article sur la Promenade des Pins en cliquant sur le lien suivant  article parc .

panneau-parc

Concertation projet Ecoparc du Bois de Minteau

SYNDICAT MIXTE DU BOIS DE MINTEAU

Concertation Projet Ecoparc du Bois de Minteau

La concertation publique sur le projet d’éco-parc Bois de Minteau relève juridiquement de deux démarches distinctes :

1. La concertation liée à la procédure de ZAC qui relève du code de l’urbanisme et qui est engagée depuis le 26 octobre 2009 jusqu’à la date limite du 15 juillet 2016 inclus.

2. La mise à disposition du public de l’étude d’impact, de l’avis de l’autorité environnementale et du mémoire en réponse du Syndicat Mixte qui relèvent du code de l’environnement et qui a lieu du 31 mai 2016 au 15 Juillet 2016 inclus.

Après cette période :

  • chacune des démarches fera l’objet d’un bilan spécifique qui sera approuvé par délibération par le Conseil Syndical du Syndicat Mixte pour l’étude et la réalisation de l’aménagement du Bois Minteau à Calvisson.
  • Le conseil syndical sera par ailleurs en mesure de délibérer sur l’approbation du dossier de création de ZAC portant modification de la ZAC créé le 12 février 1993 et engagera les phases d’autorisations d’aménagement (loi eau, dérogation espèces protégées, dossier de réalisation).

 

LES DOCUMENTS PEUVENT ETRE CONSULTES EN LIGNE VIA LES LIENS CI-DESSOUS ; MAIS EGALEMENT EN VERSION PAPIER SUR LES LIEUX SUIVANTS, ET AUX HORAIRES INDIQUES :

  • Au siège du Syndicat Mixte également Hôtel du Département

Adresse : Conseil Départemental du Gard, 3 rue Guillemette, 30044 NIMES Cédex 9

Accueil du Rez de chaussée de la Maison du Département

consultables aux heures habituelles d’ouverture : du lundi au vendredi de 7h30 à 17h00

 

  • Au Siège de la Communauté de Communes du Pays de Sommières

Adresse : Parc d’activités de l’Arnède – BP 52027 –   30252 – Sommières Cedex

consultables aux heures habituelles d’ouverture : du lundi au vendredi

de 8h30  à 12h 00 et de 14h00 à 17h00

 

  • A la Mairie de Calvisson

Adresse : Hôtel de ville – 30420 Calvisson

consultables aux heures habituelles d’ouverture : du lundi au vendredi

de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 et le samedi matin de 9h00 à 12h00

Des registres sont également disponibles sur ces différents lieux pour consigner les remarques, observations et questions.

Ces éléments seront également consultables sur le site internet officiel de la commune de Calvisson :   www.calvisson.com.

Toute information complémentaire pourra être demandée auprès de concertation-boisdeminteau@lasegard.com .

 

 

DOCUMENTS DE SYNTHESE SUR LE PROJET

Projection Réunion publique du 03 juin 2009 : http://www.calameo.com/read/0047849725b83152d6214
Projection réunion publique du 27 avril 2010 http://www.calameo.com/read/004784972ab35a4311bbe
Projection réunion publique juin 2016  http://www.calameo.com/read/004784972f9b589e80d76

 

Panneau de concertation expo 2010 http://www.calameo.com/read/004784972be00668bb242
Panneau de concertation expo 2016 http://www.calameo.com/read/004784972fc6a69b8f418

 

Cahier de concertation version 2010 http://www.calameo.com/read/004784972e4e5506fea31
Complément du cahier de concertation 2016 http://www.calameo.com/read/0047849726e54daa3a56f

 

 

A) DOSSIER DE CREATION DE ZAC (PORTANT MODIFICATION DE LA ZAC CREE LE 12 FEVRIER 1993)

Délibération du conseil syndical n° 2009/04/02 du 26 novembre 2009 http://www.calameo.com/read/004784972223b5864f0b5

 

Bordereau des pièces dossier de zac http://www.calameo.com/read/00478497249190f65c9eb

 

Pièce 1 : Rapport de présentation http://www.calameo.com/read/00478497231db1d340ac9

 

Pièce 2 : Plan de situation http://www.calameo.com/read/0047849726081162046c4
Pièce 3 : Plan de délimitation du périmètre http://www.calameo.com/read/004784972323b5005a252

 

Pièce 4 : Etude d’impact http://www.calameo.com/read/0047849723ac3f6eb66ae
Pièce 5 : Régime de la ZAC vis-à-vis de la Taxe d’Aménagement http://www.calameo.com/read/004784972f575f6266ba5
Annexe 1 : Volet naturel d’étude d’impact Habitats-Faune-Flore http://www.calameo.com/read/004784972e48f3e5190c7
Annexe 2 : Mission d’expertise acoustique et volet nuisances sonores du dossier ZAC http://www.calameo.com/read/004784972a7039f176421

 

Annexe 3 : Etude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables http://www.calameo.com/read/0047849726b42969a336c

 

B) DOCUMENTS A CONSULTER DANS LE CADRE DE LA MISE A DISPOSITION DE L’ETUDE D’IMPACT ET DE L’AVIS DE L’AUTORITE ENVIRONNEMANTALE DE L’ETAT

Délibération du conseil syndical n° 2016/03/01 du 17 mai 2016 http://www.calameo.com/read/004784972c337442d1199
Etude d’impact http://www.calameo.com/read/0047849723ac3f6eb66ae
Avis de l’autorité environnementale du 14 novembre 2014 et mémoire en réponse du Syndicat Mixte pour l’Etude et la réalisation de l’Aménagement du Bois de Minteau

 

http://www.calameo.com/read/00478497290b5c239afea

 

Annexe 1 : Volet naturel d’étude d’impact Habitats-Faune-Flore

 

http://www.calameo.com/read/004784972e48f3e5190c7
Annexe 2 : Mission d’expertise acoustique et volet nuisances sonores du dossier ZAC

 

http://www.calameo.com/read/004784972a7039f176421
Annexe 3 : Etude de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables

 

http://www.calameo.com/read/0047849726b42969a336c

Conseil municipal des jeunes

logo 10x10

Le Conseil Municipal des Jeunes émane d’une véritable volonté politique de mettre en place un espace de parole et d’action dans lequel les jeunes Calvissonnais peuvent être associés à la vie locale.

