Réunion du conseil municipal

 Les membres du conseil municipal sont convoqués dans la salle de la mairie, pour la réunion qui aura lieu le :

Lundi 18 décembre 2017 à 18 H 30 en mairie.

 

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance du 23 octobre 2017

 

FINANCES

DEL2017_069     Budget Principal 2017 – Décision modificative n°1

DEL2017_070     Budget annexe assainissement – Décision modificative n°3

DEL2017_071     Convention avec Gaz réseau Distribution France (GrDF) pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télé relève en hauteur

DEL2017_072     Association pour la Protection et la Mise en valeur de Calvisson et de La Vaunage (APROMICAV) – Subvention exceptionnelle

 

URBANISME

DEL2017_073     Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – approbation

DEL2017_074     Vente du foncier des anciens ateliers municipaux – désaffectation et déclassement de la parcelle AC32

DEL2017_075     Vente foncier communal place Cavalier

DEL2017_076     Cession gratuite foncier M. Delpuech à la commune

DEL2017_077     Requalification du chemin de la Dale et de l’avenue Gerbu – demande d’aide financière au département pour les études de projet – convention  de co-maitrise d’ouvrage déléguée département du Gard / commune de Calvisson

 

ADMINISTRATION GENERALE

DEL2017_078     Modification des statuts – Communauté de Communes du Pays de Sommières

DEL2017_079     Approbation des modalités de dissolution du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Plaine de la Vaunage (SIAPV)

DEL2017_080     Baptême de rues – Lotissement

DEL2017_081     Baptême de rues – Lotissement « le Clos de Bagarède »

DEL2017_082     Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A) – Propriété de M. Claude Serre

DEL2017_083     Convention avec la Préfecture relative à la mise en dépôt d’une station fixe d’enregistrement  « Titres Electroniques Sécurisés » (TES)

 

RESSOURCES HUMAINES

DEL2017_084     Création d’un poste d’agent de maîtrise