Réunion du conseil municipal

En raison des travaux de mise en accessibilité de la mairie du 5 février au 30 juin 2018 

les conseils municipaux auront lieu au Centre Technique Municipal situé à la Zac au 410 rue des entrepreneurs.

 

 Les membres du conseil municipal sont convoqués dans la salle de réunion du Centre Technique Municipal,

pour la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Mardi 26 juin 2018 à 18 H 30.

 

Vous pouvez visualiser la convocation signée en cliquant sur le lien suivant CONVOC CM DU 26 JUIN 2018.

 

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 9 avril 2018.

Etat des décisions prises depuis le dernier conseil municipal

 

FINANCES

DEL2018_033          Budget assainissement – Décision modificative n°1

DEL2018_034          Maison de Services Au Public (MSAP) – demande de subvention auprès de la Région Occitanie

DEL2018_035          Requalification du chemin de la Dale et de l’avenue Gerbu (RD107) – demande d’aide financière au département

DEL2018_036          Rue Paloquine – Dissimulation du réseau électrique – Tranche 2

DEL2018_037          Rue Paloquine – GC Télécom – Tranche 2

DEL2018_038          Rue Paloquine – Eclairage public – Tranche 2

DEL2018_039          Association « les chats libres » – subvention exceptionnelle

 

URBANISME

DEL2018_040          Acquisition du jardin de Messieurs Panafieu

DEL2018_041          Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de M. et Mme Raymond Fromental

DEL2018_042          Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de M. David Boisseau et Mme Hélène Baradat

DEL2018_043          Baptême de rues – Lotissement « le Clos de Bagarède »

 

ADMINISTRATION GENERALE

DEL2018_044          Association « centre artistique Oratorio » – Bail de location

DEL2018_045          Autorisation d’ouverture dominicale des commerces

DEL2018_046          Service de l’assainissement – Rapport Prix Qualité du Service (RPQS)

DEL2018_047          Cimetière : rétrocession de la concession de Monsieur et Madame Naudi à la commune

 

RESSOURCES HUMAINES

DEL2018_048          Autorisations spéciales d’absence (ASA)

DEL2018_049          Congés – règlement

DEL2018_050          Création d’un poste d’adjoint du patrimoine saisonnier à temps non-complet

DEL2018_051          Création d’un poste d’agent de surveillance de la voie publique (ASVP) à mi-temps

DEL2018_052          Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe

DEL2018_053          Service de médecine préventive – mise à jour de la convention avec le centre de gestion du Gard

 

PISCINE MUNICIPALE

DEL2018_054          Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) – mise à jour