La création du CMJ s’inscrit dans une dynamique citoyenne, où la participation des jeunes à la vie démocratique de la commune prend toute sa mesure.

Le but est d’impliquer les jeunes en les faisant participer activement à la vie de leur village.

Pour que le CMJ puisse fonctionner et s’inscrire dans la durée, trois objectifs ont été fixés :

  • Permettre la réalisation de projets par les jeunes tout en prenant en compte l’intérêt général,
  • Permettre aux jeunes de participer activement et de façon citoyenne à la vie de la commune : permettre aux jeunes d’être porteurs de leurs projets.
  • Permettre aux jeunes de comprendre le fonctionnement d’une collectivité : faire connaitre aux jeunes les différents services municipaux et leur permettre de connaitre le rôle des élus.

La mise en place d’axes de travail tels que réunions de commissions, assemblées plénières, comité de suivi permet de viser à atteindre ces objectifs.

La mairie met un animateur professionnel à la disposition du CMJ. Cet encadrement pour soutenir, guider coordonner le travail des jeunes conseillers  est assuré par Jérémy Botella de  l’association familiale rurale de Calvisson, accompagné de Cathye Goupille coordinatrice du projet.

Toute la démarche pédagogique de l’animateur vise à atteindre ces objectifs.

 

RESULTATS DES ELECTIONS DU JEUDI 1er DECEMBRE 2016

Ont été élus au nouveau conseil municipal des jeunes pour un mandant de deux ans

 

Ecole élémentaire Roger Leenhardt

MIRIO Grégoire                     CM1

FONTAINE Thomas             CM1

BARONI Carla                        CM1

RICHARD Amélie                 CM1

GEOFFROI Eliott                  CM1

ZANNI Nina                            CM1

MAILLET AnaÏs                     CM2

ROCHE Marie-Faustine        CM2

BENEZECH Gabin                 CM2

PARRAS Marie-Ange            CM2

ROURE Agathe                       CM2

PARRAS Xavier                      CM2

 

Ecole primaire de l’Ile Verte

CASTRO REYES Selena           CM1

ABRASSART Camille               CM1

NICOLAS Tilloé                        CM1

QUILLERIE Alix                       CM2

TESTUD Emilie                         CM2

ROCHEBLAVE AnaÏs               CM2

 

Collège le Vignet

LELIEVRE Alyster

 

Les 19 nouveaux élus de ce conseil municipal des jeunes se réuniront en séance plénière en présence de Monsieur le Maire au cours du mois de janvier 2017.

Félicitations à ces jeunes élus pour avoir candidaté aux fonctions de conseillère et conseiller municipaux.

 

Vous pouvez télécharger le règlement et la charte de déontologie en cliquant sur les liens suivant :

Charte et réglement 2016-2018

Actualités

affiche-cmj

Mardi 3 mai 2016

C’est dans la salle du centre aéré, en présence de Cathye Goupille et Félix Gey de l’association familiale rurale, que le mardi 3 mai 2016, le CMJ a reçu  Marc LARROQUE vice président délégué aux affaires scolaires et périscolaires à la CCPS.

Comprendre le fonctionnement  de la communauté de communes et en expliquer ses compétences, dure tâche pour Marc Larroque qui a su encourager les jeunes élus à poser « toutes les questions » concernant les affaires scolaires et périscolaires permettant d’alimenter le débat.

Photo cmj ccps

 

Mardi 26 janvier 2016

La réunion mensuelle a été consacrée à une rencontre avec Jonathan, en BAC PRO AMA (artisanat et métiers d’art) et stagiaire en infographie chez Zou Maï, Atelier de communication graphique situé à Congénies.

Jonathan a réalisé en infographie le logo du CMJ présenté et retenu lors de la séance plénière du 15 décembre 2015 et les jeunes conseillers l’adoptent à l’unanimité.

Réflexion commune sur la réalisation d’une affiche en infographie, choix des couleurs, des formes, choix du slogan pour concrétiser la seconde phase du projet de sensibilisation sur la propreté du village.

 

Jeudi 21 janvier 2016

Diffusion sur le panneau lumineux municipal, place du pont, du slogan retenu et voté en commission :

 «  la propreté de Calvisson, c’est l’affaire de tous »

1ére phase du projet de la commission environnement.

 

Vendredi 15 janvier 2016

Le conseil municipal des jeunes étaient présents à la cérémonie des vœux du Maire.

 

Mardi 15 décembre 2015

Réunis en séance plénière en mairie à 18h30, les jeunes élus du Conseil Municipal des Jeunes ont présenté le travail réalisé au cours des sept premiers mois de leur mandat. Prise de parole assurée de nos jeunes conseillers pour présenter les premiers projets qui faisaient partie de leur campagne électorale : création d’un nouveau logo, réalisation du skate parc, campagne sur la propreté du village.

Monsieur le Maire et les membres du conseil municipal ont donné un avis favorable à tous ces dossiers.

 

Mercredi 11 novembre 2015

Les jeunes conseillers ont été rejoints lors de la cérémonie au monument aux morts par les élèves de la classe de CM2 de Mme Laffon (école Roger Leenhardt). Lecture des paroles de personnes ayant vécu la première guerre mondiale, avec des extraits de lettres de poilus afin de ne pas oublier ceux qui ont œuvré pour notre pays durant cette période terrible.

 

Vendredi 23 octobre 2015

Médiathèque : cérémonie de bienvenue aux nouveaux arrivants.

Une jeune conseillère prend la parole au nom de ses camarades pour un bien sympathique discours de bienvenue.

 

Comptes-rendus

2015

CR 17 mars plénière

CR 31 mars

CR 28 avril

CR 26 mai

CR 30 juin

CR 29 septembre

CR 13 octobre

CR 24 novembre

CR 15 décembre

 

2016

CR 26 janvier

CR 16 février

CR 29 mars

CR 3 mai

CR 31 mai

CR 28 juin

 

Rapport sur les orientations budgétaires 2016

1 – le cadre juridique

La loi N°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation de la République (NOTRe) crée par son article 107 de nouvelles dispositions relatives à la transparence et la responsabilité financière des collectivités territoriales.

Le débat d’orientations budgétaires (DOB) fait place au rapport sur les orientations budgétaires (ROB). La loi NOTRe complète les dispositions relatives à sa forme et au contenu du débat. Le rapport doit présenter les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels ainsi que la structure et la gestion de la dette.

Conformément à l’article L2312-1 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi NOTRe du 7 août 2015, le conseil municipal doit débattre des grandes orientations budgétaires dans les deux mois précédant le vote du budget primitif. La présentation de ce rapport par l’exécutif doit donner lieu à débat, dont il sera pris acte par une délibération spécifique.

Dès 2016, les comptes administratifs et les budgets primitifs seront accompagnés d’une note de présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles.

Les budgets primitifs devront être votés au plus tard le 15 avril 2016.

 

2 – le contexte général

La loi de finances 2016 contient une série de mesures qui auront un impact direct sur les budgets locaux. La réforme annoncée de l’architecture de la DGF n’entrera en vigueur qu’en 2017.

Toutefois, pour faire face à la baisse des dotations, plusieurs mesures destinées à soutenir l’investissement local, facteur de croissance et d’emploi, ont été prises par le gouvernement :

Les principales mesures annoncées pour 2016 :

  • La DGF, toujours à la baisse

Pour la 3ème année consécutive, les dotations diminuent, avec la  même clé de répartition. Parallèlement, la péréquation verticale progresse (+297 millions d’€).

Soit – 3.67 milliards d’€ répartis comme suit :

  • 2071 md’€ pour le bloc communal,
  • 1.148 md’€ pour les départements,
  • 451 millions pour les régions.

 

  • La refonte de la DGF reportée en 2017

La réforme de l’architecture de la DGF a été reportée en 2017.

Elle devrait comprendre une dotation socle d’un même montant par habitant pour garantir à chaque commune une enveloppe permettant d’assurer un même niveau de service public. Complétée par deux autres dotations afin de mieux prendre en compte les charges liées à la centralité d’une part et à la ruralité d’autre part.

  • Le soutien à l’investissement local : la mobilisation d’une enveloppe d’1 milliard d’euros supplémentaire

 1 – La création d’un fonds de soutien à l’investissement local : 800 millions d’€.

Afin de soutenir l’investissement local, le gouvernement a mobilisé une enveloppe de 800 millions d’euros destinée au bloc communal.

  • 500 millions d’euros destinés aux investissements prioritaires
  • 300 millions d’euros destinés aux projets en faveur de la revitalisation ou du développement des bourgs-centres.

Ce fonds s’ajoute avec le fonds d’aide aux maires bâtisseurs de 100 millions d’€ créé par la loi de finances 2015 dont l’objectif est de relancer la construction de logements.

2 – La DETR (dotation d’équipement pour les territoires ruraux) abondée de 200 millions d’€.

 

3 – Le FCTVA, élargi aux dépenses de fonctionnement suivantes :

A compter du 1er janvier 2016, les dépenses d’entretien des bâtiments publics et de la voirie deviennent ainsi éligibles au FCTVA.

  • La revalorisation forfaitaire des valeurs locatives de 1% (0.9% en 2015).
  • La revalorisation du FPIC: fixé à 1 milliard d’euros en 2016 (contre 780 millions en 2015).

 

3 – La situation de la collectivité : le CA 2015

Les résultats sont :

Un excédent de fonctionnement :                 + 658 K €

Un déficit d’investissement :                          – 152 K €

Les dépenses de fonctionnement :         + 169 K€.

 

Dépenses de F CA 2015 CA 2014 +/- 2015/2014 %
Charges de gestion courante         1 060 588

    989 498

+7.18

Charges de personnel 1 441 979 1 399 223 +3.05
Clect 480 914 428 070 +1.23
Dotations aux amortissements 83 458 87    167 -4.25
Subv.assoc/participations/ind.élus 311 509 302 441 +2.99
Intérêts d’emprunt 126 773 126 486 +0.22
Charges exceptionnelles 688 3575 -80.75
Total 3 505 909 3 336 460 +5.036 %

tableau dépenses fonctionnement

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  • augmentation de l’attribution de compensation versée par la commune à la CCPS (augmentation de 80 euros par enfant de la contribution) (+52K€),
  • une augmentation des dépenses de personnel (+41K€) liée notamment au recrutement de personnel temporaire pour la mise sous plis des élections départementales (coût 13K€, remboursé par l’Etat), au recrutement d’un agent d’accueil à compter du mois de juin en CUI (remboursement 6312€), à la création d’un poste d’ASVP et le recrutement de deux MNS supplémentaires à la piscine,
  •   augmentation des charges générales de fonctionnement (+70K€) liée aux besoins grandissant de la population (Pop.INSEE 1/1/16 : 5398 habitants), mais aussi en partie à des dépenses exceptionnelles pour environ 40 K€.

Les recettes de fonctionnement :          + 222 K€.

L’excédent de fonctionnement est en augmentation par rapport à 2014 :             + 53 K€.

 

Recettes de F CA 2015 CA 2014 +/- 2015/2014 %
Rbsts maladies 20 611 44 887 -54.08
Travaux en régie 50 000 44 432 +12.5
Marché, terrasses, piscine, concessions 117 190 80 149 +46.21
Impôts et taxes 2 333 632 2 196 436 +6.24
Dotations de l’Etat 1 331 432 1 268 209 +4.98
Revenus des immeubles 278 812 292 141 -4.56
Produits exceptionnels 31 796 15 431 +106.05
Total 4 163 473 3 941 685 +5.62

tableau recettes fonctionnement

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

La diminution des dotations aux collectivités se traduit pour la commune par une baisse de la DGF de -40K€ par rapport à 2014 et par une augmentation de la péréquation verticale de + 94K€). Soit une augmentation des dotations de l’Etat à la commune de +54K€.

 

Le FPIC quant à lui a subi une évolution de + 17K€.

La recette liée aux droits de mutation à titre onéreux est en considérable augmentation + 67K€.

 

En 2015, la commune a perçu des produits exceptionnels comme la vente d’une bande de terrain à M. Dupret (13K€), les remboursements d’assurance pour la réfection de la peinture de la piscine (8K€) et la gendarmerie (17K€).

 

Les dépenses d’investissement 2015 :             1 425 K€

Elles comprennent :

  • le déficit reporté 2014                               182 K€
  • le remboursement de la dette                    174 K€
  • les nouveaux équipements                      1 018 K€

Les opérations votées au budget 2015 ont toutes été lancées.

Les opérations réalisées en 2015 :

  • l’extension du complexe sportif                  235 K€
  • réfection du chemin de Caveyrargues        175 K€
  • la maison des familles                              110 K€
  • réfection des chemins et des voiries          196 K€

Les opérations engagées en 2015 :

Le parc du foyer, la réhabilitation de la route de St côme ont subi un commencement d’exécution et seront terminés d’ici la fin de l’exercice 2016. Quant au centre technique municipal, la maitrise d’œuvre a été désignée et le permis devrait être déposé prochainement pour un lancement du marché de travaux au mois d’avril 2016.

 

Les recettes d’investissement 2015 :              1 273 K€

Elles sont constituées de :

  • FCTVA (2013 et 2014)                               230 K€
  • taxe d’aménagement                                199 K€
  • subventions et rbst tvx                              156 K€
  • excédent de fonctionnement 2014              605 K€
  • dotations aux amortissements                     83 K€

 

4 – Les grandes orientations budgétaires pour 2016

Les ressources de fonctionnement :

1/Pas de hausse de la part communale des impôts locaux

Malgré la baisse des dotations de l’Etat aux collectivités et l’effort de maitrise des dépenses demandé aux communes, conformément aux engagements de la municipalité, les taux des impôts locaux resteront inchangés.

Pour mémoire, les taux sont les suivants :

Taxe foncière :                        20.50 %

Taxe d’habitation :                  12.60 %

Taxe foncière non bâti :           64.79 %

Le produit des impôts locaux est évalué à environ 1.9 millions pour 2016.

 

2/ La DGF en baisse mais les dotations de péréquation verticale en hausse pour la commune

En 2015, la diminution des dotations se traduit par une baisse de la dotation forfaitaire de 40 000 euros par rapport à 2014. En 2016, la contribution au redressement des finances publiques pour la commune devrait être la même qu’en 2015, à savoir – 57k€.

 

2014 2015 2016
Dotation forfaitaire

565 311

525 365

470 000

En parallèle, la péréquation verticale a compensé cette baisse et a subi une hausse de 94 000 euros répartis comme suit :
2014 2015
Dotation de solidarité rurale 354 551 422 342
Dotation nationale de péréquation 236 581 262 338

Pour 2016, les règles de calcul restent inchangées, aussi, on peut espérer que la péréquation se stabilise à hauteur de 2015.

 

3/ Pas d’évolution pour les produits du domaine

Comme les années précédentes, les produits du domaine : marché, piscine, terrasses, occupation du domaine public devraient se situer à hauteur de 80 000 €. A cela s’ajoute le remboursement des frais supportés par le budget annexe au budget communal. Soit une recette qui devrait se stabiliser autour de 100 000 €.

 

4/ Une taxe additionnelle aux droits de mutation en augmentation

2014 : 171 285           2015 : 238 541

Il est difficile de prévoir cette recette étant donné que celle-ci est basée sur la somme des cessions réalisées sur la commune. Toutefois, vu la réalisation en cours du lotissement Pierre Blanche et des cessions qui y seront liées, on peut penser que cette recette se situera autour de 200 000 €.

 

5/ Une recette exceptionnelle liée à la vente de la maison de l’agriculture

Cession du bâtiment de la maison de l’agriculture pour 220 000€.

 

Les dépenses de fonctionnement :

Comme annoncé en 2015, malgré l’accroissement de la population et l’extension du territoire urbanisé, un effort de maîtrise des dépenses de fonctionnement sera réalisé à hauteur de l’évolution des recettes de fonctionnement.

 

1/ Les dépenses courantes

Pour 2016, un travail sera engagé sur les dépenses courantes : dans le cadre du renouvellement du contrat de maintenance d’éclairage public, la commune réfléchira au renouvellement des anciennes ampoules permettant ainsi de réaliser une économie d’énergie.

L’investissement à réaliser serait d’environ 200 000 €.

Une consultation pour le renouvellement pour les copieurs sera également réalisée.

La révision des contrats d’assurance réalisée en 2015 permettra également pour la commune de réaliser une économie de l’ordre de 20 000€.

 

2/ Les ressources humaines

La masse salariale s’élève en 2015 à 1441K €. En 2016, il conviendra d’intégrer le recrutement de l’ASVP qui a pris ses fonctions en septembre dernier ainsi que l’agent d’accueil. Une réflexion sera menée quant au recrutement d’un ASVP ou d’un policier municipal supplémentaire.

 

3/ L’attribution de compensation versée à la communauté de communes

Pour 2016, pas d’augmentation de la part scolaire qui s’élève à 1069 €.

Selon le nombre d’effectifs scolaires recensés pour la prochaine rentrée scolaire, la participation pour la commune prévisionnelle est de 469 147 €.

 

L’INVESTISSEMENT : LES PROJETS 2016                                                                    

L’investissement de la commune en 2016 sera important (entre 2.6 et 2.8 millions) puisqu’il intégrera la réalisation des projets déjà engagés sur 2015 et les projets nouveaux qui pour certains seront engagés sur 2016 et en partie financés sur 2017.

 

1- Les investissements nécessaires pour entretenir le patrimoine communal et garantir la sécurité des usagers : 600 000 €

 

La voirie :

Le programme de réfection de voirie et réseaux ainsi que la création de cheminements doux pour la sécurité des usagers se poursuit. Un effort sera particulièrement fait sur le hameau de Sinsans avec la reprise de la rue des jardins et du chemin de la carrierasse. Mais également la réfection de l’impasse des eaux, la réfection des trottoirs du lotissement Font Vinouse, la création d’un trottoir route de la cave et la création de places de stationnement tout au long du parc route de la cave.

Des études seront lancées pour la réfection de la rue paloquine.

 

L’accessibilité :

Piscine : Etude de la mise en accessibilité de la piscine.

Aménagement de places de stationnement dédiées aux personnes à mobilité réduite.

 

L’entretien du patrimoine et des bâtiments communaux :

Piscine : reprise de la toiture et de l’enrobé au droit du bâtiment.

Aménagement du bâtiment de l’ancienne police municipale en vue de créer deux commerces au rez-de-chaussée et mise en location des locaux. Remise en place du portique de l’ancienne école de l’herboux dans le parc du foyer.

Aire de jeux Sinsans : aménagement de l’aire de jeux de boules.

 

2 – La réalisation des projets engagés en 2015 : 740 000 €

Le parc devant le foyer :

Réalisation du parc devant le foyer ainsi que d’un parking rue du foyer.

Livraison prévue avril 2016.

 

La réfection de la route de St Côme :

Reprise des réseaux d’eaux usées, pluvial et eau potable et reprise des enrobés sur tout le linéaire de la poste au carrefour Gerbu.

Création de places de stationnement et trottoirs.

Livraison prévue mars 2016.

 

3 – Les équipements structurants à engager en 2016 : 1 450 000 €

 

Le local à archives :

Création d’un local à archives dans la cour de la médiathèque et de gradins bois côté cour.

Architecte : Dominique Pierre – Livraison juin 2016.

 

Local archive

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le centre technique municipal :

En 2015, l’architecte Cardin et Gabriel a été désigné afin de mener à bien ce projet.

Le permis sera déposé courant avril pour un démarrage des travaux probable à l’automne 2016. Ce projet sera financé sur les exercices 2016 et 2017, par un prêt à la caisse des dépôts étalé sur 40 ans sur la base du livret A +1.

Centre technique municipal

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le skate parc :

Suite à la demande du conseil municipal des jeunes, réalisation d’un skate parc sur la commune en lieu et place de l’ancien.

 

Le complexe sportif :

Suite à la création de deux courts de tennis et d’un parc de stationnement en 2015, il convient de créer une passerelle entre le complexe sportif existant et l’extension.

 

4 – Les acquisitions foncières : 465 000 €

Place du Pont :

Dans le cadre de l’aménagement de la place du pont en vue d’y développer son attractivité, la commune mènera la réflexion sur l’opportunité de l’acquisition de la maison «  Ortuno ».

Celle-ci étant située au cœur de la Place du Pont, elle peut contribuer fortement à la réussite de son aménagement. Estimation des domaines : 200 000 €.

Photo Place Pont

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Trottoir route de la cave :

En vue d’améliorer le confort et la sécurité des usagers et afin d’assurer une continuité piétonne au droit du terrain de M. Hebrard, route de la cave, le conseil municipal a voté le projet d’une déclaration d’utilité publique.

 

Centre Technique Municipal :

Acquisition des terrains à la zone d’activités du Vignet.

 

Les recettes d’investissement

Les subventions

Selon les projets engagés en 2015, la commune percevra en 2016 les restes à réaliser d’un montant de 390 000 €. A cela, il faut ajouter l’aide aux maires bâtisseurs, à savoir 20 000 € pour le 2ème semestre 2015. Le montant de l’aide pour 2016 reste encore inconnu.

 

La taxe d’aménagement

Vu notamment l’opération d’extension du lotissement Pierre Blanche, elle devrait se situer autour de la réalisation de 2015, à savoir 180 000 euros.

 

L’emprunt

Un emprunt d’environ 1 million d’euros sera nécessaire pour financer les nouveaux équipements et notamment le centre technique municipal.

 

5 – L’endettement de la commune

Au 1er janvier 2016, la dette de la commune s’élève à 2 870 531 €, soit un endettement par habitant de 541 € (dette nationale de la strate par habitant : 936€). Douze prêts sont en cours, l’ensemble de ces prêts sont à taux fixe. L’extinction de la dette arrive à échéance en 2036.

Pour financer ses équipements, la commune n’a pas effectué d’emprunt en 2015. Pour mémoire, un prêt de 600 000 euros avait été inscrit et voté au budget 2015. Les intérêts de la dette pour l’exercice 2015 s’élèvent à 127 733 euros.

 

En cours de la dette au 1er janvier sur la période (2010-2016)

tableau dette

 

Fiscalité directe locale 2015

Vous pouvez consulter le tableau de fiscalité directe locale pour l’année 2015 en cliquant sur le lien suivant Fiscalité directe locale 2015 .

Archives

CMJ 2014/2016

Vingt conseillers issus des établissements scolaires de Calvisson ont été élus au conseil municipal des jeunes les 11 et 12 mars 2015 pour une durée de deux années scolaires.

La répartition des sièges est de 6 élus (3CM1/3CM2) pour l’école primaire de l’Ile Verte, 8 élus (4CM1/4CM2) pour l’école élémentaire Roger Leenhardt et 4 élus (2  6ème / 2  5ème ) pour le collège Le Vignet.

La 1ère réunion plénière pour l’installation du CMJ s’est déroulée le 17 mars 2015.

Le conseil municipal des Jeunes élus pour deux années scolaires

Rentrées scolaires 2014 et 2015

3ème rang

Lucas JEANIN – Gauthier DUMAS – Noé BENEZECH – Clément CISCAR – Sarah LETESSIER – Anna POIRETTE – Anne-Laure VALERIE

2ème rang

Clara CORBIERE – Noémie CHATEIL-PARDO – Flore CASTAGNET – Lucie-Marie GRELU – Hélian NICOLAS – Nicolas SPYCHIGER – Martin POIRETTE

1er rang

Gaston FANJAUD – Maxime FOURNIER – Hugo POURIEL – Juliette SIMON – Elena CISCAR – Adeline BAUDIER

 

PHOTO CMJ

 

Les réunions du CMJ ont lieu une fois par mois (sauf vacances scolaires) le mardi soir de 17h15 à 18h30 au centré aéré, rue Daniel Porte à Calvisson.

Les jeunes élus sont répartis en trois commissions  animées par l’animateur en charge du CMJ et l’élue en charge du projet.

LES COMMISSIONS

Ce ne sont pas moins de 59 propositions présentées en campagne électorale par nos jeunes élus qui ont servi de support pour définir la création de trois commissions, encadrées par un comité de suivi constitué d’élus de la commission enfance et jeunesse et ponctuellement de professionnels pouvant être concernés par les projets.

  • Commission Sports Loisirs, Culture, Festivités
  • Commission Cadre de vie, Sécurité, Environnement, Communication
  • Commission Vie Scolaire Vie Citoyenne : cette commission s’est avérée incontournable, les enfants ayant de très nombreuses demandes et questions concernant leur quotidien scolaire. Certains sujets dépassent les compétences de notre commune. Un moyen pour ces jeunes conseillers de comprendre et découvrir la répartition des compétences. Soyons ambitieux, préparons nos jeunes élus à cette intercommunalité.

Les projets retenus pour l’année scolaire 2014/2015 : 

  • Apprentissage de la citoyenneté, protocole des cérémonies officielles, rédaction de discours
  • Création d’un nouveau logo
  • Projet de création d’un skatepark  ouvert aux pratiques du skateboard, BMX, roller et trottinette
  • Campagne de communication sur l’environnement et plus particulièrement la propreté du village.

Les projets pour l’année scolaire 2015/2016

  • Continuité de la campagne de communication sur l’environnement par la création d’une affiche.
  • Rencontre avec le Conseil des Sages
  • Création d’un évènement sportif et festif
  • Si le projet skatepark est validé en réunion plénière en 2015, inauguration avec une journée d’initiation aux sports sur roulettes
  • Déplacement à la CCPS, pour comprendre le fonctionnement de nos institutions et expliquer le transfert de compétences.

Elections du CMJ le 11 et 12 mars 2015

image2 CMJ ter

Isoloirs, urnes et signature de la liste d’émargement, c’est le jeudi 12 mars que ce sont déroulées le matin en mairie les élections du nouveau conseil municipal des jeunes. Ce fut une matinée riche en découvertes et en émotions pour les jeunes candidats ! Dépouillement l’après midi et proclamation des résultats le lendemain dans les écoles primaires l’Ile Verte et Roger Leenhardt : tous nos jeunes élus ont reçu ce jour-là en main propre leur première convocation pour la séance plénière du mardi 17 mars 2015.

Le collège le Vignet avait organisé ses propres élections dans l’établissement le mercredi 11 mars.

 

image1 CMJ

Mardi 17 mars à 18h30, en mairie, s’est tenue la première séance plénière pour l’installation du nouveau conseil municipal des jeunes.

D’abord accueillis dès 17h30 par Christiane Exbrayat, adjointe déléguée à l’enfance et la jeunesse, nos 20 jeunes élus des trois établissements, l’Ile Verte, Roger Leenhardt et le collège Le Vignet ont reçu une pochette dans laquelle ils ont pu ranger tous les documents nécessaires pour aborder leur mandat. Présentation de l’encadrement qui sera assuré par l’association familiale rurale de Calvisson avec Cathye Goupille en tant que coordinatrice et Félix Gey, animateur. Les enfants ont pu approfondir les sujets et questions qui les préoccupent encore.

Premières consignes et première date de réunion pour fixer les diverses commissions avant que Mr le Maire André Sauzede n’ouvre la 1ère séance plénière à 18h30 pour l’installation officielle du conseil municipal des jeunes.

Monsieur le Maire félicite les jeunes élus et les remercie pour leur implication dans la vie citoyenne de Calvisson. Chaque élu se présente à son tour et certains font part de leur motivation.

A l’issu du tour de table Monsieur le Maire invite les jeunes conseillers municipaux et les personnes présentes à cette première séance plénière à partager un vin d’honneur.

Prochaine et première réunion de travail pour nos jeunes élus le mardi 31 mars à 17h.

Aménagement d’un parc devant le foyer communal

Parc devant le foyer communal : les 4 architectes retenus remettront une esquisse le 19 décembre prochain !

Dès la rentrée, la municipalité a lancé un concours d’architectes-paysagistes en vue d’aménager un parc qui trouvera sa place devant le foyer communal  construit en 1939 par l’architecte Floutier.

Conformément aux engagements de campagne, ce jardin public devra être un lieu de vie et répondre aux besoins du plus grand nombre.

Le jardin sera le lieu de rendez-vous des habitants, qui pourront faire une pause, se reposer et flâner.

Ce lieu de vie commun devra favoriser les échanges intergénérationnels en proposant des équipements adaptés à chaque âge de la vie. Il favorisera également la création de liens entre les habitants en leur proposant un espace public de détente et de loisirs.

 

Objectifs :  « plus de vie et plus vert au coeur du village »

1 – favoriser les liens intergénérationnels,

2 – valoriser cet espace en y intégrant le foyer communal,

3 – créer un poumon vert au coeur du village harmonieux et respectueux de l’environnement.

 

Au programme  : des jeux pour les petits et les grands, des espaces de repos, une fontaine, un espace gradins etc… de nouveaux espaces verts et de végétation.

L’esprit du projet est d’accueillir la nature sous toutes ses formes : plantes, grimpants, arbres, prairie, jardins comestibles etc…

 

Le 27 octobre dernier, 21 architectes ont déposé leur candidature en mairie. La commission des marchés, a décidé d’en retenir 4, invités à remettre une esquisse de projet le 19 décembre prochain.

Début janvier, la commission des marchés se réunira et devra choisir un des quatre projets pour une réalisation programmée au printemps 2015.

 

Ci-dessous l’esquisse du projet qui a été retenu.

Esquisse parc devant le foyer

panneau-parc

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le conseil municipal

André Sauzéde - Maire de Calvisson

André Sauzéde – Maire de Calvisson

 Les conseillers municipaux

Mme Véronique MARTIN, Adjointe - Développement Economique et Touristique

Mme Véronique MARTIN,  Adjointe – Développement Economique et Touristique

M. Grégory THERON, Adjoint à la sécurité et qualité de vie

M. Grégory THERON, Adjoint à la Sécurité et Qualité de vie

Mme Christiane EXBRAYAT, Adjointe Enfance Jeunesse

Mme Christiane EXBRAYAT, Adjointe Enfance Jeunesse

M. Alex DUMAS, Adjoint aux finances

M. Alex DUMAS, Adjoint aux Finances

Mme Julie JOURDANA, Adjointe à la communication et vie associative

Mme Julie JOURDANA, Adjointe à la Communication et Vie Associative

Mme Elsa SEIGNEUR, Adjointe aux Festivités et au sport

Mme Elsa SEIGNEUR, Adjointe aux Festivités et au Sport

M. Alain HERAUD, Délégué au développement culture

M. Alain HERAUD, Adjoint au Développement Culturel

M. Jean-Claude MERCIER, Délégué à la solidarité et à l’action sociale

M. Jean-Claude MERCIER, Adjoint  à la solidarité et à l’action sociale

Mme Martine VILLENEUVE

Mme Martine VILLENEUVE, déléguée à l’Urbanisme

Mme Janet ZARAGOZA

Mme Janet ZARAGOZA, déléguée Vie Citoyenne

M. Jean-Claude LEBOURGEOIS

M. Jean-Claude LEBOURGEOIS

M. Jacky CLAVAIROLLE

M. Jacky CLAVAIROLLE

Mme Françoise PANAFIEU

Mme Françoise PANAFIEU

M. Michel JEAN

M. Michel JEAN

M. Jean-Thierry PICANDET

M. Jean-Thierry PICANDET

Mme Véronique LERUSTE

Mme Véronique LERUSTE

Mme Tania CHARALAMBOUS

Mme Tania CHARALAMBOUS

Mme Marie-Christine BOUVIER

Mme Marie-Christine BOUVIER

Mme Karine BELLOSGUARDO

Mme Karine BELLOSGUARDO

M. Jean-François ESTEBAN

M. Jean-François ESTEBAN

Mme Ghislaine MONROIG

Mme Ghislaine MONROIG

M. Philippe VERAY

M. Philippe VERAY

M. Vincent RIEUTOR

M. Vincent RIEUTOR

M. Jérôme MERCADE

M. Jérôme MERCADE

 

Mme Jocelyne BONNET-CARBONELL

Mme Jocelyne BONNET-CARBONELL

Mme Danièle TRABUC Mme Christelle PIESSET M. Alexandre TROUILLARD

 

Conseil Municipal

Conseil Municipal 23 septembre 2011

Réunion du conseil municipal du vendredi 23 09 11 Page 1

Réunion du conseil municipal du vendredi 23 09 11 Page 2

Conseil municipal

Conseil municipal

Le mot du maire

Les commissions

CONSTITUTION DES COMMISSIONS INTERNES AU CONSEIL MUNICIPAL

 

Développement économique : Véronique Martin

Véronique Leruste

Jean-Thierry Picandet

Jean-François Esteban

Alex Dumas

Grégory Théron

Christiane Exbrayat

Tania Charalambous

Alain Héraud

Jocelyne Bonnet-Carbonell

 

Sécurité, cadre de vie : Grégory Théron

Jérôme Mercadé

Françoise Panafieu

Michel Jean

Jacky Clavairolle

Janet Zaragoza

Karine Bellosguardo

Christelle Piesset

 

Enfance, jeunesse : Christiane Exbrayat

Julie Jourdana

Elsa Seigneur

Ghislaine Monroig

Philippe Veray

Jean-Claude Mercier

Jean-François Esteban

Françoise Panafieu

Karine Bellosguardo

Danièle Trabuc

 

Finances, développement des recettes : Alex Dumas

Grégory Théron

Véronique Martin

Tania Charalambous

Jean-Thierry Picandet

Jocelyne Bonnet-Carbonell

Philippe Veray

 

Communication associations : Julie Jourdana

Véronique Martin

Alain Héraud

Marie-Christine Bouvier

Grégory Théron

Jacky Clavairolle

Alexandre Trouillard

 

Entretien patrimoine, embellissement , environnement :  Alex Dumas

Jacky Clavairolle

Martine Villeneuve

Jean-François Esteban

Jean-Thierry Picandet

Christiane Exbrayat

Vincent Rieutor

Jocelyne Bonnet-Carbonell

Philippe Veray

 

Urbanisme, grands projets : Martine Villeneuve

Jean-Claude Lebourgeois

Jérôme Mercade

Christiane Exbrayat

Tania Charalambous

Jean-Thierry Picandet

Alexandre Trouillard

 

Développement culturel et touristique : Alain Héraud

Michel Jean

Véronique Martin

Elsa Seigneur

Véronique Leruste

Christiane Exbrayat

Jocelyne Bonnet-Carbonell

 

Festivités et sports : Elsa Seigneur

Ghislaine Monroig

Marie-Christine Bouvier

Karine Bellosguardo

Jean-François Esteban

Jean-Claude Mercier

Jérôme Mercade

Françoise Panafieu

Alain Héraud

Grégory Théron

Christelle Piesset

 

Solidarité, action sociale, CCAS : Jean-Claude Mercier

Michel Jean

Marie-Christine Bouvier

Françoise Panafieu

Janet Zaragoza

Danièle Trabuc

 

Appels d’offres/Délégations de service publics/Marchés publics

Véronique Martin

Christiane Exbrayat

Jean-Claude Lebourgeois

Alex Dumas

Jacky Clavairolle

Martine Villeneuve

Danièle Trabuc

Conseils Municipaux

Vous trouverez ici l’ensemble des comptes rendus des conseils municipaux…

CRCM 18 JANVIER 2017

CRCM 28 NOVEMBRE 2016

CRCM 20 OCT 2016

CRCM 12 SEPT 2016

CRCM 18 JUILLET 2016

CRCM 10 MAI 2016

CRCM 25 AVRIL 2016

CRCM 30 MARS 2016

Permanences des adjoints et des délégués

Les adjoints et les délégués vous reçoivent en Mairie avec ou sans rendez-vous, aux jours et heures suivants :

Lundi après-midi : Véronique  MARTIN, Adjointe au développement économique et touristique.

Mardi matin :   Jean-Claude MERCIER, délégué à la solidarité et à l’action sociale.

Jeudi matin :   Julie JOURDANA, Adjointe à la Communication et à la vie associative,  j.jourdana@calvisson.com

Jeudi  après-midi :  Grégory THERON, Adjoint à la sécurité et à la qualité de vie.

Elsa SEIGNEUR, Adjointe aux festivités et aux sports de 14h à 16h, e.seigneur@calvisson.com

Vendredi après-midi : Jean-Claude MERCIER, délégué à la solidarité et à l’action sociale.

Christiane EXBRAYAT, Adjointe à l’enfance et à la jeunesse,  Alain HERAUD, délégué au développement culturel et Alex DUMAS, Adjoint aux finances sur rdv.

Le conseil municipal

Liste des conseillers municipaux

M. ROCHE Denis

M. JEAN Michel,1er adjoint, social, associations, sport, jeunesse

Mme PROVOST Anne-Marie, 2° adjoint, social

M. DUMAS Alex, 3° adjoint, 3° adjoint, finances

Melle GOUVERNET Céline, 4° adjoint, festivités, animations

M. SAUZEDE André, 5° adjoint, urbanisme,

Mme BONNET-CARBONELL Jocelyne, 6° adjoint, culture, patrimoine

M. PASCON Luc, 7° adjoint, environnement, mise en valeur du village

Mme MARTIN Véronique, 8° adjoint, communication, développement économique 
Mme CABAUD France

M. CABANIS Jean-Claude

Mme PEYRIC Eliane

M. LEBOURGEOIS Jean-Claude

Mme MALAVIEILLE-LADU Françoise

Mme PARDAL Marie-Cécile

M. CHARALAMBOUS Andréas, Britannique

Mme ZARAGOZA Janet, Britannique

M. DARAS Vincent

Mme CAVAUD Myriam

M. SCHUBERT Christophe

M. THERON Grégory

M. PASCAL Jean-Philippe

M. VALVERDE Loïc

Mme CARBONELL Laetitia

M. RICAULX Michel

Mme BARLAGUET Anik

Mme Doria CABASSUT

Les commissions

CONSTITUTION DES COMMISSIONS INTERNES AU CONSEIL MUNICIPAL

COMMISSION FINANCES
Alex DUMAS
Jocelyne BONNET-CARBONELL
Andréas CHARALAMBOUS
Grégory THERON
Jean-Claude CABANIS
Jean-Philippe PASCAL
Suppléant : Michel RICAULX

 

COMMISSION URBANISME
André SAUZEDE
Jean-Claude CABANIS
Vincent DARRAS
Céline GOUVERNET
Luc PASCON
Laetitia CARBONELL
Suppléant : Patrick DEROUET

 

COMMISSION ENVIRONNEMENT MISE EN VALEUR DU VILLAGE
Luc PASCON
Christophe SCHUBERT
Vincent DARRAS
Françoise LADU-MALAVIEILLE
Eliane PEYRIC
Jean-Claude CABANIS

 

COMMISSION TRAVAUX
Jean-Claude LEBOURGEOIS
Vincent DARRAS
Christophe SCHUBERT
Luc PASCON
Michel RICAULX
Suppléant : Patrick DEROUET

 

COMMISSION ENFANCE JEUNESSE
Janet ZARAGOZA
Myriam CAVAUD
France CABAUD
Eliane PEYRIC
Anik BARLAGUET
Suppléant : Loïc VALVERDE

 

COMMISSION VIE ECONOMIQUE ET COMMUNICATION
Véronique MARTIN
Jocelyne BONNET-CARBONELL

 

Jean-Claude CABANIS
Grégory THERON
Christophe SCHUBERT
Patrick DEROUET
Suppléante : Anik BARLAGUET

 

COMMISSION CULTURE PATRIMOINE
Jocelyne BONNET-CARBONELL
France CABAUD
Eliane PEYRIC
Grégory THERON
Marie-Cécile PARDAL
Jean-Philippe PASCAL
Suppléante : Laetitia CARBONNEL

 

COMMISSION FESTIVITE ANIMATION
Céline GOUVERNET
Grégory THERON
Andréas CHARALAMBOUS
Véronique MARTIN

 

COMMISSION SPORTS
Christophe SCHUBERT
Véronique MARTIN
Jean-Claude LEBOURGEOIS
Michel JEAN
Loïc VALVERDE
Suppléante : Laetitia CARBONNEL